Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - cm convocation
Convocation - convocation cm 12.10.2026
Procès Verbal - pv cm 17 12 18 v2
Convocation - convocation cm du 08 04 24
Arrêté - 2026 10 09 ap 2026 282 008 v2
Compte-Rendu - convoc cm 1204
Convocation - convoc 02 12 24
Convocation - Convocation V2
Déliberation - delib 29 08 2022
PLU - Règlements - Règlement écrit
Convocation - convocation cm v2
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Mison.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm v2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
MISON
MAIRIE DE MISON
04 200 MISON
Le 24/09/2024
Convocation
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu :
Le lundi 30 septembre 2024 à 18 heures 00
Mairie de MISON
Ordre du jour:
1. Décision modificative N°3 du budget général M57
2.
3.
4.
8.
9.
Décision modificative n° 2 du budget eau et assainissement M49
Décision modificative n° 1 du budget cimetière M4
Avenants au MAPA pour les travaux de rénovation énergétique et création d’un espace
d’accueil de jour pour les personnes atteintes de maladie neurodégénératives à l’ancienne
écok de La Silve
. Avenants au MAPA pour ks travaux de rénovation énergétique de la mairie et de la salle
polyvalente
. Attribution du MAPA pour les travaux de sécurisation du lac Mison-Upaix dans le cadre du
groupement de commande réalisé entre la commune de Mison et celle d’Upaix.
. Attribution du MAPA à bons de commande réalisé pour les travaux d’entretien et
d'aménagement de la voirie communale
Exonération en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation (ZFRR)
Mutuelle de santé communale- conventionnement avec un opérateur
10. Admission en non- valeur — Budget eau et assamissement
11. Retrait de la délibération N°2022-057 du 16/11/2022
12. Autorisation de solliciter des subventions pour l'étude pour les travaux de confortement du
chemin longeant le Buëch
13. Délibération de principe d'engagement d'augmenter Le tarif de l'assainissement à compter du ler janvier 2025
14. Autorisation de solliciter des subvention auprès du département et de l'agence de l'eau pour
les travaux de mise en conformité des stations d'épurations
Questions diverses
La CCSB vient présenter en début de conseil municipal la charte pour le transfert de la
compétence de l’eau et de l’assainissement à la CCSB afin de pouvoir répondre à toutes
les interrogations des conseillers municipaux qui auront à se prononcer sur les modalités
de ce transfert d’ici la fin de l’année.
Cordialement, ;
Robert GAY