Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2018 11 22 CRDL
Compte-Rendu - 2018 11 22 CRDB
Compte-Rendu - 2018 04 03 Votes ordre du jour CM 2018 04 03
Conseil Municipal - 2018 12 18 Votes ordre du jour CM 2018 12 18
Compte-Rendu - 2018 06 19 Votes ordre du jour CM 2018 06 19
Conseil Municipal - 2021 11 23 résultat des votes
Conseil Municipal - 2018 09 25 Votes ordre du jour CM 2018 09 25
Conseil Municipal - CM 17 11 20 Résultat des votes
Conseil Municipal - CRDB 12 04 22
Conseil Municipal - 2018 03 13 Votes ordre du jour CM 2018 03 13 %2B a
Conseil Municipal - 2018 11 22 Votes
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 11 22 Votes)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique,
1
Jeudi 22 novembre 2018
Effectif légal :39
Présents ou représentés (36):
M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme MANGEL, M. DEVOISE, M. FRANCILLON, Mme FRANEL, Mme CONCILE, M. CHARTIER, M. SANGARE, Mme ROCHER, Mme LORANS, Mme GAILLARD, Mme BERTRAND, Mme FLEURIER, Mme KOZMIN, M. BARSSE, M. LAGRIB, Mme CHARVY, Mme ROYER, Mme FLEURY, M. DIOT, M. SAINTE FARE GARNOT, Mme BELTIER, M. DOS REIS, M. SEJEAU, Mme VARD, M. VOISIN, Mme PITOUN, M. TOGNON
Procurations (6) Mme Boujlilat a donné pouvoir à M. le Maire, M. Maillard a donné pouvoir à M. Cordier, M. Voisin a donné pouvoir à Mme Rocher, Mme Vard a donné pouvoir à M. Lagrib, Mme Royer a donné pouvoir à M Diot, M. Barsse a donné pouvoir à M. Devoise (à partir de 23h40)
Absents: Mme Frémont, MM Corde, Gaillard
Mme Lorans (à partir de 00h05), Mme Fleury (à partir de 01h30), M. Séjeau (à partir de 01h00), M. Sainte Fare Garnot (à partir de 01h30).
ADMINISTRATION GENERALE
Numéros Titres
2018-167 Détermination du nombre d’adjoints au Maire et définition du rang du nouvel
adjoint
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
2018-168 Election d’un nouvel adjoint au Maire – Actualisation de l’ordre du tableau Vote à bulletin secret Votants : 24
Suffrages exprimés : 22
Majorité absolue : 11
2018-169 Indemnités de fonctions des élus – Actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-170 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2018-171 Rapport d’activités de Nevers Agglomération 2017 Prend acte
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2018-172 Débats d’orientation budgétaire de l’exercice 2019 Prend acte
2018-173 Décision modificative n°3 Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-174 Subvention d’équipement – Participation de la ville de Nevers au financement
des travaux de construction de la piscine communautaire
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-175 Subvention d’équipement pour le financement des travaux de réhabilitation –
extension du Café Charbon
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-176 Durée d’amortissement des immobilisations Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2018-177 Fusion entre la société Coopération et Famille et la société 1001 Vies Habitat.
Maintien des garanties accordées
Adopté à l’unanimité
1 abstention : M.
Diot
PREVENTION
2018-178 Convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à
l’encadrement des bénévoles spontanés
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour 2
2018-179 Convention multipartite de mise à disposition du service « Environnement et
risques » de la Direction de l’environnement et du développement durable entre
la communauté d’agglomération de Nevers et les 13 communes membres
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
CADRE DE VIE
2018-180 Vente d’un terrain impasse des Boulaizes à Varennes Vauzelles Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
SPORT
2018-181 Subvention de soutien à la manifestation sportive « NEVERSSALLE 2019 » de
l’ASF –USON Athlétisme
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-182 Subvention de soutien au projet pédagogique scolaire mis en place par le cercle
Nevers Escrime
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-183 Subvention de soutien au projet pédagogique scolaire mis en place par le Canoë
Club Nivernais
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-184 Subvention de soutien au développement de l’école de tir à l’Arc de la JGSN Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-185 Subvention de soutien à l’école de patinage et la section Baby Roller Club
Nivernais
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-186 Subvention de soutien à l’école de Judo du Dojo Nivernais Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
CULTURE
2018-187 Mise en réseau sur la base SIGILLA des collections du Musée de la faïence et
des Beaux-Arts Convention Ville de Nevers – Ecole pratique des Hautes Etudes
de Paris
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
2018-188 Lecture publique : Signature d’un contrat territoire lecture pour la période
2018/2019/2020
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-189 Lecture publique : Convention de partenariat avec la fondation INFA – Institut
National de Formation et d’Application Bourgogne Franche-Comté
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
FORCES ECONOMIQUES
2018-190 Dérogation à la règle du repos hebdomadaire – Autorisation d’ouvertures
dominicales
Adopté à la majorité
2 voix contre : Mme
Beltier, M. Diot
2018-191 Versement subvention à Nevers Agglomération – Navette autonome Coursinov Adopté à l’unanimité
par 34 voix pour
EDUCATION
2018-192 Dispositif « Tandems Solidaires 2017/2018 » Reversement d’une subvention du
Réseau Bourgogne Franche Comté International à l’association Sabouniuma
Adopté à l’unanimité
par 36 voix pour
COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES
2018-193 Confrérie des amateurs de chocolat : Lancement des illuminations 2018 –
Chasse aux œufs 2019
Adopté à l’unanimité
par 34 voix pour 3
2018-194 Mandat spécial – Déplacement à Taizhou (Chine) Adopté à l’unanimité 7 abstentions : Mmes
Beltier, Charvy, Royer,
Vard MM Diot, Dos Réis,
Lagrib
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
2018-195 Chantier éducatif secteur Bords de Loire – Courlis – Attribution d’une subvention
association « Interstice »
Adopté à l’unanimité par
31 voix pour
M. Chartier ne prend pas
part au vote
2018-196 Subvention à l’association Médio pour le fonctionnement des accueils de loisirs le
mercredi matin
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2018-197 Chantier Jeunes Secteur Banlay – Attribution d’une subvention Centre Social
Médio Banlay
Adopté à l’unanimité
par 32 voix pour
2018-198 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la F.O.L. pour la PAC des
Ouches
Adopté à l’unanimité
6 abstentions : Mmes
Beltier, Royer, Vard MM
Diot, Dos Réis, Lagrib
MOTION
2018-199 Opposition à la fermeture de l’AFPA Adopté à l’unanimité par 36 voix pour