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Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 20.06.2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 20.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 20 JUIN 2023
À 18H30
Convoqué le : 14 juin 2023 Séance ordinaire
Lieu de la séance : Hôtel de ville Quorum : atteint
Étaient présents :
M. Laurent JACQUES, Maire,
Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON, MM. Jean-Jacques LOUVEL, Philippe POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, M. Rachid CHELBI, Adjoints,
Mme Chantal MOREL, MM. Jean-Pierre BOIMARE, Jean-François CORDESSE, Christophe DUCHAUSSOY, Conseillers délégués,
Mmes Anne-Marie TRÉPÉ, Martine GRUY, M. Jean-Luc VINCENT, Mmes Sylvie HÉLOIR, Véronique FLANDRE, Cécile CORPELET, M. Cédric MOMPACH, Conseillers municipaux.
Absents excusés donnant procuration :
Mme Christine LAVACRY qui a donné procuration à Mme Nathalie VASSEUR ; M. Jean VENEL qui a donné procuration à M. Philippe VERMEERSCH ; Mme Audrey LAVACRY, qui a donné procuration à Mme Martine GRUY ; Mme Liseline DAILLY-LAVOINE qui a donné procuration à M. Laurent JACQUES ; M. Richard DENOUN qui a donné procuration à M. Cédric MOMPACH.
Étaient absents :
Mme Florence CAILLEUX,
M. Sébastien PLANCHE,
Mme Sylvie DELÉPINE.
Mme Nathalie VASSEUR a été nommée Secrétaire de Séance, et Mme Aurélie DERASSE, auxiliaire de séance, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
− 2023/058 5.2 Approbation procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
1. COMMANDE PUBLIQUE
− 2023/059 1.1 Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour l’entretien, la fourniture et la pose de matériel d’éclairage public – avenant n°1 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/060 1.2 Demande de remboursement partiel de factures d’eau potable APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
3. DOMAINE ET PATRIMOINE
− 2023/061 3.1 Acquisition de terrains route de Dieppe
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ 2
− 2023/062 3.2 Vente d’un local commercial
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/063 3.6 Convention de mise à disposition de foncier pour la collecte des déchets ménagers
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
4. FONCTION PUBLIQUE
− 2023/064 4.1 Emploi fonctionnel de directeur général des services APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/065 4.1 Emploi d’assistant administratif – conditions de recrutement et de rémunération
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/066 4.1 Modification du tableau des effectifs au 01/07/2023 et au 01/08/2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/067 4.5 Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
− 2023/068 5.6 Désignation des référents déontologues des élus APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7. FINANCES LOCALES
− 2023/069 7.1 DM N°2 – budget Ville
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/070 7.1 DM N°1 – budget « parcs de stationnement » APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/071 7.1 Approbation du régime des amortissements des immobilisations – délibération modificative
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/072 7.5 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/073 7.10 Demande de remboursement de travaux engagés par la commune APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
− 2023/074 8.3 Demande d’adhésion au SDE76 de la commune de Bolbec APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/075 8.8 Présentation du CRAC 2022 - ENEDIS
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ