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Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 fevrier 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune d'Auménancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Énergies,
Compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 20 février, les membres du Conseil municipal de la
Commune d’Auménancourt, se sont réunis à 20h00 à la Mairie d’Auménancourt 38 rue
du 151ème RI 51110 Auménancourt, sur la convocation qui leur a été adressée par
Monsieur leMaire le 15 février 2024, conformément à l’article L.2121.10 du Code
général des collectivités territoriales.
Etaient Présents ou Représentés :
Présents : Tous les conseillers en exercice à l’exception de Madame Katia BART, excusée
et ayant donné son pouvoir à Monsieur Alban WICZEWSKI, Madame Carole LOPEZ
excusée et ayant donné son pouvoir à Madame Elisabeth TAYOT et Monsieur Stéphane
GIAGRANDI ayant donné son pouvoir à Monsieur Sébastien GSELL.
Etaient Absents non Représentés :
Monsieur Franck GUREGHIAN et Virginie FORET FAUSTEN
Secrétaire de séance :
Madame Perrine FOURTINE ROCHET
Commune d’Auménancourt
N°1. Validation du devis de la société NEOTEC pour 7 balayages par an :
Le conseil municipal a adopté à 12 pour et 1 abstention la validation du devis NEOTEC pour 7 balayages par an dans la commune pour un montant de 3990€ TTC.
N°2 : Validation du devis de la société GOREZ
Après présentation, le conseil municipal a adopté à l’unanimité le devis de la société GOREZ pour les marquages au sol de Pontgivart pour un montant de 4430.40€ TTC. N°3 : Création d’un poste d’Adjoint administratif :
Après présentation, le conseil municipal a adopté à l’unanimité la création d’un poste
d’Adjoint administratif. (Titularisation de Marine PIERRET)
N° 4 : Instauration de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle étendue aux agents territoriaux :
Le conseil municipal a adopté à l’unanimité l’instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir
d’achat.
N°5 : Dénomination de la rue du lotissement la brasserie :
Sur proposition du Maire et après débats et discussion, le conseil municipal décide d’attribuer au lotissement la Brasserie le nom de rue « Georges Michel »
N° 6 : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 :
Le conseil adopte à l’unanimité l’instauration de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989.
N°7 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 :
Le conseil adopte à l’unanimité l’autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.
N° 8 : Autorisation de vendre 3 stères de bois :
Le conseil adopte à l’unanimité de vendre 3 stères de bois pour un montant de 90€ TTC.
N° 9 : Mise ne conformité réglementaire des délégations de pouvoir :
Après présentation, le conseil adopte à l’unanimité la modification des arrêtés n°957 et 958 de l’année 2020 pour la mise en conformité réglementaire des délégations de pouvoir. Hors délibération :
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Conseil terminé à
21h30
Fait à Auménancourt le 20 février 2024
Le Maire, Christophe MAHUET