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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 18 decembre 2023 1)
Thèmes du document : Sociétal, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 décembre 2023 à 18h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE
2023
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE – Transformation de la Crèche Saint Maurice,
Construction d’un nouvel équipement– Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre
002-RESSOURCES HUMAINES et ACTION SOCIALE – Action Sociale au profit des agents -
Attribution de bons d'achats - Année 2023
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
003-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Approbation du rapport 2023 de la CLETC
004-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Taxes et produits irrecouvrables
005-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Décision modificative n°2 du budget principal 2023
006-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Ouverture de crédits budgétaires par anticipation
pour la section d’investissement
007-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - CCAS – Demande de versement d’acomptes sur
subvention 2024
008-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Garantie d’emprunt – SA HLM – HABELLIS -
Construction de 25 logements situés avenue de Lörrach à Sens
009-TRANQUILLITE ET HYGIENE PUBLIQUES - Modification du montant du forfait post-
stationnement (FPS)
010-ADMINISTRATION GENERALE – Indemnisation de tiers
011-ADMINISTRATION GENERALE – Révision tarifs concessions et droits funéraires
012-RESSOURCES HUMAINES et ACTIVITES EDUCATIVES - Modification du tableau des effectifs
013-RESSOURCES HUMAINES et ACTIVITES EDUCATIVES – Information mise à disposition d’un
agent de la Collectivité 014-RESSOURCES HUMAINES et ACTIVITES EDUCATIVES – Indemnisation des congés annuels non
pris
015-RESSOURCES HUMAINES et ACTIVITES EDUCATIVES - Amicale de la Ville de Sens et de la
Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais 2024 – Subvention de fonctionnement
016-RESSOURCES HUMAINES et ACTIVITES EDUCATIVES – Provision des congés épargnés
III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
017-INGENIERIE ET GRANDS PROJETS STRUCTURANTS - Avenant à la Convention de transfert
temporaire de maitrise d’ouvrage de la Ville de Sens à la Communauté d’Agglomération du
Grand Sénonais dans le cadre de l’opération de réfection de la toiture du bâtiment la Poterne
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
018-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE - Règlement de fonctionnement des crèches
municipales de la ville de sens et mise en place du nouveau logiciel
019-ACTIVITES EDUCATIVES – Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques
des communes avoisinantes accueillant des enfants domiciliés à Sens
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
020-STRATÉGIE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE – Reconduction et modification du dispositif de
soutien à l’embellissement des terrasses du Cœur de ville
021-CULTURE ET TOURISME – Conventions de gestion Ville - État pour la gestion du Palais synodal
et du Trésor de la cathédrale Saint-Étienne.
022-RESSOURCES, CULTURE ET PATRIMOINE - Proposition de don d’un tableau aux Musées de
Sens par Mme C. Fondacci.
023-RESSOURCES, CULTURE et PATRIMOINE – Renouvellement de convention de résidence
artistique en 2023/2024 de A2R Compagnie –Antre de Rêves
024-SPORTS, JEUNESSE et COHESION SOCIALE – Attribution de subventions sportives
Questions diverses