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Déliberation - 2024 01 SLOW
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024 S L 3
des délibérations
RÉPBLIQUE FRANÇAISE DÉI n-Pévéle di Ü CC Df SE | FYIUr IC JIK )c |
Publié le
| er el [VE Extr trail It du ID : 059-215905860-20240222-2024 1-DE E
N°2024-01
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-deux février, le Conseil municipal s’est réuni en
Mairie-centre à dix-neuf heures trente, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET,
Maire, en suite de convocation en date du quinze février deux mil vingt-quatre dont un
exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29
Présents : 21
Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Fabien DELPORTE, Stéphane MICHEL, Amandine
GOUDARD, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean
MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Patrice PUCHOIS, Sandrine BROCART,
Dominique SKRZYPCZAK, Arthur WAGNON, Manuellà DELESALLE, Michel
MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Yannick LIEVIN, Annie
BAGGIO, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration : 8
Monsieur Christian LEMAIRE donne procuration à Monsieur Luc MONNET
Madame Marie-Françoise TAHON donne procuration à Madame Catherine MORTREUX Madame Angélique DEKOKER donne procuration à Monsieur Jean MOULLIÈRE Monsieur Alain DELECLUSE donne procuration à Madame Amandine GOUDARD Monsieur Pierre DEHOVE donne procuration à Monsieur Stéphane MICHEL Madame Marie-Astrid DELANNOY donne procuration à Monsieur Fabien DELPORTE Madame Katia TYTGAT donne procuration à Madame Joëlle DUPRIEZ
Monsieur Philippe KUPPENS donne procuration à Monsieur Michel MAILLARD
Secrétaire :
Monsieur Jean MOULLIERE
OBJET : Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat d'Orientation Budgétaire 2024
Monsieur Stéphane MICHEL, Adjoint aux Finances, expose les évolutions de la situation financière de la commune et les possibilités de dépenses en matière d'investissement et de fonctionnement pour l'année 2024.
Conformément à l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur
le Maire invite le Conseil municipal à tenir son Débat d'Orientation Budgétaire.
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'État, peut faire l'objet dans
un délai de deux mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise sur le recours gracieux, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le
ID : 059-215905860-20240222-2024 1-DE
...
Le Conseil municipal, ouf cet exposé, prend acte de la tenue de ce débat.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve-en-Pévèle,
Les jour, mois et an susdit
Le Maire,
Luc MOI NET