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unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - Compte Rendu sommaire du Conseil Communautaire du 10.07.2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Autunois Morvan - Compte Rendu sommaire du Conseil Communautaire du 10.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu sommaire conseil communautaire du 10 juillet 2020
le Grand Autunois Morvan
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE ORDINAIRE DU 10 JUILLET 2020
ETAIENT PRESENTS : M Louis BASDEVANT, délégué d’Anost, M Patrick LAUFERON délégué d’Antully, M Vincent CHAUVET, Mme Cathy NICOLAO, M Eric MARCHAND, Mme Véronique PACAUT, M Rémy REBEYROTTE, Mme Sandrine GASSIER, M Patrick RYON, Mme Françoise ANDRE, M Yann BAROU, Mme Céline GOUDIER POSZWA, M Stéphane FABRE, Mme Sarah PIGNOLET de FRESNE, M Metin ALBAYRAK, Mme Francette GYBELS, M Alain DICHANT, M Jean-Louis CORMIER, Mme Monique GATIER, M Gilbert DARROUX, M Frédéric BROCHOT, Mme Angeline GORINI, M Michaël GUIJO, Mme Catherine LEFLOND, M Anatole SAGOT, Mme Florence GARNIER, délégués d’Autun, M Stéphane FAVRE, délégué d'’Auxy, Mme Jacqueline GENTY, déléguée de Barnay, M François DE GUELIS, délégué de Brion, M Jean-François ALUZE, délégué de Broye, M Fabrice VOILLOT, délégué de Charbonnat, M Alain MENART, délégué de Chissey en Morvan, M Jean-Louis LAURENT, délégué de Collonge la Madeleine, M Gérard BERGERET, délégué de Cordesse, M Emile LECONTE, Mme Laetitia PERRIER, délégués de Couches, M Thierry BABOUILLARD, délégué de Créot, M André LHOSTE, Mme Dominique COULON, délégués de Curgy, M Norbert ESTIENNE, délégué de Cussy en Morvan, Mme Monique RAUX, déléguée de Dettey, M Nicolas MULLER, délégué de Dracy lès Couches, M Jean-Claude LHOSTE, délégué de Dracy Saint-Loup, Mme Catherine AMIOT, déléguée d'Epertully, M Jean-François NICOLAS, Mme Aurore COMBARET CLAIRE, M René LOBET, M Jean- Michel PREVOTAT, délégués d'Epinac, M Dominique COMMEAU, M Guillaume GRILLON, Mme Yolande FLECHE, délégués d'Etang sur Arroux, M Jacques ROY, délégué d'Igornay, M Pierre THOMAS (jusqu'à l'élection du 11ème vice-président), délégué de La Boulaye, Mme Anne-Marie MARILLER, déléguée de La Celle en Morvan, M Jacques BOUCHOT, délégué de La Chapelle sous Uchon, M Alain d'ANGLEJAN, délégué de La Comelle, Mme Marie-Claude BARNAY, déléguée de La Grande Verrière, M Michel MENAGER, délégué de Laizy, M Daniel DAUNOT, délégué de La Petite Verrière, M Yannick BOUTHIERE, délégué de La Tagnière, Mme Françoise DURIAU, déléguée de Lucenay l'Evêque, M Christian DELAFORGE, délégué de Mesvres, Mme Isabelle JOLY, déléguée de Monthelon, Mme Véronique PROST, déléguée de Morlet, M Gérard TREMERAY, délégué de Roussillon en Morvan, Mme Agnès COMEAU, déléguée de Saint-Didier sur Arroux, M Jean-Luc MICHELOT, délégué de Saint-Emiland, M Xavier DUVIGNAUD, délégué de Saint- Eugène, M Gilles PILLOT, délégué de Saint-Forgeot, M Didier OUGEOT, délégué de Saint-Gervais sur Couches, M Gérard POIGNANT, délégué de Saint-Jean de Trézy, M Michel PILARD, délégué de Saint-Léger du Bois, Mme Anne-Marie DUCREUX, déléguée de Saint-Léger sous Beuvray, M Sylvain CHAVY, délégué de Saint-Martin de Commune, M Olivier BARRÈ, délégué de Saint-Maurice lès Couches, M Gilles BERRET délégué de Saint-Nizier sur Arroux, M Christian DEMIZIEUX, délégué de Saint-Prix, Mme Christine CANON, déléguée de Saisy, M Jean-Baptiste PIERRE, délégué de Sommant, M Emmanuel ROUCHER, délégué de Sully, Mme Andrée VUILLAUME MENARGUEZ, déléguée de Tavernay, M Jean-Yves JEANNIN, délégué de Thil sur Arroux, M Jean-Louis PORCHERET, délégué de Tintry, M Guy FEDERSPIELD, délégué d'Uchon, délégués communautaires.
SECRETAIRE DE SEANCE : M Anatole SAGOT.
ONT DONNE POUVOIR : Mme Maartje VAN VEEN, déléguée d'Autun à M Vincent CHAUVET, M Jean-Louis MARTIN, délégué de Reclesne à Mme Catherine AMIOT. Compte rendu sommaire conseil communautaire du 10 juillet 2020
1. Installation des conseillers communautaires.
Sont déclarés installés dans leur fonction de conseiller communautaires 86 titulaires et 50 suppléants.
Désignation du secrétaire de séance.
Le conseil communautaire désigne Monsieur Anatole SAGOT, secrétaire de séance.
ommun Ê rand A
Le conseil communautaire élit Madame Marie-Claude BARNAY, Présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan à la majorité absolue des suffrages exprimés, au premier tour de scrutin.
bureau.
Le conseil communautaire après en avoir délibéré et à la majorité, 54 voix pour, 17 contre et 15 abstentions décide que le bureau communautaire sera composé de 14 vice-présidents.
Le conseil communautaire après en avoir délibéré et à la majorité, 61 voix pour, 5 contre et 20 abstentions décide que le bureau communautaire sera composé de 14 autres membres.
4-_ Election des Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du Premier vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Vincent CHAUVET ayant obtenu la majorité absolue est élu Premier vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du deuxième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Emile LECONTE ayant obtenu la majorité absolue est élu deuxième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du troisième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Frédéric BROCHOT ayant obtenu la majorité absolue est élu troisième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du quatrième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Jean-François NICOLAS ayant obtenu la majorité absolue est élu quatrième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du cinquième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Véronique PACAUT ayant obtenu la majorité absolue est élue cinquième Vice-présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du sixième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Jean-François ALUZE ayant obtenu la majorité absolue est élu sixième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du septième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Dominique COULON ayant obtenu la majorité absolue est élue septième Vice-présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan. Compte rendu sommaire conseil communautaire du 10 juillet 2020
Election du huitième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Dominique COMMEAU ayant obtenu la majorité absolue est élu huitième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan,.
Election du neuvième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Louis BASDEVANT ayant obtenu la majorité absolue est élu neuvième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du dixième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Anne-Marie DUCREUX ayant obtenu la majorité absolue est élue dixième Vice-présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du onzième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Yannick BOUTHIERE ayant obtenu la majorité absolue est élu onzième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du douzième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Cathy NICOLAO est élue à la majorité relative douzième Vice-présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du treizième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Fabrice VOILLOT ayant obtenu la majorité absolue est élu treizième Vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du quatorzième vice-président de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Monique GATIER ayant obtenu la majorité absolue est élue quatorzième Vice-présidente de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
5- Election des autres membr Bur. e la Communauté de Communes du Gr
Autunois-Morvan.
Election du premier membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Gilles PILLOT ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du deuxième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Francette GYBELS ayant obtenu la majorité absolue est élue membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du troisième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Angeline GORINI ayant obtenu la majorité absolue est élue membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du quatrième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Laetitia PERRIER ayant obtenu la majorité absolue est élue membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du cinquième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Guillaume GRILLON ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan. Compte rendu sommaire conseil communautaire du 10 juillet 2020
Election du sixième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Alain DICHANT ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du septième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Michel MENAGER ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du huitième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan,
Monsieur Olivier BARRÉ ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du neuvième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Michaël GUIJO ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du dixième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Jean-Michel PREVOTAT ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du onzième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Métin ALBAYRAK ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du douzième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Madame Catherine AMIOT ayant obtenu la majorité absolue est élue membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du treizième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Sylvain CHAVY ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Election du quatorzième membre du Bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
Monsieur Jean-Louis LAURENT ayant obtenu la majorité absolue est élu membre du bureau de la Communauté de Communes du Grand Autunois-Morvan.
= h l'élu local.
Z-_ Détermination de la composition du CIAS et du mode de scrutin,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité, dit que le conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Grand Autunois Morvan sera composé de 16 membres issus du conseil communautaire de la CCGAM et de 16 membres nommés par la Présidente de la CCGAM et décide que les administrateurs issus du conseil communautaire seront élus au scrutin de liste.
VU POUR ETRE AFFICHE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
À Autun, le 17 juillet 2020.
La Présidente
Marie-Claude BARNAY