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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 027
Document publié le Mardi 9 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2019 027)
Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
AIRVAUDAIS
VAL DU THOUET
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2019-027
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 9 avril 2019
L’an deux mil dix-neuf le neuf du mois d’avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Boussais, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
21 présents + 3 pouvoirs (24 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Jean-Marie COLIN, Jacques METREAU, Frédérique DAMBRINE, Céline PIGNON, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER
Commune d’Assais les Jumeaux : Claude SERVANT, Jean Pierre CESBRON Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT (arrivée en cours de séance) Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, Jacques CHAUVEAU
Commune de Maisontiers :
Membre suppléant présent :
Commune de Maisontiers : Alain GILLES (arrivé en cours de séance)
3 pouvoirs :
Ludovic BARREAU donne pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean Michel PROUST donne pouvoir à Jean Pierre CESBRON
Claire SAINCOURT donne pouvoir à Maryse CHARRIER
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-François COIFFARD, Jean-Michel PROUST, Claire SAINCOURT
Absents : Mathias DIXNEUF, Philippe MORIN, Jacky PRINCAY, Éric VILAIN
Jean Marie COLIN a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 03 avril ayant pour ordre du jour :
COMPTABILITE – FINANCES - FISCALITES
Vote des comptes Administratifs (CA) et
affectation des résultats
Après délibération et à l'unanimité des membres présents ou représentés (M. le Président sort de la salle et ne participe pas au vote), le Conseil Communautaire, sous la Présidence de Pascal BIRONNEAU, 1er Vice-président, approuve et adopte sans réserve les Comptes Administratifs 2018 des budgets suivants et décide de l’affectation des résultats telle qu’indiquée ci-dessous : Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet - bilan 2018 en €uros
PRESTATIONS
DE SERVICES
SPIC ENERGIES
RENOUVELABLES CHEVALERIE
DISSE
LOCATION ZAE DISSE
ZAE PTE DU
RENARD AURALIS 1 AURALIS 2
AURALIS
LOCATION
MULTI
SERVICES
Bâtiment sur
ZAC Grand
Tillais
ZALeG
Tillai
Solde d'exécution reporté (a) 15 560,54 0,00 0,00) -115 706,17 -759,30 -265 987,33 -121261,83 8 450,20 -6 332,00 -10
Résultat antérieur reporté (à) -276 916,75) -14 841,12]
RESULTAT Que 068) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 759,90 0,00 124 699,03 0,00 7 860,00 16
Report en fonctionnement 0,00 0.00 -318 677,40 65 564,38 0.00 0.00 40 640,10 0,00 1197,32 -38 075,33 0.00
COMMUNAUTÉIDE COMMUNES
Pour copie conforme, AIRVAUDAIS {VAL DU THOUET
Le Président, 33 Place des Prdrténades
Olivier FOUILLET 79600 AÏRVAULT
Tél. 05 4 P3 48
A Airvault, le 9 av
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20190409-D2019027-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-04-2019
Publication le : 16-04-2019