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Conseil Municipal - 2026 72 Designation des delegues du Conseil Municipal au Conseil dadministration de la SA dHLM Polygone 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 72 Designation des delegues du Conseil Municipal au Conseil dadministration de la SA dHLM Polygone 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Logement,
A 5 ni E ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
ME CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 23 avril 2026
Nombre de conseillers ; 3. x Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
En exercice
Présents
Absents.
Procurations
réunis le vingt-trois avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures à la salle l'AULA
4 | sur la convocation qui leur a été adressée le quinze avril deux mille vingt-six
par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Sabine MIRAL, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL,
Maurice QUATTROPANI, Christine LATAPIE, Martine ROUJON, Jean-Louis COSTE, Jacques DOUZIECH, Françoise
VITIELLO, Marie-Noëlle SAGE, Isabelle COURTIAL, Thierry RUSCASSIÉ, Salma BÉNALI, Christian GIRAUD, Valérie
ABADIE-ROQUES, Patrick MÉRAUILLES, Arnaud RAMPLOU, Benjamin GOURDON (arrivé à 19h18), Jean-François
BLANC, Rachida EL HAOUARI, Didier ROBLET, Audrey MATHIEU, Benjamin GOUDERGUES, Ludivine CHATELAIN-
NOUIOUA, Julie SAVIGNAC, Alexis CÉSAR.
Absents ayant donné pouvoir : Mathis VIGUIER (pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET (pouvoir
à Sabine MIRAL), Laura BOUTONNET (pouvoir à Christian MAZUC), Sandrine BUSCAYLET (pouvoir à Alexis
CESAR).
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Sabine MIRAL
DG/72-2026
Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
de la SA d’HLM Polygone
Uu l'avis unanimement favorable après examen de la commission en date du 9 avril 2026,
ENTENDU que la Ville d'Onet-le-Château dispose d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
pour siéger au sein du Conseil d'Administration de la SA d'HLM Polygone.
CONSIDERANT que suite au renouvellement du Conseil municipal, il convient de procéder à la désignation d’un
délégué titulaire et d’un délégué suppléant afin de représenter la Commune au sein du Conseil d'Administration
de la SA d'HLM Polygone.
CONSIDERANT que dans ce cadre, il est proposé de désigner:
- Monsieur Jacques DOUZIECH, en qualité de délégué titulaire,
- Monsieur Thierry RUSCASSIÉ, en qualité de délégué suppléant. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité voix :
- Monsieur Jacques DOUZIECH en tant que délégué titulaire et Monsieur Thierry RUSCASSIÉ en
tant que délégué suppléant pour représenter la Commune d’Onet-le-Château au sein du Conseil
d'Administration de la SA d'HLM Polygone.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
_ é
JeanWPhilippe KÉROSLIAN Sabine MIRAL
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le: 28 AVR. 2026
Et de la publication le : ? 8 AVR. 2026