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Compte-Rendu - CR conseil
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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Caumont-sur-Aure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Jeunesse,
13/03/2023
COMMUNE de CAUMONT-sur-AURE
Compte rendu de la séance du conseil municipal
du 13 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le treize mars, à dix-huit heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, maire. Date de convocation : 02 mars 2023
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 02 mars 2023. Membres présents : BEZIERS Jean-Marie, BOUVIER Corinne, BROUILLAD Jean-Luc, GENNEVIEVE Michel, HANICOT Nathalie, LARUE Serge, LAURENT Gilles, LEJEUNE Michel, LESENECHAL Marie-Josèphe, MAHE Roger, MOREAU Bérengère, PERALDI Sandra, ROHAUT Thierry, TANNEUR Claire, VAUGELADE Martine.
Membres absents : Prisca DESFAUDAIS, Samuel HYAU, Madeleine JUEL, Membres excusés : Jean-Paul THOMAS
Membres ayant donné pouvoir : Carine LEPREVOST à Christophe LE BOULANGER, Michel PORET à Serge LARUE, Estelle DUVAL à Corinne BOUVIER
Secrétaire de séance : Marie-Josèphe LESENECHAL
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil du 16/02/2023 Observations du conseil : NEANT
Compte rendu approuvé par les membres présents lors de la séance du 16/02/2023.
Ajout points à l’ordre du jour
Le maire sollicite l’autorisation d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour : - Embauche d’un agent dans le cadre des contrats aidés – PEC - Micro-Folie/Médiathèque
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
Administration générale
1. Anacrouses – Rapport d’activité 2022 et projets 2023
Exposé des représentants de l’association Anacrouses, Caroline TORTORICI et Nicolas AUGUET. Présentation du rapport d’activités 2022 et du compte de résultats 2022. Sollicite le versement d’une subvention de 12 000€ pour 2023.
Observations du conseil :
Approuve et valide toutes les actions mises en place sur le territoire par l’association. Mme MOREAU : en contrepartie d’un versement possible de 12 000€, demande à ce que les enfants du primaire puissent également bénéficier de l’aide aux devoirs comme les collégiens. A suivre.
2. Prise acte du Rapport d’Orientations Budgétaires de PBI
Le ROB a été préalablement transmis aux conseillers.
Décision du conseil : prend acte du ROB 2023 de PBI. Adopté à l’unanimité.
Affaires budgétaires
3. Approbation des comptes de gestion 2022
Décision du conseil :
Approuve les comptes de gestion, dressés par le Centre de Gestion de Vire, antenne des Monts d’Aunay, à Aunay-sur-Odon,
- Du budget principal de la commune de Caumont-sur-Aure
- Du budget annexe Assainissement – Caumont-l’Eventé,
- Du budget annexe Lotissement rte de Torigni – Caumont-l’Eventé. - Du budget annexe Lotissement rue Thiers – Caumont-l’Eventé
Adopté à l’unanimité.
Membres en exercice 23
Membres présents et représentés 19
Quorum : 12 présents Atteint
Membres absents et excusés 4
Membres ayant donné pouvoir 3 13/03/2023
4. Approbation des comptes administratifs 2022
Conformément à l’article L 2121-4 du CGCT, le maire quitte la séance au moment du vote du compte administratif. Le conseil municipal siège alors sous la présidence de Monsieur Roger MAHE, conseiller municipal.
Caumont-sur-Aure
Fonctionnement
Résultats reportés 2021
Dépenses de l’exercice
Recettes de l’exercice
Résultat de l’exercice
Résultat clôture 2022
1 148 332,39
1 600 855,43
1 957 847,03
356 991,60
1 505 323,99
Investissement
Résultats clôture 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
397 080,22
4 198 342,84
2 805 212,28
-1 393 130,56
-996 050,34
Restes à réaliser
Dépenses investissement
Recettes investissement
Solde
159 158,59
1 364 636,63
1 205 478,04
Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Assainissement - Caumont-l’Eventé
Fonctionnement
Résultats reportés 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
77 828,74
115 627,86
139 012,75
23 384,89
101 213,63
Investissement
Résultats clôture 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
46 022,26
24 756,74
26 125,00
1 368,26
47 390,52
Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Lotissement rte de Torigni - Caumont-l’Eventé
Fonctionnement
Résultats reportés 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
0,00
81 626,47
81 626,47
0,00
0,00
Investissement
Résultats clôture 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
76 230,31
203 592,53
233 669,69
30 077,16
106 307,47
Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
Lotissement rue Thiers - Caumont-l’Eventé
Fonctionnement
Résultats reportés 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Investissement
Résultats clôture 2021
Dépenses exercice
Recettes exercice
Résultat exercice
Résultat clôture 2022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.
5. Affectation du résultat
Le conseil municipal constate que le compte administratif présente :
En section de fonctionnement
- Un résultat de clôture de l’exercice 2021 1 148 332,39
- Un résultat positif pour l’exercice 2022 356 991,60
- Soit un résultat de clôture de l’exercice 2022 1 505 323,99
En section d’investissement
- Un résultat de clôture de l’exercice 2022 -996 050,34
- Un solde des restes à réaliser 2022 1 205 478,04
- Soit un besoin de financement de 0,00
Décide d’affecter ce résultat comme suit :
En section d’investissement de l’exercice 2023
- Au compte 1068 (recettes) 0,00
En section de fonctionnement de l’exercice 2023
- Le solde au compte 002 (résultat reporté) 1 505 323,99
Décision du conseil : adopté à l’unanimité. 13/03/2023
6. Création budget annexe « Restructuration Place St Clair de Caumont » Décision : Pas de budget annexe, mais création d’un numéro de programme spécifique dénommé « Place St Clair » en dépenses et recettes d’investissement du BP 2023. Adopté à l’unanimité.
7. Indemnité de gardiennage de l’église de Caumont
Pour l’année 2023, l’indemnité applicable pour le gardiennage des églises communales reste équivalente à celle fixée en 2022, soit :
- 479,86 € pour un gardien résidant dans la commune où se trouve le lieu de culte.
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
8. Acquisition de tables pliantes rondes et rectangulaires pour les salles polyvalentes de Caumont et de La Vacquerie
Le maire présente au conseil le devis transmis par l’entreprise SCE – Coll Equip, à Meyzieu cedex 69881, pour l’acquisition de tables et chariots, pour les salles polyvalentes des communes déléguées de Caumont et La Vacquerie, pour un montant de 7 577,50€ HT, soit 9 291,72€ TTC. Ce devis comprend : - 20 tables pliantes rondes Ø178 cm
- 2 chariots pour table ronde
- 30 tables pliantes rectangulaires 200x90 cm
- 2 chariots pour table rectangulaire
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
9. Cimetière commune déléguée de La Vacquerie – Reprise de concessions Le maire présente au conseil le devis transmis par la Maison PLESSIS, pompes funèbres – marbrerie à Caumont-l’Eventé 14240 Caumont-sur-Aure, concernant la reprise de concessions au cimetière de la commune déléguée de La Vacquerie, pour un montant de 4 208,33€HT, soit 5 050,00€ TTC. Ce devis comprend,
La reprise de concessions :
- concession pleine terre : enlèvement des restes de sépultures sans creusement (14 concessions), - concession caveau avec destruction caveau existant, remise en terrain vierge (1 concession), - concession caveau avec remise en état du caveau pour transformation en ossuaire (1 concession), Fourniture et pose d’un caveau provisoire (équivalant caveau 1 place)
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
10. Réalisation d’un espace sportif (skate-park, fitness, etc.) sur le territoire de la commune
Monsieur le Maire que dans le cadre des JO 2024, l’Agence Nationale du Sport a développé le plan 5000 terrains de sport ouvrant le droit à des subventions pour développer la pratique sportive dans la commune.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal la création d’un Skate-Park permettant la pratique du skate, rollers, trottinettes BMX et d’un Street Workout (équipement de fitness), ainsi qu’un espace de convivialité à côté du terrain de foot et des terrains de tennis. Ceci permettra de dynamiser cette zone et d’encadrer la pratique des sports de glisses urbains, réduisant ainsi la pratique sauvage sur les équipements publics. De plus, l’implantation de ces équipements permettront de développer le lien social intergénérationnel et d’avoir des espaces pour toutes les générations car des jeunes pour les 3/8ans seront installés Place Saint Clair.
Programme :
- Terrassement pour l’implantation des équipements de Skate ; Modules de skate et fitness ; Installation
d’un espace de convivialité ; Installation de filets pare ballon pour ne pas avoir de conflit d’usage entre
les différentes pratiques sportives ; Remplacement des toilettes publics. 13/03/2023
Monsieur le Maire présente le plan de financement prévisionnels pour la réalisation des travaux :
Actions Montant HT Montant TTC
Terrassement + enrobé 100 000 € 120 000 €
Remplacement WC 15 000 € 18 000 €
Végétaux 10 000 € 12 000 €
TOTAL TRAVAUX 125 000 € 150 000 €
Module Skate-Park 65 847 € 79 016 €
Module Fitness 14 000 € 16 799 €
Grille pare ballon 3 000 € 3 600 €
Espace convivilalité 2 000 € 2 400 €
TOTAL FOURNITURE 84 847 € 101 816 €
TOTAL GENERAL 209 847 € 251 816 €
ANS 80% des équipements sports 172 653 €
FCTVA 21 623 €
Autofinancement 57 540 €
TOTAL 251 816 €
EQUIPEMENTS SPORTIFS
DEPENSES
EQUIPEMENTS SPORTIFS
RECETTES
FOURNITURES
TRAVAUX
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
Skate-Park
Filets pare ballon
WC public
Espace convivialité
Fitness 13/03/2023
11. Sécurisation des écoles – Demande de subvention
Le maire présente au conseil le devis établi par l’entreprise BECEL Electricité, à Caumont-l’Eventé 14142 Caumont-sur-Aure, pour l’installation d’une alarme à l’école élémentaire Jean-Louis Etienne et à l’école maternelle Les Petits Chercheurs d’Aure, répondant aux normes PPMS, pour un montant de 14 528,07€ HT, soit 17 433,68€ TTC.
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
Urbanisme/Patrimoine/Défense incendie
12. Lotissement rue Thiers – Maîtrise d’œuvre
Sujet reporté.
13. Transfert de voiries et de terrains
Sujet reporté.
Travaux – Personnel – M. ROHAUT, adjoint au maire
14. Convention d’utilisation du service de remplacement du CDG14 pour la période du 09/05/2023 au 13/07/2023
Le Maire expose au conseil municipal que la loi prévoit que les Centres de Gestion peuvent mettre des agents à disposition des collectivités qui le demandent pour assurer le remplacement d’agents momentanément indisponibles. Pour assurer la continuité du service, le maire propose d’adhérer au service de remplacement du CDG14 et présente la convention type à partir de laquelle les demandes de mise à disposition de personnel à titre onéreux pourront être adressées au CDG14.
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
15. Prise en charge frais de déplacement et de repas des bénévoles de la Médiathèque
Le maire rappelle que la bibliothèque municipale est pour partie animée par des équipes de bénévoles. Ces bénévoles sont amenés, dans le cadre de ce service public, à effectuer des déplacements pour le compte de la commune, en particulier pour leur formation, leurs relations avec la Bibliothèque Départementale et leurs achats en librairie. Conformément à la réglementation en vigueur, le conseil municipal autorise le remboursement par la commune de leurs frais de déplacements, y compris ceux effectués avec leur véhicule personnel, et de repas selon les règles applicables aux fonctionnaires territoriaux.
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
Observations :
Question : Mme LESENECHAL soulève de nouveau la question de l’assurance des bénévoles de la médiathèque.
Réponse : M. MAHE, responsable de ce dossier : en cours de réalisation.
16. Recrutement par contrat PEC CUI CAE – Micro-Folie et Médiathèque Dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences, un CUI – CAE pourrait être recruté au sein de la commune, pour exercer les fonctions de :
- musée numérique, ateliers et réalité virtuelle (Micro-Folie) et médiathèque, à raison de 35 heures par semaine (20 heures minimum).
Ce contrat à durée déterminée serait conclu pour une période de 12 mois, à compter du 07 mai 2023 (9 mois minimum, 12 mois maximum – renouvelable de 6 à 12 mois). La rémunération ne peut être inférieure au SMIC horaire.
Décision du conseil : adopté à l’unanimité.
Affaires scolaires – Mme VAUGELADE, adjointe au maire
17. Compte rendu
Mme VAUGELADE : prochain conseil d’école fin mars (regroupant écoles élémentaire et maternelle). 13/03/2023
Développement économique/Communication – Mme HANICOT, adjointe au maire
18. Compte rendu
A partir de maintenant jusqu’à la fin d’année scolaire : l’APE organise la collecte des papiers (pour le renouvellement des livres de la bibliothèque de l’école) – A déposer dans les deux cours des écoles.
RAPPEL - INFO : Appel aux bénévoles pour le fonctionnement de la médiathèque et la micro-folie :
candidater : mediathèque@caumont-sur-aure.fr
Observations : Relecture des pages du site de la commune, chaque conseiller sera destinataire de quelques pages.
Association – Affaires sociales
19. Subventions versées aux associations
Présentation du prévisionnel. Sujet à inscrire à l’ordre du jour de la séance d’avril prochain.
20. Affaires diverses
Circuits pédestres
M. LAURENT : dossier en cours.
Projet d’aménagement de la Place St Clair
M. LAURENT : sorties piétonnes rue de la Ferrière dangereuses, à revoir. Revoir également l’agencement du parking, actuellement sans issue.
Travaux collège
Propreté du chantier : objets divers signalés sur la voirie.
Dossier succession GUILLEMETTE
Dossier suivi par M. PORET.
Prochaines réunions
Réunion préparatoire : lundi 27 mars 2023 à Livry.
Réunion du conseil : jeudi 6 avril 2023 à 18h, salle du conseil de Caumont. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.