Compte-Rendu - Compte Rendu du 12 avril 2023

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 12 avril 2023 Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Auménancourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 12 avril 2023)Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Budget, Compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 12 avril, les membres du Conseil municipal de la commune

d’Auménancourt, se sont réunis à 20h00 à la Mairie d’Auménancourt 38 rue du 151ème RI

51110 Auménancourt, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le 18

février 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités

territoriales.

Etaient Présents :

Christophe MAHUET, Elisabeth TAYOT, Guillaume TENET, Nadine PREVOTEAU, Vincent

RICHARD, Claudine COURDIER, Sébastien GSELL, Etienne GUILLAUME, Alban WICZEWSKI,

Perrine FOURTINES-ROCHET, Stéphane GIAGRANDI, Carole LOPEZ, Virginie FORET-FAUSTEN.

Etaient Absents Représentés :

Katia BART a donné son pouvoir à Alban WICZEWSKI

Était Absent non Représenté :

Franck GUREGHIAN

Participaient à la Réunion :

Secrétaire de séance :

Madame Nadine PREVOTEAU

Commune d’Auménancourt

N°1 : Vote du compte administratif 2022 du budget communal :

Le conseil municipal a adopté à l’unanimité le vote du compte administratif 2022.N°2 : Vote du compte de gestion 2022 :

Le conseil municipal a validé à l’unanimité le vote du compte de gestion 2022.

N°3 : Vote du budget primitif 2023 :

Le conseil municipal a validé à l’unanimité le vote du budget primitif 2023.

N° 4 Vote pour la dissolution du CCAS :

Le conseil municipal a validé à l’unanimité la dissolution du CCAS.

N° 5 : Vote des taux d’imposition :

Le conseil municipal a validé à l’unanimité le vote des taux d’imposition.

N°6 : Vote des subventions aux associations :

Le conseil municipal a validé à l’unanimité le vote des subventions aux associations.

N°7 : Vote des subventions aux EPL

Le conseil municipal a validé à l’unanimité le vote des subventions aux EPL.

N° 8 : Inscription au budget d’une ligne de provision pour créances douteuses

Le conseil municipal a validé à l’unanimité l’inscription au budget d’une ligne de provision

pour créances douteuses.

N° 9 : Proposition de modification du contrat de Monsieur Emeric LEGER

Le conseil municipal a validé à l’unanimité la modification du contrat de Monsieur Emeric

LEGER.N°10 : Validation de la proposition d’Agencia pour une réhabilitation de la salle des fêtes

Le conseil municipal a validé à 13 pour et une abstention la validation de la proposition

d’Agencia pour une réhabilitation de la salle des fêtes.

Sujets Hors délibération :

- Monsieur le Maire présente Madame BARACHIN qui avait répondu à l’offre pour la

crèche.

Elle présente au conseil son projet de crèche « Petit Lutin »

- Bulle de rêve n’a pas obtenu le prêt nécessaire pour l’achat de l’ancienne école/

Mairie d’Auménancourt le Petit. La vente est donc annulée.

Conseil terminé à 22h30

Fait à Auménancourt le 17 avril 2023

Le Maire, Christophe MAHUET