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Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Saint-Maurice-la-Clouère.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste deliberations 04 01 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint Maurice la Clouère, le 04/01/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 04/01/2024
Délibération 20240104 _002-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Plan de financement rue
du Docteur Mériguet. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20240104 003-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Plan de financement rue
du Docteur Mériguet. Adoptée à l'unanimité
Délibération 20240104 _004-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Plan de financement rue
du Docteur Mériguet. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20240104 _005-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Autorisation à engager,
liquider et mandater les dépenses d'investissement. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20240104 007-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Dons manuels d'habitants
à la commune. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20240104 _008-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Dons manuels d'habitants
à la commune. Adoptée à l’unanimité
Délibération 20240104 009-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — M57 caisse des écoles.
Adoptée à l’unanimité
Délibération 20240104 _010-LD. Examinée le 04 janvier 2024 — Demande de subvention.
Adoptée à l’unanimité
> Communication examinée le 04 janvier 2024 — Décisions prises en application des
articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités.
58 rue principhle — 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.31.65
AR Prefecture
086-218602357-20240104-LISTE_DELIB_041-AR
Reçu le 12/01/2024