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Déliberation - COMPTE+RENDU+JUIN
Document publié le Jeudi 9 avril 2015 par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE+RENDU+JUIN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
République Française
Département Loiret
Commune de Crottes en Pithiverais
L' an 2015 et le 8 Juin à 20 heures 30 minutes , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué , s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , sous la présidence de °
POINCLOUX Daniel Maire
Présents: Mrs : POINCLOUX Daniel, IMBAULT Thierry, MADRE Jean-Christophe, MESLAND Olivier, VERNHES Dominique, CHANTEAU Jean-Claude, GOUEFFON Hubert, Mmes : AURIAU Aurélie, CHATELAIN Laëtitia.
Absents excusés : Mme PILLOY Marie-Pierre (pouvoir à M. MADRE), Mr DA SILVA Norbert (pouvoir à Mr POINCLOUX)
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 11
e Présents:9
e Pouvoirs :2
Date de la convocation : 02/06/2015
Date d'affichage : 02/06/2015
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous- Préfecture de Pithiviers
le : 11/06/2015
et publication ou notification
du : 11/06/2015
A été nommé(e) secrétaire : Mme AURIAU Aurélie
Obijet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Aire de jeux de crottes-en-Pithiverais - D-2016-020
L: DELIBERATION :
Délibération N° 2015-020 - Aire de jeux de crottes-en-Pithiverais
Vu la délibération n° 2015-0143 du 09 avril 2015 concernant l'acquisition foncière du terrain cadastré ZN n° 54 pour l'implantation de l'aire de jeux des communes associées de Crottes-en-Pithiverais, Vu le délibération n° 2015- 016 du 09 avril 2045, autorisant le Maire à déposer une demande de subvention auprès du conseil général du Loiret et demandant l'autorisation de préfinancer les travaux, Considérant qu'il convient de démarrer le projet de construction d'une aire de jeux sur la commune de Crottes-en-Pithiverais, .
Les membres du conseil, après avoir entendu l'exposé du Maire, à la majorité, autorisent le Maire à effectuer toutes les démarches, signer tous documents relatifs à la réalisation d'une aire de jeux sur la commune de Crottes-en-Pithiverais et à solliciter des subventions auprès des organismes sucseptibles d'accorder des aides financières pour ce projet.
A l'unanimité (pour: 11 contre: 0 abstentions : 0)
1: AFFAIRES DIVERSES:
* 14 Juillet 2015: Mise en place de lorganisation pour la fête nationale, répartition des tâches pour les conseillers. Rendez-vous à 10h00 à la mairie le 14 juillet. Le conseil municipal décide de continuer l'organisation comme les années précédentes.
* Le Maire annonce aux membres du conseil la reprise de l'agent communal au Syndicat de Production d'Eau Potable de la Sévinerie depuis le 01 juin 2015.
* Classe découverte : Les membres remercient les enfants et l'institutrice de la classe CP pour la carte postale envoyée pendant leur séjour à Damgan.
“_ Accessibilité : Le Maire rappelle que les établissements recevant du public (ERP) sont soumis à des obligations en matière de sécurité, de lutte contre l'incendie et d'accessibilité. Il souligne que la CCPNL a demandé à chaque commune des renseignements concernant leurs établissements recevant du public pour q'une étude soit lancée.
* Le Maire fait part de la demande de Mme PILLOY qui souhaite qu'un cendrier soit installé à l'extérieur de la salle de réunion de Crottes-en-Pithiverais pour que les mégots de cigarette ne finissent plus dans les pots de fleurs.
* Mare communale : Le Maire souligne que des administrés se baignent dans la mare communale de Crottes. Il souhaite se renseigner auprès de la sous-préfecture pour connaître la règlementation des mares communales pour éviter tout incident.
* L'Association Familles Rurales de Crottes-en-Pithiverais et Teillay-St-Benoist ainsi que la municipalité ont informé la population de l'annulation de la fête des mères prévue le samedi 30 mai 2015, en raison du nombre insuffisants d'enfants disponibles pour faire le spectacle.
* Les invitations pour les remerciements à l'issue des travaux de réhabilitation de l'Eglise de Teillay-Saint-Benoist et de la Mairie de Crottes le vendredi 26 juin prochain, sont envoyées.
* Le Maire reçoit Mr ROUDEL de Lysséo mercredi 10 juin à 9h30 à la mairie pour connaître l'avancement de l'installation de la fibre optique sur les communes associées de Crottes-en-Pithiverais.
“ Réunion d'affaires générales organisées par la CCPNL à Bazoches-les-Gallerandes avec le sénateur, Mr SUEUR pour discuter de la loi "NOTRe", vendredi 12 juin à 10h30.
IL: TOUR DE TABLE :
* Mr IMBAULT informe le conseil qu'un conducteur de quad, imprudent à rodé dans la journée de dimanche 7 juin Rue du Noisement.
Séance levée à: 22:00
En mairie, le 15/06/2015
Le Maire
nieL POINCLOUX