Convocation - Convocation CM du 17.03

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Convocation - Convocation CM du 17.03 Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 17.03)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Investissement et développement économique, Saint Marcel d’Ardèche, le 13 mars 2025,

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :

17 mars 2025 à 18h30 à la salle du Conseil municipal

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2025

I – Finances, fiscalité (rapporteur Mme Mauricette SALUDEN)

1. Vote du compte de gestion de la Grotte 2024

2. Vote du compte administratif de la Grotte 2024

3. Vote de l’affectation des résultats du budget Grotte

4. Vote du budget de la Grotte 2025

5. Vote du compte de gestion de la commune 2024

6. Vote du compte administratif de la commune 2024

7. Vote de l’affectation des résultats du budget communal

8. Vote du budget communal 2025

9. Tarifs 2025 pour les entrées et le Bistrot de la Grotte

10. Réalisation d'un Contrat de Prêt transformation écologique d’un montant total de 1 200 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction d’un groupe scolaire

11. Convention pour le remboursement des sommes engagées par la Communauté de Communes Du Rhône Aux Gorges de l’Ardèche pour les missions d’archiviste - Année 2025 12. Demande de subvention par l’association Les voix du sud

II – Marché public (rapporteur M. Jérôme LAURENT)

1. Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du centre de santé : choix du candidat

III – Ressources humaines (rapporteur Mme Corinne SALVI)

1. Recrutement de 2 contrats de professionnalisation en alternance à la Grotte 2. Modification de la délibération relative au RIFSEEP

COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE

Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12

dgs@stmarceldardeche.fr

https://www.stmarceldardeche.frIV – Intercommunalité (rapporteur Mme Corinne SALVI)

1. Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

V – Bois communaux (rapporteur M. Jean SALVI)

1. Travaux dans la forêt communale par l’ONF

2. Règlement d’affouage de la parcelle 303 pour la saison 2025-2026

QUESTIONS DIVERSES

Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,

Le Maire, Jérôme LAURENT