Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil dAdministration du CCAS du
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil dADmi
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil dAdmi
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil dAdmi
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil dAdmi
Déliberation - Liste des deliberations axaminees au Conseil dAdmi
Déliberation - 20220629 Liste des deliberations examinees par le
Déliberation - liste deliberations examinees 29 juin 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil dAdministration du mardi 2
Déliberation - Liste des deliberations du conseil dadministration
Déliberation - liste des deliberations examinees par le Conseil dAdministration du jeudi 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Sarcelles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le Conseil dAdministration du jeudi 29 juin 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Justice et droit,
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DE LA VILLE DE SARCELLES
CONSEIL D’ADMINISTRATION
SÉANCE DU JEUDI 29 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL D’'ADMINISTRATION DU JEUDI 29 JUIN 2023
Délibération N° 25-2023: Renouvellement de l'Adhésion à l'Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Val d'Oise (UDCCAS), approuvée par le Conseil d'Administration.
Délibération N° 26-2023: Avenant financier n°1 à la Convention n° 95-21-03-039 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les Centres Communaux d'Action Sociale (CCAS) et les Centres Intercommunaux d'Action Sociale (CIAS), approuvée par le Conseil d'Administration.
Délibération N°27-2023: Convention n° 95-22-03-039 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA pour l’année 2022, approuvée par le Conseil d'Administration.
Délibération N° 28-2023: Fixation des tarifs des sorties proposées aux personnes âgées et aux personnes en situation de handicap pour les mois de juin, juillet et septembre 2023, approuvée par le Conseil d'Administration.
Délibération N°29-2023 : Convention de subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) relative au pilotage du Contrat Local de Santé (CLS) de Sarcelles pour l'année 2023, approuvée par le Conseil d'Administration.
Délibération N°30-2023 : Avenant numéro 3 à la convention passée entre l'association « ELISHEVA » et le CCAS de Sarcelles, approuvée par le Conseil d'Administration.
Délibération N°31-2023 : Avenant numéro 4 à la convention passée entre l'association « Metivta » et le CCAS de Sarcelles, approuvée par le Conseil d'Administration.
Pour le Président du CCAS