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unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2025 04 15 25 Centre aquatique Règlement intérieur
Document publié le Mardi 15 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2025 04 15 25 Centre aquatique Règlement intérieur)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes
Conseil communautaire
Délibération n° 2025/04/15-25 Centre aquatique : Règlement intérieur
Date et heure de la séance 15 avril 2025 - 18h30
Lieu Salle de la Mairie - Drugeac Date de la convocation 2 avril 2025
Président de séance Jean-Pierre SOULIER
Secrétaire de séance Serge VIALLEMONTEIL
Nombre de délégués en exercice 31
Nombre de délégués présents 23
Nombre de pouvoirs 6
Présents ou représentés 29
Conseillers communautaires présents :
Georges ALBESSARD
Jacques BRESSON
Andrée BROUSSE
Marie-Hélène CHASTRE
Sylvie FENIES
Michel LAPORTE
Serge LEYMONIE
Yves MAGNE
Alain MALASSAGNE
Françoise NOUGEIN
Guillaume POINAT
François POUCHOT
Guy QUINTANEL
Roger RIBAUD
Olivier ROCHE
Cyrille ROLLIN
Jacques ROMEUF
Stéphanie SERIEIX
Jacques SERRAT
Jean-Pierre SOULIER
Jean-Jacques VAISSIER
Serge VIALLEMONTEIL
Edwige ZANCHI
Représentés : Pouvoir donné à :
Elisabeth BALADUC Sylvie FENIES
Maryse BONNET Georges ALBESSARD
Béatrice CARTAYRADE Jacques SERRAT
Alain DELASSAT Andrée BROUSSE
Raymonde THESSANDIER Jean-Jacques VAISSIER
Gérard VABRET Olivier ROCHE
Absents :
Luc MACE-MALAURIE (sortie temporaire de la salle du conseil)
Christian VERT (Pouvoir donné à Luc MACE-MALAURIE) Communauté de communes
Conseil communautaire
Délibération n° 2025/04/15-25 Centre aquatique : Règlement intérieur
Le Président expose que lors du conseil communautaire du 21 janvier 2013, le conseil communautaire a validé le règlement intérieur du centre aquatique. Après plus de 10 ans, il est nécessaire de revoir ce règlement afin de l’actualiser face aux nouvelles réglementations en vigueur.
Il est présenté le projet de règlement intérieur du centre aquatique.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Vu le projet de règlement intérieur du centre aquatique,
Oui l'exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré,
+ APPROUVE le règlement intérieur du centre aquatique joint en annexe de la présente délibération ;
e CHARGE Monsieur le Président d'exécuter la présente.
Présents ou représentés : 29
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 29
Votes pour : 29
Votes contre : 00
Fait à Drugeac, le 15 avril 2025,
Au registre sont lès signatures
Le secrétaire de séance, Le Président, /
RE be HG \
[S IN | 57/1 av du cm) Gan\? |
SE JE)
Serge VIALLEMONTEIL #éan-Pierre SOULIER