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Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Saint-Maurice-la-Clouère.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 061125 copy copy)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Saint Maurice la Clouère, 06/11/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 06/11/2025
Délibération 20251106 002 LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement personnel (RIFSEEP) - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 003 LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Adhésion à la convention de participation mutuelle santé du centre départemental de gestion de la Viienne au 1er janvier 2026 — MNT et participation financière mensuelle - Adoptée à
l’unanimité
Délibération 20251106 004 LD. Examinée le 06 novembre 2025 - Tarifs concessions -
Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 005 LD. Examinée le 06 novembre 2025 -— Décisions modificatives - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 006 LD. Examinée le 06 novembre 2025 -— Décisions modificatives - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 007 LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Décisions
modificatives - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 008 LD. Examinée le 06 novembre 2025 -— Décisions modificatives - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 009 LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Participation
financière aux frais de fonctionnement du local alloué à l'ACCA - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 011_ LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Convention
d'occupation du domaine public - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 012_ LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Subvention
municipale AFM Téléthon - Adoptée à l’unanimité
Délibération 20251106 013_LD. Examinée le 06 novembre 2025 — Renouvellement de
l'adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la Vienne -
Adoptée à l'unanimité
58 rue principale — 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.31.65
AR Prefecture
086-218602357-20251106-LISTE_DELIB0611-AR
Reçu le 13/11/2025 > Délibération 20251106 014 LD. Examinée le 06 novembre 2025 -— Renouvellement
CNP assurance 2026 - Adoptée à l’unanimité
> Délibération 20251106 015 LD. Examinée le 06 novembre 2025 -— Prêt de salle -
Adoptée à l’unanimité
> Communication examinée le 06 novembre 2025 -— Décisions prises en application
des articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités.
58 rue princidale — 86160 Saint Maurice la Clouère
Tel : 05.49.59.31.65
AR Prefecture
086-218602357-20251106-LISTE_DELIB0611-AR
Reçu le 13/11/2025