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Document publié le Jeudi 15 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Conflent Canigó - de87f3)
Thèmes du document : Consommateurs, Affaires étrangères et coopération, Assurance,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire
Conseil du Jeudi 15 février 2024
Château Pams, Route de Ria, 66500 PRADES 04 68 05 05 13 04 68 05 05 10 contact@conflentcanigo.fr / www.conflentcanigo.fr
1 PV DE LA SEANCE PRECEDENTE
UNANIMITE
2 SERVICES A LA POPULATION
2.1 Présence médicale – cabinet médical Olette UNANIMITE
2.2 Convention avec le Conseil Départemental – Ambassadeurs numériques UNANIMITE
3 AGRICULTURE
3.1 Avenant convention SAFER UNANIMITE
3.2 Résiliation à l’amiable du bail agricole entre Madame Mélissa MITRIDE et la Communauté de Communes
Conflent Canigó UNANIMITE
4 PERSONNEL
4.1 Modifications du tableau des effectifs UNANIMITE
4.2 Contrat intervenante atelier écriture UNANIMITE
5 JEUNESSE
5.1 Tarif carte cantine MAJORITE
5.2 Période d’ouverture des accueils de loisirs et dates d’inscriptions UNANIMITE
6 GOUVERNANCE
6.1 Motion ligne de train Perpignan - Villefranche de Conflent/Vernet les Bains UNANIMITE
7 DECISIONS DU PRESIDENT
UNANIMITE
8 QUESTIONS DIVERSES