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Arrêté - 001 B DEL convention Credit Mutuel PODADA 23 V2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - 001 B DEL convention Credit Mutuel PODADA 23 V2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
en
préfecture
092-219200094-20230704-DEL2023-S05001-DE Date
de
télétransmission
: 12/07/2023
Date
de
réception
préfecture
: 12/07/2023
République
Française
COMMUNE
DE
BOIS-COLOMBES
Séance
du
Conseil
Municipal
Du
4 juillet
2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
à
la
Mairie,
le
mardi
4 juillet
2023
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
suite
à
la
convocation
adressée
le
mercredi
28
juin
2023.
Etaient
présents
Absents
excusés
:
Procurations
M.
RÉVILLON,
Maire,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
Mme
DELAMARE,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Maires
Adjoints
; Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
DE
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
DE
LA
RONDE,
Mme
LEVEQUE,
M.
LOUIS,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.
RIBEYRE
(à
partir
de
20h13),
Mme
JOAQUIM-BOURALY
(à
partir
de
20h20),
M.
PRUNUS,
Mme
VIGNON,
Mme
MARTY
(à
partir
de
20h15),
M.
MBANZA,
Mme
DAHAN,
M.
SCHNEIDER,
Conseillers
Municipaux. M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
M.
SIBON,
Mme
CATAU,
M.
RIBEYRE
(jusqu'à
20h13),
Mme
JOAQUIM-
BOURALY
(jusqu'à
20h20),
M.
CLAUSSMANN,
Mme
MARTY
(jusqu'à
20h15),
Mme
PETIT.
M.
BARBIER
a
donné
pouvoir
à
Mme
CANTET,
Mme
COLOMBEL
à
Mme
DE
PERIER,
M.
MAINGUY
à
Mme
MARIAUD,
Mme
CATAU
à
M.
VINCENT,
M.
CLAUSSMANN
à
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
PETIT
à
Mme
DAHAN.
M.
DUVIVIER
est
désigné
comme
Secrétaire.
Délibération
n°2023/S05/001
Objet:
Approbation
de
la
convention
de
mécénat
entre
la
commune
et
Le
Crédit
Mutuel
à l’occasion
des
Portes
Ouvertes
Des
Ateliers
D’Artistes
(PODADA)
du
7
au
8
octobre
2023.
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
ladite
convention. Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
convention
de
mécénat
à
conclure
avec
Le
Crédit
Mutuel
;
Vu
le
modèle-type
de
convention
de
mécénat
approuvé
par
le
Conseil
Municipal
le
7 juillet
2009
;
Considérant
que
l'évènement
PODADA
est
une
manifestation
importante
et
régulière
de
la
vie
culturelle
de
Bois-Colombes
;
Considérant
que
les
PODADA
permettent
au
public
de
rencontrer
de
nombreux
artistes,
de
découvrir
des
métiers,
des
territoires,
et
de
profiter
de
performances
et
d'expositions
montées
pour
l’occasion,
et
favorisent
l'enrichissement
personnel
et
la
pratique
artistique
;
Considérant,
également,
qu'il
s’agit
d'un
évènement
d'envergure
avec
la
mobilisation
de
six
villes
de
l'Etablissement
Public
Territorial
Boucle
Nord
de
Seine
;
Considérant
que
pour
financer
cette
manifestation,
la
Commune
souhaite
accepter
le
soutien
proposé
par
le
Crédit
Mutuel,
en
contrepartie
duquel
elle
s'engage
à
diffuser
l’image
de
l’entreprise
sur
ses
supports
de
communication
;
Vu
l'avis
de
la
commission
services
à
la
population
du
22
juin
2023 ;
Vu
le
rapport
présenté
par
Madame
DELAMARE,
Maire
Adjoint
;
Après
en
avoir
débattu
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÈRE
Article
1
:
APPROUVE
la
convention
de
mécénat
à
conclure
avec
le
Crédit
Mutuel
dans
le cadre
de
l'organisation
des
Portes
Ouvertes
Des
Ateliers
d’Artistes
2023
(PODADA)
à
Bois-Colombes
ci annexée. Article
2 :
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
de
mécénat
mentionnée
à
l’article
1 et à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
son
exécution.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
31
votants.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et
an
susdits
Le
Registre
dûment
signé
Pour
extrait
conforme, ,
Le
Maire,
|
Vice-Président
du
Départément
des
Hauts- de- TT
Le
Secrétaire
de
séance,
Conseiller
Municipal,
l/:
W
Michel DUVIVIER
LT
Yves
non
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
Ÿ
9
0
en
Préfecture
le
Û
Et de
la Reda
nl 1,
97
IL
2073