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Document publié le Lundi 1 janvier 2007 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations prises le 07 04 26 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 AVRIL 2026
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de madame Chantal
BONNEFOUX, Maire.
Madame le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents BONNEFOUX Chantal P
FISCHER Lionel P
MORETTI Karine P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
DEL NISTA Xavier FISCHER Lionel
ADAM Carole P
MOUNITION Christian P
DUCLERCQ Jean-Pierre CACELLI Alex
TINELLI Marino P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CUP Christine LOUIS VASSAL Patrick
MIALHE Alain P
PLAZA PUTTI Mireille P
GARREL Régine P
SANS Michèle excusée
CARRIER Laurent ORLANDI Pascal
ORLANDI Pascal P
RABERT Guylaine P
TRICHARD Frédéric P
BOUIX Sandra RANC Sylvie
PICAUD Lucie P
BARRET Marie P
HERBRETEAU Emmanuel P
BROSSARD Rémy P
PENALVA Sylvain P
ARNAUD Martine P
TLILI Jeannine P
CASU Geoffrey P Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 AVRIL 2026
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 29
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 23
Procurations : 5
Quorum : 15
M. Alain MIALHE est nommé secrétaire de séance.
Délibération n°2026-04-09
OBJET : délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal article L2122.22
du CGCT
Délibération n°2026-04-10
OBJET : création de la commission Affaires Générales – Finances –
Urbanisme – Environnement - Travaux
Délibération n°2026-04-11
OBJET : création de la commission Associations
Délibération n°2026-04-12
OBJET : désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Délibération n°2026-04-13
OBJET : désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger
au conseil d’administration du C.C.A.S.
Délibération n°2026-04-14
OBJET : élections des délégués titulaire et suppléant appelés à siéger au
Syndicat d’Energie Vauclusien Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 AVRIL 2026
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération n°2026-04-15
OBJET : élections d’un délégué titulaire et d’un suppléant appelés à siéger au
Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière
Délibération n°2026-04-16
OBJET : indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers
municipaux délégués
Délibération n°2026-04-17
OBJET : environnement : centre multi-filières exploité par la société Suez RV
Méditerranée à Entraigues sur la Sorgue – désignation des membres
de la commission de suivi de site
Délibération n°2026-04-18
OBJET : environnement : centre de valorisation et d’élimination des déchets
ménagers – désignation des membres de la commission de suivi du
pôle de Vedène
Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 20.