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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2023
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 24 avril 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER
2023
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001-ASSEMBLEES – Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration d’Habellis
002-DIRECTION GENERALE – Appel à candidature Schéma Directeur Immobilier et énergétique (SDIE)
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
003-FINANCES – Garantie d’emprunt - SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER- MODERE HABELLIS - Travaux de rénovation et de réhabilitation thermique de 166 logements situés Bd George Clémenceau, avenue de la Marne et rue Canterbury, à Sens
004-FINANCES - Conventions avec le Département de l’Yonne pour la mise en place d'un stationnement provisoire sur un parking public pendant la période de travaux de rénovation du collège des Champs Plaisants - Convention temporaire d’occupation du domaine public - Convention de maîtrise d’œuvre relative aux modalités techniques et financières
005-RESSOURCES HUMAINES - Modification du forfait mobilités durables
006-RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
007-RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois d’été Saison
008-RESSOURCES HUMAINES - Désignation d’un référent déontologue
009-AGENCE D’ATTRACTIVITE SENS INTENSE - Vente des parts sociales détenues par la Ville de Sens
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 24 avril 2023 à 18h30
Salle du Conseil municipal III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
010-HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Modification du règlement d’intervention de la Ville de Sens sur l’octroi de garanties d’emprunt en faveur des logements locatifs sociaux
011-TERRITOIRE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE – Modification du règlement d’intervention du fonds de rénovation des façades et des devantures du cœur de Ville de Sens.
012-VOIRIE – Exonération du droit d’occupation du domaine public L’auto- école « LE BON SENS »
013-VOIRIE - Convention de servitude au profit de GRDF pour l’implantation d’un poste réseau
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
014- CONTRAT DE VILLE - Attribution de subventions au titre de la programmation 2023 du Contrat de Ville du Sénonais
015 - CONTRAT DE VILLE- Programmation Contrat de Ville - Délégation de gestion des subventions du Conseil Départemental
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
016-SPORT - Subventions « projets » - Année 2023
017-CULTURE - LECTURE PUBLIQUE : Contrat Territoire-Lecture (CTL) entre l’Etat, le Département de l’Yonne, la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et la Ville de Sens
018-VIE ASSOCIATIVE - Subventions de fonctionnement 2023 à diverses associations
019-EVENEMENTIEL - Associations culturelles et de loisirs - Renouvellement de la convention de résidence de l’association Obsidienne et Compagnie
020-EVENEMENTIEL - Associations culturelles et de loisirs - Subventions de fonctionnement et exceptionnelles à caractère culturel – année 2023
Questions diverses