Compte-Rendu - CR conseil

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Compte-Rendu - CR conseil Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Caumont-sur-Aure. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Transports, 09/05/2023

COMMUNE de CAUMONT-sur-AURE

Compte rendu de la séance du conseil municipal

du 09 mai 2023

L’an deux mil vingt-trois, le neuf mai, à dix-huit heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, maire. Date de convocation : 02 mai 2023

La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 02 mai 2023. Membres présents : Jean-Marie BEZIERS, Corinne BOUVIER, Michel GENNEVIEVE, Nathalie HANICOT, Serge LARUE, Gilles LAURENT, Michel LEJEUNE, Carine LEPREVOST, Roger MAHE, Bérengère MOREAU, Sandra PERALDI, Michel PORET, Thierry ROHAUT, Claire TANNEUR.

Membres absents : Samuel HYAU, Madeleine JUEL, Prisca DESFAUDAIS Membres excusés : Marie-Josèphe LESENECHAL, Jean-Luc BROUILLARD Membres ayant donné pouvoir : Estelle DUVAL à Corinne BOUVIER, Martine VAUGELADE à Carine LEPREVOST, Jean- Paul THOMAS à Michel LEJEUNE

Secrétaire de séance : Corinne BOUVIER

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil du 06/04/2023 Observations du conseil : NEANT

Compte rendu approuvé par les membres présents lors de la séance du 06/04/2023.

Ajout points à l’ordre du jour

Le maire sollicite l’autorisation d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour : - CDD temporaire adjoint du patrimoine du 10/05/23 au 13/05/23 -24/35ème - Devis SARL LAIR XE : réfection trottoir communal, route de Sept-Vents : 1 780€ HT, 2 136€ TTC

Décision du conseil : adopté à l’unanimité.

Administration générale

1. Ouverture du secrétariat de mairie de Caumont en juillet et août Le conseil municipal décide de fermer le secrétariat de mairie de Caumont les samedis matin pendant la période estivale, soit du 10 juillet 2023 au 26 août 2023.

D’autre part, pendant l’absence de de notre adjoint administratif principal de 1ère classe, en charge de l’accueil, le secrétariat de mairie de Caumont sera ouvert comme suit : Du 15/05/23 au 12/07/23 :

Lundi : 9h/12h – Fermé l’après-midi

Mardi : 9h/12h

Jeudi : 9h/12h – 14h/18h

Vendredi : 9h/12h

Samedi : 9h/12h, les 13 mai, 03 juin, 17 juin et 1er juillet

Permanences pour les cartes d’identité et les passeports :

Lundi et vendredi après-midi, mardi matin, mercredi et jeudi toute la journée et le 1er samedi de chaque mois (avec récupération le lundi matin suivant).

Décision du conseil : adopté à l’unanimité

Observations du conseil :

Info à diffuser.

M. LAURENT : achat ou location d’une imprimante pour le service CNI/Passeport. A suivre.

Membres en exercice 23

Membres présents et représentés 18

Quorum : 12 présents Atteint

Membres absents et excusés 5

Membres ayant donné pouvoir 309/05/2023

Affaires budgétaires

2. Actualisation du plan financier du projet de réalisation d’un skate-park et d’un espace de fitness sur la commune de Caumont-sur-Aure

Cette délibération annule et remplace la délibération N°2023-03-040 du 13/03/2023 en raison de la réactualisation du plan de financement.

Monsieur le Maire que dans le cadre des JO 2024, l’Agence Nationale du Sport a développé le plan 5000 terrains de sport ouvrant le droit à des subventions pour développer la pratique sportive dans la commune.

Monsieur le maire explique que la commune ne dispose actuellement pas de terrain de Skate-Park et de fitness permettant de développer l’attractivité de la commune pour les jeunes. Par conséquent, Monsieur le Maire a proposé au conseil municipal du 13 mars 2023, la création d’un skate-Park et d’un Street Workout (équipement de fitness) accompagné d’un espace de convivialité et de la rénovation des WC public ainsi que la mise en place d’un éclairage. Le programme de travaux est le suivant :

- Terrassement pour l’implantation des équipements de skate et fitness. - Modules de skate et fitness,

- Installation d’un espace de convivialité,

- Installation de filets pare ballon pour ne pas avoir de conflit d’usage entre les différentes pratiques sportives

- Remplacement des toilettes publics et installation d’un éclairage.

Monsieur le Maire, précise dans la présente délibération que les modules du skate-park ont été choisi par les adolescents d’Anacrouses et le Conseil Municipal des Jeunes. Par conséquent, le skate-park sera équipé des modules suivants : Quarter, double vague, plan incliné, fun box, rail et rampe et l’espace fitness d’un Street Workout.

Afin de déposer la demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour un financement à 80% des équipements sportifs, et répondre aux attentes de l’ANS en matière d’animation des équipements sportifs, Monsieur le maire propose au conseil municipal d’établir une convention d’animation (annexée à la présente délibération pour information) avec le club de foot pour une utilisation gratuite les mercredis après-midi (13h30-17h) et les samedis matin (9h-13h30). Monsieur le maire propose le plan de financement suivant :

Skate-Park

Filets pare ballon

WC public Espace convivialité

Fitness09/05/2023

Actions Montant HT Montant TTC

Terrassement + enrobé 100 000 € 120 000 €

Eclairage 4 686 € 5 623 €

Remplacement WC 15 000 € 18 000 €

TOTAL TRAVAUX 119 686 € 143 623 €

Module Skate-Park 55 259 € 66 310 €

Module Fitness 14 000 € 16 799 €

Grille pare ballon 9 608 € 11 530 €

Espace convivilalité 500 € 600 €

TOTAL FOURNITURE 79 366 € 95 240 €

TOTAL GENERAL 199 052 € 238 863 €

TRAVAUX

EQUIPEMENTS SPORTIFS

DEPENSES PREVISIONNELLES

FOURNITURES

ANS 60% des équipements sports 110 131 €

DETR 40% des travaux WC 6 000 €

Département 36 711 €

Autofinancement 46 210 €

TOTAL 199 052 €

EQUIPEMENTS SPORTIFS

RECETTES POTENTIELLES HT

Décision du conseil : adopté à l’unanimité.

3. Remboursement de frais avancés par le maire

M. Christophe LE BOULANGER, maire, n’a pas pris part au débat.

M. Michel PORET, maire délégué de la commune historique de Livry, informe le conseil municipal que lors du repas des aînés de la commune historique de La Vacquerie, le dimanche 23 avril 2023, la commune a offert des chocolats au doyen du repas.

M. LE BOULANGER, maire de Caumont-sur-Aure, a réglé cet achat sur ces fonds propres, soit 30,50€. M. PORET demande au conseil de se prononcer sur le remboursement de cette somme à M. LE BOULANGER.

Décision du conseil : Adopté à la majorité des voix.

4. Mise aux normes électriques des locaux de l’ancienne école de Livry Dans le cadre des travaux de réhabilitation des locaux de l’ancienne école de Livry, le maire présente au conseil le devis établi par l’entreprise BECEL à Caumont, pour une mise aux normes électriques des locaux de l’ancienne école de Livry, pour donner suite aux réserves émises par la SOCOTEC. Le montant du présent devis s’élève à 5 947,81€ HT, soit 7 137,41€ TTC.

Décision du conseil : adopté à l’unanimité.

Observations :

M. PORET : prévoir un supplément de dépenses à la suite d’infractions sur ce site. Voir également l’installation de caméras pour éviter toute autre intrusion. A suivre.

Urbanisme/Patrimoine/Défense incendie – M. PORET, maire délégué de Livry

5. Transfert de terrains des consorts GABRIEL à la commune

Le maire rappelle au conseil qu’il y a plus de 10 ans certaines installations communales ont été faites sur des terrains privés appartenant à Monsieur Christian GABRIEL, maire de la commune au moment des faits.

Les équipements concernés sont :

- les pompes de relevage du système d’assainissement collectif de la commune historique de Caumont- l’Eventé, implantées sur les parcelles suivantes :09/05/2023

- D 84 (en partie sur 61m²), sis route d’Aunay

- B0391 (138m²) sis route de St Lô,

- le bassin de réception des eaux pluviales de la Résidence du Fieffe Pilet de la commune historique de Caumont-l’Eventé, implanté sur la parcelle suivante :

- 372D 683 (1162m²), lieu-dit la Bruyère à Livry, commune déléguée de Caumont-sur Aure Prix : 5 000€/hectare

Observations :

M. GENNEVIEVE : revoir les délimitations de la parcelle B0391, actuellement d’une superficie de 138m². Sujet reporté, à inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil.

Travaux – Personnel – M. ROHAUT, adjoint au maire

6. Compte rendu

Exposé de M. ROHAUT, adjoint au maire.09/05/2023

Observations :

M. LEJEUNE : retour sur l’uniformité des tenues vestimentaires réglementaires des employés communaux du service technique ; non mis en place à ce jour ; la commune ne peut être mise en cause en cas d’accident si les employés communaux ne respectent pas la règlementation et les vêtements mis actuellement à leur disposition. A suivre.

M. LEJEUNE : réfection du mur du cimetière de Caumont.

M. LEJEUNE : remettre du gravier au jardin du souvenir de Caumont. Réponse de M. ROHAUT : travaux prévus.

7. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet ● Agent contractuel

 La création d’un emploi d’agent d’accueil et de médiation (médiathèque et Micro-Folie) permanent à temps non complet à raison de 24/35ème.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 10 mai 2023,

Nature des fonctions : accueil et médiation (médiathèque et Micro-Folie) Filière : Patrimoine

Cadre d’emploi : Adjoints territoriaux du patrimoine

Grade : Adjoint du patrimoine :

- ancien effectif : 1

- nouvel effectif : 2

Rémunération : IM 361 – IB 397

Décision du conseil : adopté à l’unanimité.

Développement économique/Communication

8. Compte rendu

RAPPEL - INFO :

Appel aux bénévoles pour le fonctionnement de la médiathèque et la micro-folie : candidater :

mediathèque@caumont-sur-aure.fr

13 mai : spectacle de contes et musiques organisé par l’association Les Mots Sans Cage du Pré-Bocage. Chez M. et Mme SUPERA à St Agnan le Malherbe.

14 mai : Caumont Lanta organisé par le BodyKaraté au Souterroscope à 9h30. 29 mai : ramassage des ordures ménagères le lundi 29 et pas le 31 mai. 02 juin : repas littéraire à la bibliothèque.

6 juin : Le festival près de chez vous « Le jardin du dedans dehors » à 20 heures à la Micro- Folie. Lecture dessinée.

16 juin : Passage de la Gold Bikepacking (course cycliste).

1 et 2 juillet : fête Saint Clair – Concert des Soulmen.

Citoyenneté – Mme PERALDI, conseillère municipale

9. Compte rendu

- Repas des aînés de La Vacquerie : « super ! »

- le 21/06/2023 : préparation du repas de Livry

10. Affaires diverses

Feu d’artifice de la fête St Clair du 1er juillet 2023 à Caumont

Mme BOUVIER, présentation du schéma de tir.

Lieu de tir du feu d’artifice : terrain communal NIZOUX rue Thiers.

Hauteur de tir : 40 mètres

Sécurité : voir avec les Sapeurs-pompiers.

Eclairage place de la mairie : voir avec le SDEC.09/05/2023

« Colos Apprenantes »

Depuis l’été 2020, les séjours organisés par les Francas sont labellisés « Vacances Apprenantes », ainsi de nombreuses familles ont pu bénéficier d’une prise en charge de 100% du coût du séjour (hors transport) chaque été.

Cette année, la gestion des financements « Vacances Apprenantes » a évolué et le Ministère de l’éducation nationale souhaite que les collectivités s’emparent davantage du sujet « départ en vacances » des enfants de leur territoire.

Les Francas proposent de gérer en lieu et place de la commune le dépôt du dossier de candidature pour obtenir des financements de places « colos apprenantes ».

Cette opération n’aura aucun coût pour la collectivité.

Décision du conseil : accord à l’unanimité.

Grave accident à Livry – 30/04/2023

M. PORET : le dimanche 30/04/23, grave accident de la route faisant 8 blessés dont 4 enfants à l’intersection des RD 173 et 115 à Livry.

Voir avec le Département pour sécuriser cette intersection. A suivre.

PSLA :

M. MAHE : nouveau kiné mais prestation en extérieur uniquement (maison de retraite notamment). Le maire : à revoir avec l’Intercom pour d’autres locations similaires.

Maison citoyenne

Fermeture de la bibliothèque à partir du 27 mai 2023 pour déménagement. Passage de la commission de sécurité le 24 mai 2023.

Déménagement des services de PBI le 1er juin 2023.

Inauguration prévue cet hiver.

Travaux routiers

Travaux sur la RD9 et rue St Martin : venant de la Manche, déviation rue de Falaise, puis rte de Sept- Vents, venant du Calvados, déviation rue de Strasbourg, puis rue Chanzy, rte de Sept-Vents et rue de Falaise.

Entretien chemin

Entretien d’une partie de l’ancienne ligne de chemin de fer (voir avec les employés communaux) et courrier aux riverains concernés.09/05/2023

Collège Les Sources d’Aure

Revoir l’implantation de la clôture séparative (délibération N°2019-12-115 du 09/12/2019 ; acte notarié du 16/02/2021).

Prochaines réunions

Réunion préparatoire : mercredi 31 mai 2023 à Caumont.

Réunion du conseil : lundi 12 juin 2023 à 18h, salle du conseil de Caumont. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.