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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - la liste des de libe rations du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
LE BOURGET H-
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 AVRIL 2024
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délibérations
Levars 29 AVR 024 Be Jean-Baptiste BORSALI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N°dela |.
délibération
Vote des taux 2024 des taxes directes locales 60
ap Le
Adopté à l’unanimité
61 Reprise anticipée des résultats de la Ville
Adopté à la majorité
6 Vote du Budget Primitif Ville pour l'exercice 2024
Adopté à la majorité
Revalorisation des tarifs des prestations de restauration, des centres de loisirs et de l’accueil
63 pré et post scolaire à compter du ler mai 2024
Adopté à la majorité
Revalorisation des tarifs des études dirigées à compter du 1er mai 2024
F4 Adopté à la majorité
Revalorisation des tarifs des activités organisées par le Centre Culturel André Malraux à
65 compter du ler mai 2024
Adopté à la majorité
Revalorisation des tarifs des prestations du conservatoire de musique, de danse et d’art
66 dramatique de la Ville du Bourget à compter du 1er septembre 2024
Adopté à la majorité
67 Revalorisation des tarifs des prestations du cinéma municipal à compter du 1er mai 2024
Adopté à la majorité
Attribution de subventions aux associations — Année 2024 68
Adopté à l’unanimité
Ville du Bourget - 65 avenue de la Division Leclerc - BP 124 - 93351 Le Bourget cedex - Tél. 01 48 38 82 82
www.le-bourget.fr N°dela
délibération Fe Convention d'objectifs et de moyens avec l'association sportive Football Club du Bourget —
69 Année 2024
Adopté à l’unanimité
Convention d’objectifs et de moyens avec l’association sportive Handball Club du Bourget
70 (HBCB) — Année 2024
Adopté à l’unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association sportive Le Bourget Tennis Club
71 (LBTC) - Année 2024
Adopté à l’unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l’association culturelle Centre Théâtral du
72 Bourget (CTB) — Année 2024
Adopté à l’unanimité
E Convention d'objectifs et de moyens avec l’association culturelle Compagnie du Scorpion 73 Blanc — Année 2024
Adopté à l’unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l’association culturelle SHAM Spectacles —
74 Année 2024
Adopté à l’unanimité
Avenant n° 1 à la convention d’objectifs et de moyens avec le Centre Éducatif et Culturel
75 du Bourget (CECB) — Année 2024
Adopté à l’unanimité