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Déliberation - DEL 2022 38 Modification commissions communales
Document publié le Mercredi 12 janvier 2022 par la commune de Jourgnac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2022 38 Modification commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2022
D
épartement
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2022
HAUTE-VIENNE
Publié
le
Se
Commune
de
ID
: 087-218708105-20221202-202258-DE
87800
JOURGNAC
DELIBERATION
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
exercice
15
N°2022/38
Votants 15
Séance du 02 décembre 2022
POUr
ss
15
Contre
: -
Abstention
-
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le vendredi
02
décembre
à
18
h 30,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Jourgnac,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
THOMASSON,
maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 24
novembre
2022.
Présents
:
M.
Francis
THOMASSON,
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
M.
Pascal
GAYOU,
Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL,
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Michel
RENAULT,
M.
Alain
MAURIN,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE,
Mme
Sabine
LOTTE,
Mme
Elodie
CHOQUET,
M.
Gaëtan
GOUMILLOUX,
M.
Laurent
BLANCHER,
Mme
Magalie
FAUCHER,
M.
Robert
DESBORDES.
Absente
excusée
: Mme
Cindy
BERNARD
(a donné
pouvoir
à M.
Pascal
GAYOU).
Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL
a été
élue
secrétaire.
OBJET
: MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
conseil
Municipal,
Vu
l’article
L
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Suite
à
la
démission
de
Mme
Céline
CHASTIN
et
de
M.
Julien
DAGRON,
et
aux
modifications
du
tableau
du
conseil
municipal,
Considérant
que
le Maire
est membre
et président
de
toutes
les
commissions,
Considérant
que
lors
de
la
première
réunion
les
commissions
désigneront
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et les présider
en
l’absence
ou
en
cas
d’empêchement
du
Maire,
Après
avoir
décidé
à l’unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations,
DECIDE
que
les
commissions
communales
seront
ainsi
constituées :
COMMISSIONS
MEMBRES
RESSOURCES
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL,
HUMAINES
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Stéphane
FAROUT
M.
Pascal
GAYOU,
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
Mme
Anne-Sophie
FINANCES
UUTTEWAAL,
M.
Stéphane FAROUT,
Gaëtan GOUMILLOUX,
Mme
Elodie
CHOQUET,
AFFAIRES
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
M.
Stéphane
FAROUT,
Mme
Sabine
SCOLAIRES
LOTTE,
M.
Michel
RENAULT,
Mme
Magalie
FAUCHER
TRAVAUX
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Alain
MAURIN,
M.
Robert
DESBORDES,
M.
Gaëtan
GOUMILLOUX,
Mme
Cindy
BERNARD
Mme
Anne-Sophie
UITTEWAAL,
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
COMMUNICATION
| M.
Michel
RENAULT,
Mme
Elodie
CHOQUET,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2022
sols à
Reçu en préfecture le 06/12/2022
Délibération
N°2022/38
Publié
le
se
ID : 087-218708105-20221202-202258-DE
| COMMISSIONS
MEMBRES
EE
ANISME
M.
Gaëtan
GOUMILLOUX,
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Alain
MAURIN,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE,
M.
Laurent
BLANCHER
ACTIONS
M.
Stéphane
FAROUT,
M.
Pascal
GAYOU,
M.
Alain
MAURIN,
Mme
Anne-
CULTURELLES
Sophie
UITTEWAAL,
M.
Michel
RENAULT,
Mme
Sabine
LOTTE,
Mme
Magalie
FAUCHER,
Mme
Elodie
CHOQUET
| SOLIDARITE
Mme
Marie-Pascale
FRUGIER,
Mme
Anne-Sophie
UNTTEWAAL,
Mme
Magalie
FAUCHER,
Mme
Marie-Laure
LAVERGNE
Fait
et délibéré
à Jourgnac,
le
02
décembre
2022.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
: 06/12/2022
Publication
le : 06/12/2022