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Conseil Municipal - A 2026 03 16 16 Changement Exceptionnel Lieu du 1er Conseil Municipal delections du Maire et des Adjoints du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Lespignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - A 2026 03 16 16 Changement Exceptionnel Lieu du 1er Conseil Municipal delections du Maire et des Adjoints du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Exploration spatiale,
Département de !'Hérault
ARRONDISSEMENT
DE BEZIERS
Objet:
Changement Exceptionnel
Lieu du ler Conse!I Munacipal
d'élections du Maire et des Adjoints
Du 21 Mars 2026
N° A-2026-03-16-16
Envoyé en préfecture le 16/03/2026
Reçu en préfecture le 16/03/2026
Publié le 1 7 MARS 2026
ID: 034-213401359-20260316-A2026_03_16_16-AR
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfeçtur,g
De l'Hérault le 1 1) 111ARS 2026
Et publication ou notification
Du 1 7 MARS 2026
Le Maire:
République Française
COMMUNE DE LESPIGNAN Siège social : Hôtel de ville - 34710 LESPIGNAN
ARRETE DU MAIRE
Le Maire de la commune de LESPIGNAN,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
ses articles L 2121-7,
Considérant que le lieu habituel des séances de conseil municipal
est la Salle « René Cassin» dans les locaux de l'Hôtel de Ville dans
la commune,
Considérant le nombre important de spectateurs potentiels de
cette 1e séance d'installation du nouveau conseil municipal suite
aux élections municipales du 15 mars 2026 et les mesures
particulières à mettre en œuvre pour la sécurité des participants,
ARRETE
ARTICLE 1 - La 11ë•e séance du conseil municipal de Lespignan
faisant suite aux élections municipales du 15 Mars 2026, au cours
de laquelle seront élus le Maire et les Adjoints aura
exceptionnellement lieu le Samedi 21 Mars 2026, à 18h00 à la Salle
Polyvalente de la commune Rte de Nissan.
ARTICLE 2 - Ce changement de lieu exceptionnel est mis en place
pour garantir la. sécurité des conseillers municipaux et de,s
spectateurs au niveau de la capacité d'occupation de la salle.
ARTICLE 3 - Le présent arrêté sera affiché aux portes de la Mairie,
aux panneaux d'informations habituels de la commune. Une
publication sera faite sur le site internet de la commune et
envoyée à Monsieur le Commandant de la Brigade de
Gendarmerie de CAPESTANG.
ARTICLE 4 - La Directrice générale des services, le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie de CAPESTANG, sont chargés chacun en
ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont une
ampliation est adressée pour information à M. le Sous Préfet de
BEZIERS.
FAIT à LESPIGNAN, le 16 Mars 2026
Le Maire,
Jean-François GUIBBERT