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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 099 Activite poney participation financiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
République Française
Département du Loiret
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le
ID : 045-214503385-20221220-2022 099-DE
Commune de Villemandeur
Nombre de membres
Qui ont
pris part
au vote
Afférents | Présents
29 20 27
Vote
A l'unanimité
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en SOUS-PREFECTURE DE
MONTARGIS
Le : 20/12/2022
Et
Publication du : 20/12/2022
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 13 Décembre 2022
L'an Deux mil vingt-deux, le treize Décembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil
Municipal de la Commune de Villemandeur s'est réuni à l'Hôtel de Ville, lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame SERRANO Denise,
Maire, en session ordinaire.
Présents : Mme SERRANO Denise, Maire, M. TOURATIER Claude, Mme
GADAT-KULIGOWSKI Brigitte, M. COULON François, M. SIMON Patrice, M.
DUPORT Jean-François, M. LEMAIRE Jean-Claude, Mme CANGE Josiane, M. MICHELAT Jean-François, M. PRIGENT André, Mme BALOCHE Nicole, Mme
BELLOT Elisabeth, Mme PASQUET Christine, Mme GANNAT Fanny, Mme
CHARLET Audrey, M. MASSONNEAU Philippe, Mme MEUNIER Sylvie, M.
PRIOU Éric, Mme DUCHESNE Adeline, Mme ADRIEN-CAMUS Catherine
Excusés avec procuration : Mme DE MEDTS Michelle à M. SIMON Patrice, M.
LINARD Alain à M. TOURATIER Claude, Mme LECONTE Catherine à M.
LEMAIRE Jean-Claude, Mme SALIS Alexandra à Mme CHARLET Audrey, M.
DEPOND Jean-Michel à M. MASSONNEAU Philippe, M. GUIRAUD Laurent à M.
PRIGENT André, M. LOMBARD Daniel à Mme ADRIEN-CAMUS Catherine
Excusés : Mme DOUCET Denise, M. MAHÉ Bernard
A été nommée secrétaire : Mme ADRIEN-CAMUS Catherine
2022-099 - ACTIVITE PONEY DES CLASSES MATERNELLES : FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION COMMUNALE
Sur proposition des directrices de l'École Maternelle des Catalpas et de l'École Maternelle du Buisson,
l'activité Poney pour les Grandes Sections de Maternelle est reconduite au Printemps en 2025.
Cette année, au vu des effectifs,
- Buisson classes de Mmes CHAMPENOIS et DELAURENT - 49 élèves (24+25) - Catalpas classes de Mmes BOUCHEBOUT et KISKO -— 46 élèves (24+22)
Le tarif est de 7,00 € (6,00€ en 2022) par élève participant à l’activité multiplié par 6 séances.
Coût prévisionnel : 49*7*6 + 46*7*6 = 3 990€
Les séances sont assurées par le Centre équestre Arc-en-ciel d'Amilly.
Vu l'avis favorable de la Commission des Affaires Scolaires et Petite Enfance du 17 novembre 2023,
En conséquence, le Conseil Municipal décide :
> De prendre en charge la totalité du coût de l'activité Poney au bénéfice des élèves de Grande Section de Maternelle, pour les séances au Centre équestre Arc-en-ciel d'Amilly pour un coût total indicatif de 3 990,00 €, dans la limite d'un plafonnement à 4 250€.
> D'imputer la dépense correspondante au Budget Primitif 2023.
1/2 Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
Publié le
ID : 045-214503385-20221220-2022 099-DE
CET
ADOPTÉ À L’'UNANIMITÉ.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 20/12/2022
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Denise SERRANO Catherine ADRIEN-CAMUS
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date de sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet:/www.telerecours.fr
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