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Déliberation - 2026 77 Designation dun delegue referent communal
Conseil Municipal - 2026 68 Designation des delegues du Conseil Municipal aupres du Lycee La Roque
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 68 Designation des delegues du Conseil Municipal aupres du Lycee La Roque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
F ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 23 avril 2026
Nombre de conseillers : aa x Les membres du Conseil Municipal de là commune d'Onet-le-Château se sont
En exercice 3/1 . . . . . un se s
Présunts… 29 | réunis le Vingt-trois avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures à la salle l'AULA
Absents … 4 | sur la convocation qui leur a été adressée le quinze avril deux mille vingt-six
Procurations par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Votants ….. 33
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Sabine MIRAL, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL,
Maurice QUATTROPANI, Christine LATAPIE, Martine ROUJON, Jean-Louis COSTE, Jacques DOUZIECH,
Françoise UITIELLO, Marie-Noëlle SAGE, Isabelle COURTIAL, Thierry RUSCASSIÉ, Salma BÉNALI, Christian
GIRAUD, Valérie ABADIE-ROQUES, Patrick MÉRAUILLES, Arnaud RAMPLOU, Benjamin GOURDON (arrivé à
19h18), Jean-François BLANC, Rachida EL HAOUARI, Didier ROBLET, Audrey MATHIEU, Benjamin
GOUDERGUES, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Julie SAUIGNAC, Alexis CÉSAR.
Absents ayant donné pouvoir: Mathis VIGUIER (pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET (pouvoir
à Sabine MIRAL), Laura BOUTONNET (pouvoir à Christian MAZUC), Sandrine BUSCAYLET (pouvoir à Alexis
CESAR).
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Sabine MIRAL
DG/68-2026
Désignation des délégués du Conseil Municipal
auprès du Lycée La Roque
Vu l'avis unanimement favorable après examen de la commission en date du 9 avril 2026,
ENTENDU que la commune d'Onet-le-Château dispose de représentants au sein des instances du Lycée La
Roque, situé sur la commune.
CONSIDERANT que suite au renouvellement du Conseil municipal, il convient de procéder à la désignation
d'un délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la commune auprès de ce lycée, conformément aux
dispositions du Code de l'éducation et à l'organisation des instances du lycée.
CONSIDERANT que la commune, en tant que collectivité territoriale contribuant au fonctionnement de
l'établissement, peut être appelée à participer à certaines instances consultatives et à désigner des
représentants selon les règles applicables au sein des lycées.
CONSIDERANT que dans ce cadre, Monsieur le Maire propose la désignation suivante :
- Monsieur Jacques DOUZIECH, en tant que délégué titulaire,
- Madame Catherine COUFFIN, en tant que déléguée suppléante. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité voix :
- désigne Monsieur Jacques DOUZIECH en tant que délégué titulaire et Madame Catherine
COUFFIN, en tant que déléguée suppléante auprès du Lycée La Roque.
Fait et délibéréà Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire/de séance,
——, e MIRAL Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le: 78 AVR 2076
Et de la publication le : 7 $ AVR, 207$