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Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Saules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20211210 CR CM du 10 decembre 2021)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de SAULES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 10 décembre 2021 à 20h30
PRESENTS : 5/8 : Louis DAUDEY, Pascal MANGANONI, Sandrine GUINET , Baptiste REPECAUD, Dominique MUTTONI
ABSENT EXCUSE : - Emmanuel DELIOT, ayant donné procuration à Dominique MUTTONI ; - Bernard DONEY
ABSENT : - Justin JACOULOT
SECRETAIRE DE SEANCE : Pascal MANGANONI
1/ Approbation du compte-rendu de réunion du 13 septembre 2021, à l’unanimité.
2/ Délibération modificative du Budget primitif 2021 :
Le maire expose au conseil que certaines dépenses survenues en cours d’année inattendues (bois scolytés qu’il s’est avéré nécessaire d’exploiter d’urgence), génèrent des factures qu’il convient d’honorer, alors que le paiement des bois eux-mêmes n’est pas encore parvenu. De ce fait, il conviendra de puiser dans les comptes créditeurs pour faire face à nos charges. Le conseil vote favorablement à l’unanimité. Pour : 6 voix.
3/ Numérotation des nouvelles constructions
Il y a lieu de prendre un arrêté municipal relatif à la numérotation des nouvelles constructions. A compter du 1er janvier 2022, les propriétés ci-dessous font l’objet de la numérotation communale suivante et leurs propriétaires et occupants devront utiliser l’adresse indiquée dans le tableau ci- dessous et veiller à la pose des numéros sur leur façade ;
M. Mme CLAIR François et Muriel 11Bis Chemin de Ceinture ZH n° 165 Mmes ACHOUN Océane et MARTIN Malvina 5Bis Grande Rue ZH n° 170 et 171 M. Mme FROIDEVAUX Thierry et Céline 8 Grande Rue ZH n° 94 M. DE SOUSA DIAS et Mme CHIGOT Karine 8Bis Grande Rue ZH n° 94 M. JACOULOT et Mme BERNET Clémentine 8 Route de Durnes ZH n° 47
4/ Délibération – Affouage sur pied – Campagne 2021-2022
11 affouagistes ont demandé un lot ; il s’agit de lots de 20 à 30 stères, provenant des parcelles 9 pour partie et 11 et 12. Pour : 6 voix.
5/ Délibération – Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2022 Vente groupée par contrats d’approvisionnement des hêtres, frênes et divers des parcelles 34 et 35, pour les volumes suivants :
o 85 m3 de gros bois résineux
o 20 m3 de feuillus
Pour : 6 voix
6/ Augmentation du salaire de la secrétaire de Mairie, Mme Christelle VAN SEGGELEN Le maire expose qu’il s’avère nécessaire d’augmenter le salaire de la secrétaire de mairie, Mme Christelle VAN SEGGELEN. Il propose d’augmenter son salaire de 100 euros par mois chargés. Le conseil délibère favorablement à l’unanimité par 6 voix pour, avec prise d’effet au 1er janvier 2022.
7/ Commission de contrôle de la liste électorale
Suite à la démission de M. Julien CATTIN, il convient de combler sa vacance au sein de la Commission de contrôle de la liste électorale de la Commune de SAULES. Le maire propose au conseil de désigner M. Justin JACOULOT en tant que nouveau, étant le plus jeune membre de ce conseil.
Le conseil approuve à l’unanimité, par 6 voix pour, la désignation de M. Justin JACOULOT comme représentant du conseil municipal au sein de la commission de contrôle de la liste électorale.
8/ Installation d’un défibrillateur
Deux devis sont présentés au conseil par M. Dominique MUTTONI, au nom de M. DELIOT Emmanuel, absent excusé.
Il s’agit d’un défibrillateur d’intérieur (salle polyvalente) ou d’extérieur (avant toit de la salle) ; soit à acheter, soit à louer.
La réflexion doit se poursuivre pour décider la bonne formule. Il conviendra de budgéter en 2022.
9/ Défense contre l’incendie
Il s’avère nécessaire de rénover deux poteaux incendie ; celui situé Route de Durnes face au n° 2 et celui situé face 18Bis Grande Rue.
Il s’agit de deux poteaux en fonte devenus obsolètes et qui ne peuvent plus être manœuvrés. Un contact sera pris avec un fournisseur après le vote du budget 2022.
10/ Questions diverses :
Fêtes et cérémonies :
Compte-tenu de la situation sanitaire, les vœux du maire sont annulés. Un mot de vœux sera distribué aux habitants.
S’agissant du repas des anciens, il faudra voir l’évolution pour décider si repas ou bon pour repas au restaurant ou toute autre formule.
Devis éclairage secrétariat :
Les néons étant devenus obsolètes, il s’avère nécessaire de passer aux lampes « leds» pour le secrétariat de mairie. La société BALANCHE a fait une offre à 511 euros pour remplacer les quatre éclairages de quatre néons chacun. Le devis sera validé.
Séance levée à 22h00
Prochain conseil : le vendredi 11 février 2022 à 20h30.
Bonne fête à tous !