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Compte-Rendu - 2021 03 17 CR conseil municipal
Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 03 17 CR conseil municipal)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE d'ÉLOISE
ï
COMPTE-RENDU
Den
du
Conseil
Municipal
du
17
mars
2021
Tél.
04
50
48
30
O6
Fax
O4
50
48
O8
70
mairie@eloise.fr PRESENTS:
D
CLERC,
M
CURTENAZ,
JC
GODARD,
P
CHAILLOU,
E
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y
LEGER,
P
PITHIOUD,
A
BERTRAND,
P
CASAZZA,
C
BORGEAT,
B
GARCIA,
V
BERTHIER,
N
AUDET,
F
BACHMANN.
ABSENT : Convocation
du
11.03.2021
Ouverture
de
la
séance
: 18h30
Secrétaire
de
séance
: Françoise
BACHMANN
Auxiliaire
: MOREL
Charlotte
(agent)
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
: Le
compte
rendu
du
1°"
mars
2021
appelle
l'observation
suivante :
-
Pour
l'achat
du
TBlil
y
avait
5
pour
et
non
6
Le
reste
du
compte
rendu
est
adopté.
FINANCES : Elisabeth
CASENOVE
présente
au
conseil
une
synthèse
du
travail
effectué
par
la
commission
finance
afin
de
procéder
aux
différents
votes
expliqués
ci-dessous.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
:
Lecture
est
donnée
au
Conseil
Municipal
du
compte
administratif
2020,
dont
les
résultats
sont
les
suivants
: DELO4032021
-— DEL05032021
—
DELO6032021
—
DELO7032021
Section
de
fonctionnement
:
Recettes
1 503
663.24
€
Dépenses
893
036.02
€
Solde
610
627.22
€
Excédent
2019
reporté
599
447.64
€
Résultat
cumulé
2020
1 210
074.86
€
- L'excédent
global
cumulé
de
clôture
2020
s'élève
à
Section
d'investissement
:
1 925
323.23
€.
Recettes
96
196.75
€
Dépenses
112
043.18
€
Solde
-
15846.43 €
Excédent
2019
reporté
731
094.80
€
Résultat
cumulé
2020
715
248.37
€
Page
1
sur
4 A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve :
- le compte
de
gestion
2020
dressé
par
le Trésorier
- le compte
administratif
2020
D'autre
part,
le conseil
Municipal
adopte
le compte
administratif
2020
et le compte
de gestion
2020
du
service
de
l’eau
dont
les
résultats
sont
les suivants :
Section
d'exploitation :
Recettes
168
557.13
€
Dépenses
152
020.31
€
Solde
16
536.82
€
Excédent
2019
reporté
5
606.46
€
Résultat
cumulé
2020
22
143.28
€
-
L’excédent
global
de
clôture
2020
s'élève
à
Section
d’investissement
:
230
275.47
€
Recettes
81
766.33
€
Dépenses
45
584.54
€
Solde
36
181.79
€
Excédent
2019
reporté
171
950.40
€
Résultat
cumulé
2020
208
132.19
€
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2020
DU
BUDGET
PRINCIPAL
ET
CELUI
DE
L'EAU
2020 :
Il convient
maintenant
d’affecter
les
résultats
pour
les
intégrer
aux
budgets
2021.
Après
avoir
délibéré
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
d’affecter
les
résultats
comme
suit : Budget
principal
: DELO8032021
- Vu
l'excédent
de
la section
de
fonctionnement
constaté
au
compte
administratif
2020,
s’élevant
à
la somme
de
1 210
074.86
€.
DECIDE
d’affecter
le résultat
de
la section
de
fonctionnement
2020
comme
suit
:
- 410
074.86
€ au
compte
002
de
la section
de
fonctionnement
du
BP
2021
- 800
000.00
€
au
compte
1068
de
la section
d'investissement
du
BP
2021
Budget
de
l’eau
: DEL11032021
- Vu
l'excédent
cumulé
de
la
section
d'exploitation
constaté
au
compte
administratif
2020,
s’élevant
à la somme
de
22
143.28
€.
DECIDE
d’affecter
l'intégralité
du
résultat
de
la
section
d’exploitation
2020
au
compte
002
de
la section
d'exploitation
du
BP
2021.
Page
2
sur
4 VOTE
DES
TAUX
DES
IMPOTS
LOCAUX
2021
: DELO9032021
VU
l'article
16
de
la
loi 2019-1479
de
finances
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
de
reconduire
sans
majoration,
les
taux
votés
en
2020,
qui
resteront
donc
comme
suit : Taxe
foncière
(bâti)
6.16
%
Taxe
foncière
(bâti)
(ex
part
départementale)
12.03
%
TFPB
Définitive
18.19
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
39.53
%
CFE
19.19
%
BUDGETS
PRIMITIFS
2021
:
DEL10032021
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
projet
de
budget
primitif
2021,
en
suréquilibre,
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
:
Recettes
1 636
074.86
€
Dépenses
1
106
468.00
€
Suréquilibre
constaté
: 529
606.86
€
Section
d'investissement
:
Recettes
1
530
305.57
€
Dépenses
922
448.20
€
Suréquilibre
constaté
: 607
857.37
€
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
approuve
le budget
primitif
2021.
DEL12032021
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
budget
primitif
de
l’eau,
équilibré
en
recettes
et
dépenses
comme
suit :
- Section
d'exploitation
:
195
760.50
€
- Section
d'investissement
: 282
454.16
€
INSTRUCTION
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M14:
DURÉE
D’AMORTISSEMENT
DES
COMPTES
204
: DEL13032021
VU
l'obligation
d’amortir
les
comptes
204
en
M14
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
d’amortir
l’ensemble
des
comptes
en
204
pour
une
durée
de
5 ans.
DONNE
POUVOIR
à
M.
le
Maire
de
signer
toutes
pièces
nécessaires
à
la
bonne
mise
en
application
de
cette
décision.
Page
3 sur 4 DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
:
Le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à
faire
des
demandes
de
subventions
auprès
des
différentes
administrations
concernant
les
projets
2021.
INFORMATIONS
/
QUESTIONS
DIVERSES :
- Philippe
CASAZZA
informe
le
conseil
que
la
commission
communication
a
sélectionné
trois
propositions
de
logo.
Un
questionnaire
a
été
donné
à
chaque
conseiller
pour
avis
avant
de
choisir
un
graphiste
pour
le finaliser.
-
Patrick
CHAILLOU
explique
que
des
travaux
vont
être
entrepris
dans
les
anciens
locaux
techniques
au-dessous
du
Musée.
Il y aurait
une
partie
dédiée
aux
associations
et
une
autre
pour
la
location
à une
entreprise.
Le
rafraichissement
des
façades
est
également
envisagé.
- Jean-Claude
GODARD
annonce
qu’un
architecte
paysagiste,
Atelier
Fontaine,
a
été
retenu
concernant
le
projet
de
requalification
de
la
rue
des
Vignes,
la
rue
du
Fay
ainsi
que
la
rue
de
la
Gravière.
- Valérie
BERTHIER
s'interroge
concernant
le disfonctionnement
des
cloches
de
l'Eglise
qui
ne
sonnent
plus
toutes
les
heures.
La
commune
est
toujours
dans
l’attente
du
devis
quant
à
l'intervention
pour
la
remise
en
service
normal.
- Bénédicte
GARCIA
sollicite
la
présence
de
chacun
pour
la
matinée
nettoyage
de
printemps
qui
se
déroulera
le
samedi
10
avril
prochain.
Chaque
participant
se
verra
offrir
un
présent
à
l’issue
de
cette
matinée.
- Anne
BERTRAND
soulève
la
présence
de
chenilles
processionnaires
au
niveau
du
Tennis
et
demande
quels
moyens
peuvent
être
mis
en
place
pour
éviter
leur
descente.
Chaque
année
le
problème
est
constaté
à
plusieurs
endroit
dans
la
commune.
Des
devis
doivent
être
demandés. - Marcelle
CURTENAZ
fait
un
point
sur
la
dernière
commission
vie
associative.
La
répartition
des
subventions
aux
associations
est
bien
avancée.
Le
retour
à
la
vie
active
du
village
est
fortement
souhaité
par
la
commission.
Des
décorations
pour
les
différentes
fêtes
sont
envisagées.
La
fête
des
mères
et
la fête
de
la
musique
sont
également
à l’ordre
du
jour.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le Maire
clôture
la séance
à 20
h 20.
Le
secrétaire
de
séance,
>
Page
4
sur
4