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Déliberation - CM14122022 010
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14122022 010)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Propriété intellectuelle et industrielle,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 10
TOUR DE FRANCE FÉMININ 2023 ET TOUR DE FRANCE 2023
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 8 décembre 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean- Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jérôme GODARD pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA, Odile VIGNAL pouvoir à Anne-Laure STANISLAS, Charles-André DUBREUIL pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Sylviane TARDIEU pouvoir à Jean- Christophe CERVANTES, Dominique ADENOT pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Anna AUBOIS pouvoir à Lucas PEYRE, Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Diego LANDIVAR pouvoir à Alparslan COSKUN, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE Conseiller(e)s excusé(e)s :
Marianne MAXIMI
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Nicaise JOSEPH arrive après le vote de la question n°1.
Diego LANDIVAR arrive avant la fin du débat de la question n°2.
Sylviane TARDIEU quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 et donne pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES.
Wendy LAFAYE quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 sans laisser de pouvoir et revient pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°7 et n°8.
Diego LANDIVAR quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°7 et donne pouvoir à Alparslan COSKUN (fin du pouvoir donné par Marianne MAXIMI).
Jérôme GODARD quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°8 et donne pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Charles-André DUBREUIL quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°7 et n°8 et donne pouvoir à Jérôme AUSLENDER.
Cécile LAPORTE quitte la séance avant le vote du premier vœu (fin du pouvoir donné par Catherine PINET-TALLON).
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N°CM14122022_010
1/4 ---------------------------------------------------
Rapport N° 10
TOUR DE FRANCE FÉMININ 2023 ET TOUR DE FRANCE 2023
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Rapporteur : Christine DULAC ROUGERIE
Le Tour de France 2023 sera une édition historique pour Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole, qui auront la chance d’accueillir à la fois les courses masculine et féminine. C’est une excellente nouvelle pour notre territoire, pour ses habitants, pour le secteur du tourisme et pour tous les amateurs de vélo.
En effet, la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole ont été choisies pour accueillir la première journée de repos de la Grande Boucle le 10 juillet 2023. Une belle reconnaissance dans notre capacité à accompagner l’organisation d’évènements de grande envergure, notamment en termes d’hébergement. Le mercredi 12 juillet sera rythmé par le départ de la 11e étape depuis la Place de Jaude en direction de Moulins.
Concernant le Tour de France des Femmes, la candidature de la ville et de la métropole pour accueillir un Grand Départ a été retenue. En concertation avec Marion Rousse, Directrice du Tour de France des Femmes, ce projet devient réalité : après une première édition relancée depuis Paris en 2022, nous donnerons le grand départ de cette course cycliste internationale le dimanche 23 juillet pour une étape en ligne avec départ et arrivée à Clermont-Ferrand, puis le lundi 24 juillet pour un départ Place de Jaude en direction de Mauriac.
Au-delà du sport et du spectacle populaire, l’accueil des deux Tours de France est un beau symbole pour Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole qui font de l’égalité hommes-femmes une priorité dans tous les domaines. C’est également une opportunité de rayonnement et de mise en valeur inédite pour notre territoire. Les paysages, le patrimoine ainsi que les villes et villages du Massif central, au cœur de notre candidature au titre de Capitale européenne de la Culture 2028, se verront offrir pour l’occasion une exposition médiatique exceptionnelle.
Au-delà de la visibilité, le passage du Tour de France générera d’importantes retombées économiques pour le secteur du tourisme, notamment pour l’hôtellerie et la restauration, qui ont tant souffert de la crise sanitaire. Bien évidemment, de nombreuses animations seront proposées en 2023 pour fêter l'événement. Par exemple, afin de promouvoir le cyclisme et le journalisme sportif auprès du jeune public, les collectivités organiseront la dictée du Tour à destination des enfants de CM2. Les services de la Ville de Clermont-Ferrand et de Clermont Auvergne Métropole sont d’ores et déjà au travail pour que cette nouvelle édition du Tour de France soit une pleine réussite. Au-delà du vélo, le sport a toujours occupé une place importante dans notre métropole, riche de plus de 70 000 licenciés dans près de 500 disciplines. Nous avons intégré le club très fermé des cinq métropoles françaises à posséder à la fois un club de foot et un club de rugby parmi l’élite. Preuve de notre dynamisme en matière sportive, cinq de nos équipements sportifs métropolitains ont été retenus comme Centres de Préparation aux Jeux-Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et nous sommes labellisés « Terre de Jeux 2024. »
Tour de France Femmes 2023
En 2020, lors du retour du Tour de France à Clermont-Ferrand, la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole avaient exprimé leur souhait d'accueillir le grand départ du Tour de France Femmes auprès de la société organisatrice de l'événement, Amaury Sport Organisation (A.S.O.).
Trois ans plus tard, ce projet deviendra réalité, la candidature conjointe, Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole, ayant été retenue par la société A.S.O. pour accueillir également le Tour de France Femmes.
Lors de la présentation officielle du Tour 2023, le jeudi 27 octobre 2022 à Paris, A.S.O. a dévoilé le parcours du Tour de France Femmes 2023 au Palais des Congrès à Paris aux sportifs et à la presse du monde entier et plus particulièrement l'organisation du Grand Départ à Clermont-Ferrand:
N°CM14122022_010
2/4 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
- dimanche 23 juillet 2023 : départ et arrivée à Clermont-Ferrand de la 1ère étape.
- lundi 24 juillet 2023 : départ de la 2e étape de Clermont-Ferrand (Place de Jaude) en direction de Mauriac, pour une séquence 100% auvergnate.
Tout comme pour le Tour de France, la société A.S.O. est propriétaire de l'ensemble des droits d'exploitation de cette épreuve et titulaire, à titre exclusif, du droit d'exploitation des marques s'y rapportant. Elle est la seule entité capable d'organiser cette épreuve sportive.
Aussi, un contrat avec A.S.O. doit être établi pour définir les conditions dans lesquelles les "Entités publiques", soit la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole, accueilleront le Tour de France Femmes et les conditions dans lesquelles elles se verront concéder par A.S.O. l'utilisation des droits promotionnels et publicitaires en relation avec leur qualité d' "Entités publiques" organisatrices de l'événement ainsi que les obligations mises à la charge de chacune des parties.
La Ville de Clermont-Ferrand est un partenaire privilégié et essentiel pour satisfaire aux nécessités d'une organisation optimale de cet événement d'envergure internationale. Comme indiqué, le "Contrat collectivité étape", ci-joint en dématérialisé, à la présente délibération, sera tripartite et signé conjointement par A.S.O., la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole.
Dans les termes du contrat, il est prévu que Clermont Auvergne Métropole s'engage à payer à A.S.O. une participation financière de 75 000 € HT, soit 90 000 € TTC. Celle-ci ne constituera pas une subvention attribuée à A.S.O., mais la contrepartie d'une prestation. La Ville de Clermont-Ferrand s'engage également à apporter une aide financière d'un montant similaire. Le coût total de l'opération s'élève à 180 000 €.
Tour de France 2023
La Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole ont fait acte de candidature pour accueillir le Tour de France 2023 auprès de la société organisatrice de cet événement, Amaury Sport Organisation (A.S.O), entreprise créatrice et organisatrice d'événements sportifs internationaux de premier plan (Paris Dakar, Tour voile, marathon de Paris, Roc d'Azur...).
La candidature conjointe, Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole, ayant été retenue, le Tour de France, épreuve cycliste professionnelle masculine à étapes inscrite au calendrier de l'Union Cycliste Internationale (UCI) WorldTour, fera son retour à Clermont-Ferrand après son passage en 2020. Ainsi, Clermont-Ferrand accueillera une journée de repos et sera ville étape du Tour de France 2023 qui se déroulera du 1er au 23 juillet prochains.
Lors de la présentation officielle du Tour 2023, le jeudi 27 octobre 2022 à Paris, A.S.O. a dévoilé le parcours du Tour de France 2023 au Palais des Congrès à Paris aux sportifs et à la presse du monde entier :
- lundi 10 juillet 2023 : journée de repos
- mercredi 12 juillet 2023 : départ de la 11e étape de Clermont-Ferrand (Place de Jaude) en direction de Moulins, pour une séquence 100% auvergnate.
L'Auvergne est fortement mise à l'honneur avec une arrivée au sommet du Puy-de-Dôme le dimanche 9 juillet et une étape Vulcania – Issoire le mardi 11 juillet 2023.
En tant qu'organisatrice du Tour de France, la société A.S.O. est propriétaire de l'ensemble des droits d'exploitation de cette épreuve. Elle est également titulaire, à titre exclusif, du droit d'exploitation des marques s'y rapportant et a donc, seule, qualité pour concéder les droits d'exploitation à des tiers, aux conditions qu'elle détermine. La société A.S.O. est la seule entité capable d'organiser cette épreuve sportive.
N°CM14122022_010
3/4 Compte tenu de ces éléments, il y a lieu d'établir un contrat avec A.S.O. pour définir les conditions dans lesquelles les "Entités publiques", soit la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole, accueilleront le Tour de France et les conditions dans lesquelles elles se verront concéder par A.S.O. l'utilisation des droits promotionnels et publicitaires en relation avec leur qualité d' "Entités publiques" organisatrices de l'événement ainsi que les obligations mises à la charge de chacune des parties.
La Ville de Clermont-Ferrand est un partenaire privilégié et essentiel pour satisfaire aux nécessités d'une organisation optimale de cet événement d'envergure internationale. Comme indiqué, le "Contrat collectivité étape", ci-joint en dématérialisé, à la présente délibération, sera tripartite et signé conjointement par A.S.O., la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole.
Dans le cadre de la mobilité à vélo engagée par le Tour de France, Clermont Auvergne Métropole candidatera également au label "Ville à vélo du Tour de France". Ce label encourage toutes les initiatives prises par les collectivités en faveur de toutes les pratiques cyclistes, et en particulier de la bicyclette au quotidien.
Enfin, dans les termes du contrat, il est prévu que Clermont Auvergne Métropole s'engage à payer à A.S.O. une participation financière de 75 000 € HT, soit 90 000 € TTC. Celle-ci ne constituera pas une subvention attribuée à A.S.O., mais la contrepartie d'une prestation. La Ville de Clermont-Ferrand s'engage également à apporter une aide financière d'un montant similaire. Le coût total de l'opération s'élève à 180 000 €.
Engagement financier
Participation Ville Clermont-
Ferrand TTC
Participation Clermont Auvergne
Métropole TTC
Tour de France Femmes 2023 90 000 € 90 000 €
Tour de France 2023 90 000 € 90 000 €
Total 180 000 € 180 000 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- D’approuver la délibération ci-dessus.
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les contrats ci-joint en versions dématérialisées
TOTAL VOTANTS : 54 = 45 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0
Abstention : 0 54 0
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
La Première Adjointe
Christine DULAC ROUGERIE
N°CM14122022_010
4/4