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Conseil Municipal - CM 12 04 2022 Résultats des votes
Conseil Municipal - 2018 11 22 Votes
Conseil Municipal - 2020.07.07 CM Votes
Conseil Municipal - 2021 11 23 résultat des votes
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 11 23 résultat des votes)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
23 novembre 2021
RESULTAT DES VOTES
Nombre de conseillers : 39
Présents (35):
M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET (jusquà 23h15 puis procuration à Denis THURIOT), Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne WOZNIAK(à partir de 19h00), M. Sophian SAOULI, Mme Pierrette CONCILE, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Isabelle KOZMIN, M. Hervé BARSSE (jusqu’à 23h15 puis procuration à Mme Corinne MANGEL), M. Bertrand COUTURIER, M. Claude LORON, M. Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, Mme Marylène ROCHER, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, Mme Nathalie CHARVY, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, M. Vincent MOREL, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Emilie CHAMOUX, M. Damien BAUDRY (jusqu’à 23h45), Mme Florence Vard
Effectif légal : 39
Procurations (4):
Mme Cécile DAMERON a donné pouvoir à M. Claude LORON, Mme Muriel MARTY a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, Mme Chrystel PITOUN a donné pouvoir à Mme Anne WOZNIAK, M. Basile KHOURI a donné pouvoir à M. Michel SUET
Secrétaires de séance : Jean-Luc DECHAUFFOUR - François DIOT
Adoption du compte-rendu du 21 septembre 2021
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB111 1 - P3997 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2021_DLB112
2 - P3998 - Démission de M. Philippe MOREL de son mandat de Conseiller Municipal - Remplacement par Mme Florence VARD - Nouvel ordre du
tableau - Désignation dans une commission
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
2021_DLB113 3 - P4003 - Indemnités de fonction des élus - Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB114 4 - P4074 - Désignation dans différentes instances - Modifications Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB115 5 - P4111 - Rapport sur la situation municipale en matière d'égalité Femmes-Hommes Prend acte 2021_DLB116 6 - P3896 - Débat d'orientations budgétaires de l'exercice 2022 Prend acte
2021_DLB117 7 - P4091 - Rapport d'activités de Nevers Agglomération 2020 Prend acte
2021_DLB118 8 - P4116 - Principe de révision libre et montant des Attributions de compensation 2021 Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB119
9 - P4059 - Concession de service public relative à l’exploitation des parcs
de stationnement de Saint-Pierre et de Saint-Arigle - N°20DSP02 -
Approbation du contrat et choix du concessionnaire
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2021_DLB120 10 - P4052 - Concession d'aménagement Ilot Rue du Chemin de Fer - Approbation du traité de concession et choix du concessionnaire Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2021_DLB121
11 - P4057 - Installation du service commun support de communication de
la Ville de Nevers et Nevers Agglomération - Travaux d'aménagement du
Bâtiment des Ursulines - Répartition de la prise en charge financière des
travaux
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
2021_DLB122
12 - P4060 - Service commun support de communication de la Ville de
Nevers et Nevers Agglomération - Convention de mise à disposition et
modalités de financement des charges courantes
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2021_DLB123 13 - P4085 - Création d'un tarif pour la vente de plaques de rue Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2021_DLB124 14 - P4071 - Mise en vente d'un appartement 8 rue de Lourdes à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2021_DLB125 15 - P4070 - Mise en vente du bâtiment dit "la Bourse du Travail" - 2bis, boulevard Pierre de Coubertin à Nevers
Adopté à la majorité par 33
voix pour
6 contres : N. Charvy, F Diot,
RM Gerbe, V. Morel, S.
Dupart-Muzerelle, E.
Chamoux,
2021_DLB126 16 - P4108 - Cession d'une parcelle de terrain la "Roseraie" à Nièvre Habitat
Adopté à la majorité par 32
voix pour
6 contres : N. Charvy, F Diot,
RM Gerbe, V. Morel, S.
Dupart-Muzerelle, E.
Chamoux
1 abstention : D. Baudry
2021_DLB127 17 - P4112 - Possibilité de recours à la création d'emploi(s) de contrat privé : Parcours Emploi Compétences (PEC) Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
RELATION CITOYENNE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB128 18 - P4062 - Désignation d'un représentant auprès de l'association centre socioculturel de la Baratte Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2021_DLB129 19 - P4110 - Convention de partenariat Ville de Nevers / Nièvre Habitat concernant un tiers lieu et résidence d'artiste Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
1 abstention : D. Baudry
SPORT ET BIEN ETRE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB130 20 - P4089 - Subvention d'équipement au Canoë Club Nivernais pour l'achat de canoës Adopté à l’unanimité par 39 voix pour ATTRACTIVITE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB131 21 - P4105 - Convention de partenariat Ville de Nevers/Confrérie des amateurs de chocolat de la Nièvre - Lancement des illuminations 2021 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2021_DLB132
22 - P4090 - Convention de partenariat pour le lancement des Illuminations samedi 27 novembre 2021
Ville de Nevers/Partenaires
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
SECURITE
2021_DLB133 23 - P4109 - Convention relative au protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre
Adopté à l’unanimité par 33
voix pour
6 abstentions : N. Charvy, F
Diot, RM Gerbe, V. Morel, S.
Dupart-Muzerelle, E.
Chamoux,
2021_DLB134 24 - P4147 - Charte vidéoprotection, création d'un comité d'éthique et désignation de ses membres Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
1 abstention : E. Chamoux,
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
ENVIRONNEMENT
2021_DLB135 25 - P4088 - Mise en place d'un service d'autopartage - convention d'occupation temporaire du domaine public Adopté à l’unanimité par 38 voix pour
2021_DLB136 26 - P4115 - Travaux d'éclairage public - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le SIEEEN
Adopté à l’unanimité par 38
voix pour
ENFANCE JEUNESSE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB137
27 - P4096 - Participation communale aux frais de fonctionnement des
écoles maternelles privées sous contrat d'association avec l'Etat au titre de
l'année scolaire 2020-2021 - Avenant
Adopté à la majorité par 32
voix pour
5 contres : N. Charvy, F Diot,
RM Gerbe, S. Dupart-
Muzerelle, E. Chamoux
2021_DLB138 28 - P4097 - Convention avec le ministère de l’Éducation Nationale pour la mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners" à Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
CULTURE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB139 29 - P4084 - Partenariat Ville de Nevers/ Le conservatoire du Jeu - "Scènes de Crimes" Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB140 30 - P4051 - Dénomination des rues et espaces publics de Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB141 31 - P4036 - Lecture publique : Signature d'un Contrat Territoire Lecture pour la période 2021/2022/2023 Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB142 32 - P4079 - Conditions générales de vente - Billetterie spectacle vivant Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB143 33 - P4083 - Cours d'Art Dramatique : partenariat Théâtre du Temps Pluriel/ La Maison/Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
URBANISME
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2021_DLB144 34 - P4113 - Autorisation de la prise de participation de la SEM Nièvre Aménagement dans la SAS Foncière Coeurs de Nièvre Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2021_DLB145 35 - P4117 - Avenant de prolongation pour la convention publique d'aménagement de la caserne Pittié Adopté à l’unanimité par 37 voix pour