Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 03.07.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 13.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29.09.2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 25.03.2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 25.03.2024
Déliberation - Liste des delibs affichee et publiee le 11.07.2024
Déliberation - Liste des delibs affichee et publiee le 11.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations adoptees
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11.07.2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11.07.2024)
Thèmes du document : Famille, Union Européenne, Institutions publiques,
(*) Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité des actes administratifs
Département de Seine et Marne Canton de Coulommiers Commune de MOUROUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE CONVOCATION
05.07.2024
DATE PUBLICATION
12.07.2024
Conseillers en exercice : 23
Présents : 15
Représentés : 7
Exprimés : 22
L’an deux mil vingt-quatre, le jeudi 12 juillet, à 20H00, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de M. Michel SAINT-MARTIN, Maire.
Présents : Mmes et MM. SAINT-MARTIN, BOGARD, BERRI-BERRI, VIGNIER, NICOLADIE, SARGES, LOUVET, N’DOUDI, HEMET, AZAM, RIBEIRO, LESUEUR, TOURNOUX, SCHMITT, LAMBERT,
Représentés : Mme VAN WYMMERSCH pouvoir à M. BOGARD, Mme VERAGEN pouvoir à M. SAINT-MARTIN, Mme VEIL pouvoir à M. SARGES, Mme GESREL pouvoir à Mme BERRI-BERRI, Mme LEMEY pouvoir à Mme LAMBERT, Mme PARSOIRE pouvoir à Mme TOURNOUX, Mme SIMOES pouvoir à Mme SCHMITT,
Secrétaire de séance : M. Jean-Louis BOGARD
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES*
1
2
Désignation d’un nouveau représentant au sein du Syndicat des Eaux S2E77 Avis du conseil municipal sur le projet de Plan des Mobilités Ile de France M. SAINT-MARTIN
M. VIGNIER
3 Révision des tarifs des services communaux périscolaires Mme BERRI-BERRI
4
5
6
7
8
9
10
Tarification sociale des repas de la restauration scolaire
Modification des horaires de l’école Odette et Edouard BLED
Adhésion au programme européen « lait et fruits à l’école »
Contrat d’apprentissage en ALSH dans le cadre d’un CAP Petite enfance Signature d’une convention de PUP dans le cadre du projet de réfection du parking du chemin des Ouches
Appel à projet régional pour la rénovation énergétique du bâtiment de la Mairie Fixation des taux d’avancement de grade 2024 du personnel communal
Mme BERRI-BERRI
Mme BERRI-BERRI
Mme BERRI-BERRI
Mme BERRI-BERRI
M. SAINT-MARTIN
M. SAINT-MARTIN
M. SAINT-MARTIN