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Conseil Municipal - cm du 06 avril 2023 liste des de libe rations
Conseil Municipal - liste de libe ration du cm 19 juillet 23
Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste de libe ration du cm 19 juillet 23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Loisirs,
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la pré li ÿ é
Le eg WEAR Le Maire,
Jean-Baptiste BORSALI.
+ CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 19 JUILLET 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° dela : délibération Objet :
Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement et de règlement de dépenses
178 d'investissement liées au programme de construction des écoles Jean Jaurès et Jacqueline Auriol —
Marché Global de Performance des écoles Jean Jaurès et Jacqueline Auriol
Adopté à l’unanimité
179 Autorisation de mandatement et règlement de dépenses de fonctionnement et d’investissement
Adopté à l’unanimité
Autorisation d’engagement et de règlement d’une dépense de fonctionnement pour une commande de
180 papier aux fins de réalisation de l’exposition et des ateliers de médiation de La Capsule pour le mois
de septembre 2023
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement d’une dépense de fonctionnement pour des achats de
181 fournitures aux fins de réalisation de l’exposition et des ateliers de médiation de La Capsule pour le
mois de septembre 2023
Adopté à l’unanimité
Autorisation d’engagement et de règlement d’une dépense de fonctionnement pour le développement
182 de photographies aux fins de réalisation de l’exposition et des ateliers de médiation de La Capsule
pour le mois de septembre 2023
: : Adopté à l’unanimité
Autorisation d’engagement et de règlement d’une dépense de fonctionnement pour un achat
183 |d’instruments de musiques pour le projet « Fanfare à l’école » —- MAPA
Adopté à l’unanimité
Autorisation d’engagement et de règlement d’une dépense de fonctionnement pour des achats
184 |d’équipements informatiques — Société Cinema next - MAPA
Adopté à l’unanimité
Autorisation d'engagement et de règlement d’une dépense de fonctionnement pour un contrat de
185 | maintenance de logiciel informatique - MAPA
Adopté à l’unanimité
Autorisation d’engagement et de règlement d’une dépense d’investissement pour des travaux de
coulage de deux massifs de fondation de l’arche prévue sur l’avenue de la Division Leclerc signifiant
l'accès à la place du marché alimentaire de la Ville du Bourget depuis le domaine public
Retrait en séance
Marché public alloti — Accords-cadres à bon de commande — Fabrication, fourniture et livraison de
denrées brutes pour la crèche du Bourget — Fabrication, fourniture et livraison de repas selon le
186 procédé de la liaison froide et ses prestations annexes pour la Ville du Bourget — Fabrication,
fourniture et livraison de repas et prestations annexes pour le Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS) — Autorisation d'engagement et de liquidation des dépenses de fonctionnement
Adopté à l’unanimité
Fixation des tarifs des centres de loisirs et accueil pré et post scolaires 187 * se
Adopté à l’unanimité
Modification du règlement intérieur du conservatoire de la Ville du Bourget 188 ue Adopté à l’unanimité
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