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Déliberation - liste délibérations prises le 05 06 26
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations prises le 05 06 26)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Sécurité routière,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUIN 2026
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 2
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de madame Chantal
BONNEFOUX, Maire.
Madame le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents BONNEFOUX Chantal P
FISCHER Lionel P
MORETTI Karine P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
DEL NISTA Xavier P
ADAM Carole DEL NISTA Xavier
MOUNITION Christian FISCHER Lionel
DUCLERCQ Jean-Pierre P
TINELLI Marino P
LOUIS-VASSAL Patrick CACELLI Alex
CUP Christine DUCLERCQ Jean-Pierre
MIALHE Alain GARREL Régine
PLAZA PUTTI Mireille RANC Sylvie
GARREL Régine P
SANS Michèle P
CARRIER Laurent P
ORLANDI Pascal P
RABERT Guylaine ORLANDI Pascal
TRICHARD Frédéric P
BOUIX Sandra P
PICAUD Lucie TRICHARD Frédéric
BARRET Marie P
HERBRETEAU Emmanuel P
BROSSARD Rémy P
PENALVA Sylvain P
ARNAUD Martine P
TLILI Jeannine P
CASU Geoffrey P Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUIN 2026
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
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Conseillers en exercice : 29
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 21
Procurations : 8
Quorum : 15
Madame Sylvie RANC est nommée secrétaire de séance.
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS
SUPPELANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
Délibération n°2026-06-38
OBJET : CONVENTION DE SERVITUDE A PASSER AVEC ENEDIS
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2026-06-39
OBJET : SECURITE ROUTIERE : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU SABLAS –
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU
PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
Adoptée à l’unanimité
La séance est levée à 19 heures 05.