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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+24.10)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
L'an
2016
et
le
24
Octobre
à
20
heures
30
minutes
,le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,sous
la
présidence
de
POINCLOUX
Daniel
Maire,
Présents
:MM
:POINCLOUX
Daniel,
IMBAULT
Thierry,
VERNHES
Dominique,
DA
SILVA
Norbert,
MADRE
Jean-Christophe,
MESLAND
Olivier,
CHANTEAU
Jean-Claude,
GOUEFFON
Hubert,
Mmes
:PILLOY
Marie-Pierre,
AURIAU
Aurélie,
CHATELAIN
Laëtitia,
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 11
Date
de
la
convocation
: 18/10/2016
Date
d'affichage
: 18/10/2016
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-
Préfecture
de
Pithiviers
le : et
publication
ou
notification
du
: 25/10/2016
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
AURIAU
Aurélie
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
compte
rendu
de
la
précédente
séance
qui
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Le
conseil
examine
ensuite
les
points
suivants
:
l- DELIBERATIONS
:
1)
Délibération
n°
2016-035
:Indemnité
de
conseil
allouée
au
comptable
du
Trésor
Public
pour
l'année
2016 Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
a
réçu
un
courrier
concernant
l'indemnité
du
nouveau
comptable
de
la
Trésorerie
d'Outarville,
Lors
des
différents
échanges,
les
élus
du
Conseil
Municipal,
regrettent
:
- La
décision
de
la
fermeture
de
la
trésorerie
d'Outarville
prise
par
la
direction
Générale
des
Impôts.
- La
présence
du
nouveau
comptable
seulement
2 jours
par
semaine
à
la Trésorerie
d'Outarville
pour
la
période
du
1er
septembre
au
31
décembre
2016.
- De
ne
pas
avoir
rencontré
Mr
PAGE
pour
connaître
son
mode
de
fonctionnement.
- L'organisation
d'une
permanence
à
la
Trésorerie
d'Outarville
deux
demi-journées
par
semaine
à
compter
de
janvier
2017.
Suite
à
ces
différents
échanges,
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
une
indemnité
de
40%
correspondant
au
temps
de
présence
du
comptable.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décident
:
- D'attribuer
à
Monsieur
PAGE
Pascal,
Inspecteur
divisionnaire
à
la
Trésorerie
de
Pithiviers,
assurant
l'intérim
à
la
Trésorerie
d'Outarville
depuis
le
1er
septembre
2016,
40
%
de
l'indemnité
de
conseil
prévue
par
arrêté interministériel
du
16
décembre
1983
pris
en
application
des
dispositions
de
l'article
97
de
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
et du
décret
n°
82-979
du
19
novembre
1982,
et
ce
pour
la période
du
01.09.16
au
31.12.16.
A
l'unanimité
(pour: 11
contre:
O0
abstentions
: O)
2)
Délibération
n°
2016-036
: Projet
de
création
d'un
syndicat
compétent
en
matière
de
fourrière
animale
Vu
le
courrier
du
président
des
Maires
du
Loiret,
Monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
en
date
du
15
juin
2016,
proposant
aux
communes
et
communautés
intéréssées
de
déclancher
une
procédure
de
création
d'un
syndicat
mixte
de
niveau
départemental
compétent
en
matière
de
fourrière
animale
et
d'animer
une
démarche
en
ce
sens, Considérant
qu'en
réponse
à
cette
proposition,
il est
demandé
au
conseil
municipal
d'indiquer
s'il
désire
qu'une
telle
structure
voit
le
jour
afin
de
remplacer
l'actuelle
association
de
gestion
du
refuge
d'animaux
(AGRA)
de
Chilleurs-aux-Bois
pour
ensuite
y adhérer,
Considérant
le courrier
de
la
Préfecture
du
Loiret
demandant
à
chaque
commune
d'émettre
un
avis
de
principe
par
délibération,
Entendu
l'exposé
du
Maire,
le
Conseil
Muncipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
-
DÉCIDE
de
répondre
favorablement
à
la
sollicitation
de
l'Association
des
Maires
du
Loiret
et
forme
donc
le
voeu
que
soit
déclanchée
une
procédure
de
création
d'un
syndicat
intercommunal
de
niveau
départemental
compétent
pour
gérer
la
fourrière
animale
des
communes
membres
et
précise
qu'il
prévoit
d'y
adhérer
si
la
structure
devait
être
effectivement
créée.
- ACCEPTE
que
la
commue
de
Crottes-en-Pithiverais
soit
intégrée
dans
le
projet
de
périmètre
établi
par
les
soins
de
l'AML
qui
sevira
de
base
à la
procédure
proprement
dite.
- MANDATE
Le
Maire
pour
transmettre
la
présente
délibération
à
la
Préfecture
du
Loiret
dans
les
meilleurs
délais. A
l'unanimité
(pour
:
11
contre
: O0
abstentions
:
0)
IL-
DEVIS
:
* Sécurité
routière:
Le
Maire
fait
part
au
conseil
d'un
second
devis
reçu
concernant
la
création
d'un
chemin
piétonnier
à
Teillay-Saint-Benoist,
celui
de
la SARL
de
l'Horizon.
SARL
TAM
REBUFFE
pour
5
155,00
€
HT
création
du
chemin
piétonnier
de
300
mi
x 0.90
m
SARL
de
l'Horizon
pour
4
910.00
€
HT
création
du
chemin
piétonnier
de
300
mi
x 060
m
it souligne
qu'une
demande
de
subvention
a
été
demandée
pour
le
programme
d'aide
à
la
voirie
communale
et
que
le
Conseil
Départemental
a
décidé
d'allouer
au
titre
des
produits
des
amendes
de
police
une
dotation
de
2
578€
pour
la
création
d'un
chemin
piétonnier
le
long
de
la
RD
433
à
Teillay-Saint-Benoist
pour
assurer
une
liaison
à
l'abribus.
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
à
l'unanimité :
De
retenir
le
devis
de
la
SARL
TAM
REBUFFE,
autorise
le
Maire
à
signer
le
devis
d'un
montant
total
de
5
155.00
€
HT
et
à
donner
l'ordre
de
service
rapidement.
* Travaux
Rue
de
la
Billoterie :
Le
Maire
rappelle
que
lors
du
conseil
du
13
septembre
dernier,
Mr
CHANTEAU
a
fait
un
bref
compte
rendu
sur
les
travaux
à envisager
chez
un
particulier,
Rue
de
la
Billoterie
suite
aux
innondations
en
juin
dernier
et
qu'il
avait
été
décidé
de
demander
un
devis
à
la SARL
de
l'Horizon.
La
SARL
de
l'Horizon
propose
un
devis
d'un
montant
de
600.00
€
HT
pour
les
travaux
de
terrassement
Rue
de
la
Billoterie. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
décide
de
mettre
en
suspend
ce
devis
jusqu'au
prochain
conseil
pour
pouvoir
se
renseigner
auprès
de
l'Association
des
Maires
du
Loiret
sur
les
droits
et
obligations
à
respecter.
111 - DOSSIER
EN
COURS
:
*
Marché
de
bordures
de
trottoirs
: Le
Maire
fait
le
compte
rendu
des
travaux
concernant
la
pose
de
bordures
de
trottoirs
sur
les
communes
Crottes-en-Pithiverais
et
de
Teillay-Saint-Benoist.
|}
informe
que
le
chantier
avance
très
bien
puisqu'à
ce jour
3
semaines
de
travaux
sont
déjà
effectuées
sur
6
de
programmées.
Il souligne
que
l'entreprise
YOU
SAUVETRE
fait
un
travail
remarquable. IV
- AFFAIRES
DIVERSES :
* Cérémonie
du
11
Novembre :
-
11h
15
: Rassemblement
devant
le
monument
aux
morts
de
Teillay-Saint-Benoist
(dépôt
de
gerbe
et
allocution). - 11
h
30
: Rassemblement
devant
l’église
de
Crottes.
Formation
du
cortège
pour
le
Monument
aux
Morts.
(Dépôt
de
gerbe
et allocution.)
Toute
la
population
est
invitée
à
participer
à
cette
manifestation
patriotique
et
plus
particulièrement
les
enfants.
* Colis
des
anciens
: La
commission
des
fêtes
se
réunira
pour
déterminer
le choix
des
chocolats.
*
Banque
alimentaire
: La
collecte
des
denrées
alimentaires
se
fera
le
samedi
26
novembre
2016
de
10h
à
12h
à
la
mairie.
* Raticide
: La
distribution
de
raticide
se
fera
la samedi
26
novembre
2016
de
10h
à
12h
à
la
Mairie.
* Le
Maire
fait
le compte
rendu
du
conseil
communataire
du
mardi
11
octobre
dernier
à
Outarville.
*Le
Maire
fait
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
Syndicat
de
Production
d'Eau
Potable
du
lundi
17
octobre
à
la
salle
de
réunion
de
Crottes.
* Le
Maire
informe
le
conseil
que
l'ancien
poste
informatique
du
secrétariat
a
été
complètement
vidé
et
donné
à
l'école
d'Aschères-le-Marché.
*
Le
Maire
souligne
le
problème
des
sapins
sur
la
place
de
Teillay.
Le
conseil
après
délibération
décide
d'abattre
ces
sapins
pour
éviter
la
prolifération
des
chenilles
processionnaires
qui
est
un
véritable
fléau
et
souhaite
replanter
de
nouveaux
arbres
moins
nuisibles.
Une
note
à
ce
sujet
sera
mis
dans
le
prochain
bulletin
d'information
pour
informer
nos
administrés.
* Route
Teillay-Montigny
: Le
Maire
informe
le
conseil
qu'un
arrêté
municipal
d'interdiction
de
circuler
par
temps
de
neige
sur
la
route
de
Teillay-Montigny
a
été
pris
en
commun
avec
la
commune
de
Montigny.
V-
TOUR
DE
TABLE
* Mr
CHANTEAU
informe
le conseil
de
quelques
petits
problèmes
sur
Teillay
:
- la
plaque
de
l'avaloir
bouge
et
doit
être
décelée.
Voir
pour
la
refixer.
-
Les
techniciens
de
France
télécom
ne
sont
toujours
pas
intervenus
pour
les
poteaux
téléphoniques,
Mr
CHANTEAU
les
rappellera.
- Voir
si
la chaudière
du
logement
communal
de
Teillay
fonctionne.
*
Mr
IMBAULT
informe
le
conseil
que
depuis
le
regoudronnage
de
la
route
du
Bas
du
Cottereau,
les
automobilistes
empruntent
cette
route
à
vive
allure.
Il souhaiterait
qu'une
solution
soit
apportée
rapidement
pour
éviter
tout
accident.
Le
conseil,
après
délibération,
décide
d'étudier
la
possiblité
d'installer
un
panneau
STOP
devant
la
maison
de
Mr
BESSE
et
mettre
un
panneau
d'entrée
de
village
"Crottes-en-Pithiverais"
au
bout
de
cette
route
pour
informer
les
automobilistes
qu'il
s'agit
d'une
zone
réglementée
à 50
km/h
et
non
90.
*
Mr
MADRE
demande
s'il
est
possible
de
mettre
un
massif
de
fleurs
à
la
sortie
de
la
rue
de
la
Mairie,
direction
Attray
, de
chaque
côté
de
la
rue
pour
éviter
que
les
automobilistes
ne
se
prennent
les
bordures
de
trottoirs
nouvellement
installées.
*
Le
Maire
informe
le
conseil
d'un
courrier
reçu
du
SITOMAP
demandant
de
nommer
un
conseiller
en
tant
que
représentant
du
SITOMAP.
La
réponse
était
à
rendre
avant
le
15
octobre,
comme
le
conseil
était
prévu
après
Mme
PILLOY
s'est
proposée
pour
représenter
la commune
et
le
Maire
en
a
averti
le
SITOMAP
rapidement.
VI -
DATE
A
RETENIR
:
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
aura
lieu
le
Lundi
21
novembre
à
20
h00.
Séance
levée
à:
23:00
En
mairie,
le
Le
Maire
Daniel
POI