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Déliberation - dcm2025 63
Déliberation - dcm2025 12
Déliberation - dcm2025 115
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2025 115)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2025
Publié
le
S
L Gr
ID
: 049-200084903-20251216-DCM2025_115-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
À
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
HAUTS-d'ANJOU
——
Lomeyne
Nouvele
DELIBERATION
N°DCM2025_115
DECOUVERTE
MUSICALE
A L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
AEROFOLIZES
— PARTENARIAT
AVEC
LE
PETR
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
16
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Hauts-
d'Anjou
dûment
convoqué
le
10
décembre
2025,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune
déléguée
de
Champigné,
sous
la présidence
de
Madame
Maryline
LÉZÉ,
Maire.
Conseillers
en
exercice
:
Pouvoir(s)
:
Votants
:.....…
Conseillers
présents
:
LÈZÉE
Maryline,
BASTARD
Estelle,
POMMOT
Michel,
LANGLAIS
Véronique,
DRIANCOURT
Marc-Antoine,
SANTENAC
Rachel,
BURON
Christelle,
PAULY-
MOREAU
Noémie,
FRANCOIS
Marie-Jeanne,
MASSEROT
Christian,
BOUDET
Marie-
Christine,
FOUIN
Dominique,
JAMIN
Grégoire,
THEPAUT
Michel,
NOILOU
Jean-
Claude,
LAURIOU
Jean-Yves,
CHIRON
Jacky,
PERTUISEL
Roselyne,
CHABIN
Nathalie, JOUANNEAU-FERRON
Laetitia,
FOUIN
Marion,
RICHARD
Maud,
KLEIN
Bernadette,
BOURRIER
Alain,
BESSON
Bernard,
LEMAIRE
Hélène,
AUBRY
François,
POLPRÉ
Charlène,
GOURMEL
Jacques,
HUET
Christian,
Conseillers
absents
ayant
donnés
pouvoir :
RIVENEAU
Annie
a donné
pouvoir
à RICHARD
Maud,
BRIAND
Tony
a donné
pouvoir
à JAMIN
Grégoire,
Conseillers
absents :
BERNIER
Catherine,
MARTIN
Alain,
BERTIN
Jérémy,
CHATILLON
Jean-Yves,
LEOST
Marie-Hélène,
FLAMENT
Sophie,
GUILLOT
Jean-François,
BODIN
Freddy,
BOULLIER
Marine,
DESPORTES
Philippe,
Secrétaire
de
séance :
JOUANNEAU-FERRON
Laëtitia
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
16
décembre
Feuillet
n°Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2025
DELIBERATION
N°DCM2025
115
Publié le
S
L
O
DECOUVERTE
MUSICALE
A
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
AE|
1):
649-200084903-20254
21
6-DCM2025_115-DE
AVEC
LE
PETR
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DELIBERATION
N°DCM2025_115
Découverte
musicale
à
l'accueil
de
loisirs
Aérofolizes
—
Partenariat
avec
le
PETR
Approbation
de
la convention
Rapporteur
: Rachel
SANTENAC
Depuis
plusieurs
années,
un
partenariat
a
été
établi
entre
l’école
de
musique
et
l’accueil
de
loisirs
Aérofolizes
soutenu
par
la
commune.
Chaque
mercredi
de
l’année
scolaire,
les
enfants
qui
le
souhaitent
peuvent
bénéficier
d’un
enseignement
musical
et
s’initier
à un
instrument.
Cette
pratique
permet
d'ouvrir
l'éducation
musicale,
en
dehors
des
temps
d’enseignement,
aux
enfants
qui
n’aurait
pas
les
possibilités
de
s'inscrire
à l’école
de
musique.
Pour
l’année
scolaire
2025-2026,
Nicolas
Bourbon
donne
des
cours
de
clarinette,
de
10h45
à
11h15,
à l'accueil
de
loisits,
par
groupe
de
3
enfants.
Les
groupes
changent
toutes
les
3
semaines. Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le projet
de
convention
de
prestation
de
service
dans
le cadre
des
ateliers
d’éveil
musical,
Considérant
l’avis
favorable
de
la
commission
Solidarité
Familles
Éducation,
Considérant
que
l’activité
de
découverte
musicale
initiée
entre
l’École
de
Musique
de
Anjou
Bleu
et
l'accueil
de
loisirs
Aérofolizes
valorise
le
soutien
à
la
culture
des
enfants
résidents
sur
le
territoire
communal,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal :
-
D’approuver
les
termes
de
la
convention
de
prestation
de
service
dans
le
cadre
des
ateliers
d’éveil
musical
ci-annexé.
=
D’autoriser
Madame
la
Maire
ou
son
représentant
à la
signer
ainsi
que
toute
pièce
et
prendre
toute
mesure
se
rapportant
à ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la
présente
à l'unanimité
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Champigné,
le
18
décembre
2025
Maryline LÉZE
DS"
Maire
des
Hauts
jou
Certifié exécutoire par le Maire Comble tenu de la transmission en Préfecture le 18 décembre 2025 Et de la publicité par voie d'affichage, publication ou notification le 18 décembre 2025 Mention des voies et délais de recours + La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif
de Nantes— sis 6 AL de l'Île Goritte,
44000
Nantes — dans Le délai de deux: rois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut étre sais par l'application informatique
"Télérecours citayeus" accessible par le site Internet http:
/ www telerecours fr.
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
16
décembre
2025
Feuillet
n°