Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Recueil des délibérations conseil du 13 11 2023
Déliberation - Recueil des délibérations conseil 11 12 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 11 09 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 11 12 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 9 01 2023(1)
Déliberation - liste délibérations conseil du 10 07 2023
Déliberation - Recueil des délibérations conseil du 09 12 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 13 05 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 12 02 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 01 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 13 11 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Courlay.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations conseil du 13 11 2023)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Fiscalité,
Commune de COURLAY
Liste des délibérations – Conseil municipal du 13 novembre 2023
- Délibération n° 078-13/11/2023 – Ouverture d’un poste d’adjoint technique
territorial au 01-01-2024 - Approuvée
- Délibération n° 079-13/11/2023 – Rédaction des actes administratifs lors de
conventions de passage sur terrains privés confiés à l’office notarial de la Chapelle St Laurent - Approuvée
- Délibération n° 080-13/11/2023 – Adhésion au contrat d’assurances statutaires 2024-
2027 – Approuvée
- Délibération n° 081-13/11/2023 – Signature d’une convention de partenariat entre la
SARL SCIC Cinéma du Bocage et la commune de COURLAY – Approuvée
- Délibération n° 082-13/11/2023 – Rapport d’activités de l’agglo2b pour l’année
2022– Approuvée
- Délibération n° 083-13/11/2023 – Paiement du gîte d’un locataire pour dépassement
de délai dans les travaux de rénovation d’un logement – Approuvée
- Délibération n° 084-13/11/2023 – Adhésion au service proposé par le CDG « Mobilité
et évolution professionnelle » – Approuvée
- Délibération n° 085-13/11/2023 – Décisions budgétaires modificatives – Approuvée
- Délibération n° 086-13/11/2023 – Prélèvement pour hausse du taux de Taxe
d’Habitation entre 2017 et 2019 – Approuvée
- Délibération n° 087-13/11/2023 – Clôture budget lotissement « Les Charmes 1 » –
Approuvée
- Délibération n° 088-13/11/2023 – Clôture budget lotissement « Les Charmes 2 » –
Approuvée