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Compte-Rendu - Compte rendu analytique 2020 12 14 cm du 14 decemb
Procès Verbal - PV DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 2020 12 14 DU
Ordre du Jour - OJ 2010 12 13 du 13 decembre 2010
Ordre du Jour - OJ 2019 12 09 du 9 decembre 2019
Ordre du Jour - OJ 2016 12 19 du 19 decembre 2016
Procès Verbal - PV DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 2020 12 14 DU
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Ordre du Jour - OJ 2020 12 14 du 14 decembre 2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2020 12 14 du 14 decembre 2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Banque,
Laval,
le
Q
8 DEC. 2020
VILLE
DE
LAVAL
Direction secrétariat
général
et
réglementation
Service
assemblées
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
déroulera,
en
raison
de
la
circulation
active
de
la
covid-19,
à
la
salle
de
la
Scomam,
19
rue
Léo
Lagrange
à
Laval
:
Lundi 14
décembre
2020
à
18
h 00
Port
du
masque
obligatoire
Vous
avez accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par
voie
dématérialisée,
par
l'intermédiaire
du
logiciel
i-delibre. .Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger
votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble
des
documents.
Veuillez
trouver
ci-joint
l'ordre
du
jour
de
la
séance.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur, à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Hôtel de Ville, Place du
11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 00 - F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DÉCEMBRE
2020
ORDRE
DU
JOUR
- Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 16 novembre 2020. QUESTIONS DU MAIRE l-
Le maire
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Il-
Le maire
Rapport annuel d'activité 2019 de Laval Agglomération
I -
Le maire
Attribution de chèque cadeau Noël pour les agents en 2020
IV-
Le maire
Suites données par la ville de Laval aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes en 2019
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF-1-
B. Bertier
Provision compte épargne temps 2020
RHTF-2-
B.
Bertier
Modification du tableau des emplois permanents
RHTF-3-
B.
Bertier
Annulation de titre de recette à l'encontre d'un agent municipal
RHTF-4-
B. Bertier
Convention de mise à disposition individuelle partielle entre Laval Agglomération et la ville de Laval des assistantes du maire-président et de la directrice des relations usagers et démarches administratives
RHTF-5-
G.Begon
Subvention d'équilibre versée au budget parkings
RHTF-6-
A. Caplan
Bilan financier 2019 de la mutualisation
RHTF-7-
A. Caplan
Provision quartier Ferrié
RHTF-8-
A. Caplan
Constitution d'une provision pour créances douteuses et irrécouvrables sur le budget principal de la ville
RHTF-9-
A. Caplan
Décision modificative n° 1
pour l'exercice 2020
RHTF - 10-
A. Caplan
Budget primitif 2021
RHTF -11-
A. Caplan
Avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par Méduane Habitat et Mayenne Habitat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville RHTF -12-
G. Hoyaux
Avenant à la délégation de service public pour la fourrière véhicules
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC -1-
G. Poirier
VQC -2-
M-L.
Le Mée
Clavreul
VQC -3-
M-L.
Le Mée
Clavreul
VQC -4-
C.
Loiseau
VQC -5-
C.
Loiseau
VQC -6-
C. Pétron
VQC -7-
L. Chauvelier
VQC -8-
M-L. Le Mée Clavreul
VQc -9-
R. Chanfi
VQC -10-
R. Chanfi
Subventions aux associations - conventions année 2021 Convention de partenariat avec l'enseignement privé Prolongation du contrat enfance jeunesse Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de la Mayenne pour le projet d'extension du pôle ados de Saint-Nicolas Demande de subvention au Conseil départemental de la Mayenne pour le nettoyage et la désinfection des vestiaires des équipements sportifs utilisés par les collèges lavallois Convention de partenariat avec Enedis et le GLEAM en faveur de l'inclusion numérique Renouvellement de la convention de partenariat et de moyens entre la ville de Laval, le CCAS de Laval et l'association Unis-cité concernant l'accueil
de jeunes en service civique
Dénominations de voies dans le Hameau des Charmes à Grenoux et au quartier Ferrié Attribution de subventions complémentaires à diverses associations sportives Attribution d'une subvention à
l'association
Centre école de vol à voile de la Mayenne
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-1-
B. Bertier
TUEC-2-
B.
Bertier
TUEC-3-
B. Bertier
TUEC-4-
A. Caplan
Suppression exceptionnelle relative au repos dominical dans les établissements de commerces de détail (hors branche automobile) Suppression exceptionnelle relative au repos dominical dans les établissements de la branche automobile Exonération des droits de place pour les commerçants non-sédentaires en vente non-alimentaire dans le cadre de la crise sanitaire Cession d'un terrain situé boulevard Becquerel à la SCI Concorde pour le projet Projevia TUEC-5-
A. Caplan
TUEC-6-
I.
Eymon
TUEC -7-
G.Begon
TUEC-8-
G.Pham- Sigmann
Cession de divers délaissés rue Piednoir à Monsieur Allal Bourakba Création d'un comité des utilisateurs du réseau de chaleur Stationnement - Nouvelle convention triennale "cycle complet" avec l'ANTAI (Agence nationale de traitement automatisé des infractions) pour la période 2021-2023 Convention Pass' Collectivité avec l'association Civam Bio 53 : un partenariat en faveur du développement d'une agriculture et d'une alimentation biologiques de proximité
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE CRV-1-
B.
Fléchard
CRV -2-
B.
Fléchard
CRV -3-
M.
Boisgontier
CRV -4-
M. Boisgontier
CRV -5-
M.
Boisgontier
CRV -6-
M.
Boisgontier
CRV-7-
N.
Davoust
Programme d'expositions et d'action culturelle des musées pour 2021 Convention de partenariat avec
l'association Poc Pok
dans le cadre du festival des 3 Éléphants - édition 2021 Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine et convention d'objectifs et de partenariat pour l'obtention de subventions Demande de versement d'une aide financière à l'artiste plasticien Simon Geneste Demande de subventions 2020 auprès des partenaires publics dans le cadre de la diffusion des collections Programme d'action culturelle des bibliothèques municipales pour 2021 Mandat spécial 2021