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Conseil Municipal - 2024 72 Designation dun delegue du Conseil Municipal aupres du CA de la SA dHLM Polygone
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 72 Designation dun delegue du Conseil Municipal aupres du CA de la SA dHLM Polygone)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Mode, textile et habillement,
: ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 2 mai 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 23 réunis le deux mai deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la Maison des
Absents : 10 Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-six avril deux
Procurations : ñ mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Votants : 30
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Christine LATAPIE, Didier PIERRE, Jean-Louis COSTE,
Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Françoise
VITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI,
Dominique BEC, Benjamin GOURDON, Jean-Marc LACOMBE, Elisabeth GUIANCE, Mathieu GINESTET, Liliane
MONTIJAUX, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Marie-Noëlle TAUZIN (pouvoir à Dominique BEC), Catherine COUFFIN
(pouvoir à Christine LATAPIE), Sabine MIRAL (pouvoir à Raymond BRALEY), Gulistan DINCEL (pouvoir à Franck
TOURNERET), Jean-Philippe ABINAL (parti à 19H15, pouvoir à Michel SOULIE), Fabienne VERNHES (pouvoir à
Christian MAZUC), Amar GUENDOUZI (pouvoir à Isabelle COURTIAL).
Absents excusés : Hakim GACEM, Virginie SEXTO, Jean-Luc PAULAT
Secrétaire de séance : Dominique BEC
DG/72-2024
Désignation d’un délégué du Conseil Municipal auprès
du Conseil d'Administration de la SA d'HLM Polygone
Uu la délibération N°DG/114-2021 prise par le Conseil Municipal en date du 20 décembre 2021,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 25 avril 2024,
ENTENDU qu'aux termes de la délibération N°DG/114-2021 prise lors de sa séance du 20 décembre 2021,
Monsieur Jean-Luc PAULAT et Madame Marie-Noëlle TAUZIN ont été désignés respectivement délégué
titulaire et déléguée suppléante auprès du Conseil d'Administration de la SA d'HLM Polygone.
CONSIDERANT que Monsieur Jean-Luc PAULAT a fait savoir à Monsieur le Maire de son intention, pour raisons
personnelles, de mettre fin à sa délégation auprès du Conseil d'Administration de la SA d'HLM Polygone.
CONSIDERANT que dans ce cadre, il est proposé de désigner Monsieur Jacques DOUZIECH en tant que
délégué titulaire. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à la majorité des voix (24 pour;
0 contre ; 6 abstentions : Jean-Marc LACOMBE, Elisabeth GUIANCE, Mathieu GINESTET, Liliane
MONTJAUX, Isabelle COURTIAL, Amar GUENDOUZI) :
- désigne Monsieur Jacques DOUZIECH en tant que délégué titulaire de la commune d’Onet-
le-Château auprès du Conseil d'Administration de la SA d'HLM Polygone.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, La Secrétaire de séance, 7
/
| Dominique BEC
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : ÿj 7 MAI 20%
Et de la publication le : ( 7 MAI 2024