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Arrêté - 2025 1498 PM Saur 71 Aiguillon travaux modification AEP et branchement EU
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 1498 PM Saur 71 Aiguillon travaux modification AEP et branchement EU)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
«Ville de-
D
4
Ge
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
SANROIARE
LL
L
ant
Gill
Évvie-d
DE
Compte
tenu
de
la publication
CROIX
DE
VIE
Le
4
Q
NNY
one
POLICE
MUNICIPALE
Ft
AU
&
0251552955
FB/PR N°
2025
-1498-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
des
véhicules
et
des
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
de
l'Aiguillon,
à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
l'assainissement
des
eaux
usées
et
modification
du
branchement
d’eau
potable,
les
travaux
sont
réalisés
par
la Saur.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23
;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
:
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
la
permission
de
voirie
en
date
du
17
novembre
2025
délivrée
par
la ville
de
saint
Gilles
Croix
de
Vie ; Vu
à
la
demande
de
la
SAUR
:
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules
et
des
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
71
rue
de
l’Aiguillon,
à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
l'assainissement
des
eaux
usées
et
modification
du
branchement
d'eau
potable,
les
travaux
sont
réalisés
par
la
SAUR
—
ZI
Sud
—
16
Rue
du
Commerce
-
85033
LA
ROCHE
SUR
YON
Cedex
;
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
de
terrassement
pour
l'assainissement
des
eaux
usée:
et
modification
du
branchement
d'eau
potable
au
74
rue
de
l’Aiguillon
nécessitent
un
fort
empiétement
sur
la
chaussée
avec
une
tranchée
en
traversée
de
route,
une
ouverture
de
fouille
sur
la
piste
cyclable
avec
des
engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions.
L'emprise
au
sol
pour
la
zone
de
chantier
et
les
travaux
avec
les
engins,
les
camions
qui
impacte
un
fort
empiétement
sur
la
chaussée
devront
être
délimités
et
sécurisés
par
des
barrières
de
chantier
K5c
et
des
feux
spéciaux
ou
des
panneaux
K8,
pour
la
nuït.
La
piste
cyclable
sera
condamnée
au
droit
de
l'habitation.
Une
déviation
pour
les
vélos
est
organisée
sur
la
chaussée
et
obligatoirement
mettre
un
affichage
<
pieds
à
terre
»
par
l'entrepreneur.
Par
conséquent,
la
rue
précitée
est
fermée
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
le
temps
des
travaux.
Une
déviation
est
organisée
par
l'entrepreneur.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
réglementaire
JH
ou
un
affichage
«
(piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face)
»,
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
La
déviation
est
de
la
façon
suivante
venant
du
boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
:
Boulevard
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
rue
Ambroise
Paré
et
rue
Traversière.
La
déviation
est
de
la
façon
suivante
venant
de
la
rue
Traversière :
Rue
du
Vignaud,
rue
des
Epinettes,
rue
des
Vignes
Virées
et
rue
de
l’Aiguilion.
Information
importante
:
Les
travaux
nécessitent
de
réserver
une
zone
d'intervention
sur
la
piste
cyclable,
celle-ci
est
la
suivante :
-
La
zone
de
chantier
est
en
route
barrée
: Par
conséquent,
la
signalisation
«
route
barrée
vélos
»
et
les
panneaux
AK5,
AK14
devra
être
mise,
en
amont
et
en
aval
de
la
piste
cyclable.
La
déviation
pour
les
vélos
est
organisée
vers
la
chaussée
et
obligatoirement
mettre
un
affichage
«pieds
à
terre»
par
l'entrepreneur.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Mairie
: 86, 86, quai
de
la République- CS
80629
- 85806
St-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex-
Téléphone
:
02.51.55.70.79
-
Télécopie
:
02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3 -
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10 -
Article
11
-
Avertissement
:
-
Pour
la
sécurité
des
piétons,
il
est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
la
zone
de
chantier.
-
Par
sécurité,
si
la
tranchée
et/ou
la
fouille
reste
ouverte
la
nuit,
il
convient
d'organiser
une
zone
de
chantier.
Par
conséquent,
la
zone
de
chantier
sera
délimitée
et
sécurisée
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
la
tranchée,
si
nécessaire,
le
temps
des
travaux.
-
La
Saur
mettra
des
panneaux
de
signalisation
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»,
à
l'intersection
rue
du
Vignaud
et
rue
de
l’Aiguillon,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
-
La
Saur
mettra
des
panneaux
de
signalisation
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»,
à
l'intersection
rue
des
Vignes
Virées
et
rue
de
l’Aiguillon,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers,
-
La
Saur
mettra
des
panneaux
de
signalisation
«
route
barrée
»,
«
sens
interdit
»,
à
l'intersection
impasse
des
Floréal
et
rue
de
l’Aiguillon,
pour
prévenir
les
riverains
et
usagers.
Ces
prescriptions
sont
applicables
deux
journées
dans
la
période
du
mercredi
19
novembre
2025
au
vendredi
28
novembre
2025.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est obligatoirement
affiché
sur
le lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
que
ce
soît
de
l’enrobé
Noir
ou
du
Rouge,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l’entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW
telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
18
novembre
2025.