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Compte-Rendu - 68 2
Déliberation - 68 33
Déliberation - 68 81
Déliberation - 68 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Janville-sur-Juine.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
SA
SÉANCE
DU
9 JUIN
2023
Délibération
n°1
/ ADMINISTRATION
GENERALE
/ JUIN
2023
:
Elections
sénatoriales
: désignation
des
délégués
titulaires
et suppléants
du
conseil
municipal
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°2
/ ADMINISTRATION
GENERALE /
JUIN
2023
:
Décision
du
Maire
: délégation
du
conseil
municipal
au maire,
article L2122-22
du
CGCT,
4° alinéa relatif aux
marchés
publics
LE
CONSEIL
A
PRIS
ACTE
Délibération
n°3
/ COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
/ JUIN
2023 :
Rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
en
2023
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°4
/ PERSONNEL
/ JUIN
2023 :
Création
d’un
poste
d’agent
spécialisé
principal
de
1*°
classe
des
écoles
maternelles
titulaire
à temps
complet
et
suppression
d’un
poste
d’agent
spécialisé
principal
de 2°"
classe
des
écoles
maternelles
titulaire à temps
complet
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°5
/ PERSONNEL
/ JUIN
2023
:
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1%
classe
titulaire
à temps
non
complet
(33/35°"°)
et
suppression
d’un
poste
d’adjoint technique
principal
de
2°"
classe
titulaire
à temps
non
complet
(33/35°"°)
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°6
/ PERSONNEL
JUIN
2023 :
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
titulaire
à temps
non
complet
(29,5/35°"°)
et
suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
titulaire
à temps
non
complet
(29,5/35°"°) APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°7
/ PERSONNEL
/ JUIN
2023 :
Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
titulaire
à temps
complet
et
suppression
d’un
poste
de
rédacteur
titulaire
à temps
complet
APPROUVÉE
A
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°8
/ SUBVENTION
/ JUIN
2023
:
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
de
la répartition
du
produit
des
amendes
de
police :
liaison
douce
entre
Janville-sur-Juine
et Gillevoisin
APPROUVÉE
A L’UNANIMITÉ
Délibération
n°9
/ FINANCES
/ JUIN
2023
:
Décision
Modificative
Budgétaire
n°1/2023
|
|
APPROUVEE
A
L’UNANIMITE
Certifié
affiché
le
12 juin
2023