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Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 06 24 10 Creation de poste ecole de Musique 2025 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement
de LILLE
Envoyé en préfecture le 30/06/2025
Reçu en préfecture le 30/06/2025
Publié le 7
ID : 059-215903469-20250624-D2025_06_24_11B-DE
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre juin à vingt
heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LEZENNES s'est réuni en lieu ordinaire de ses
séances, sous la Présidence de Monsieur Didier
DUFOUR, Maire, à la suite de la convocation qui lui a
été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a
été affichée à la porte de la Mairie, conformément à
la loi.
Objet : Création de postes - école de musique 2025-2026
Date de convocation :
Le 20 juin 2025
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Nombre de Conseillers
Présents : 17
Nombre de Conseillers
Votants : 23
Pour : 23
Contre : 00
Abstention : 00
Présents : Didier DUFOUR - Frédérique DESCAMPS -
Fabien DECOURSELLE - Jean SAGETTE - Sylvie
BLONDEL - Pierre BRUERE - Marie-France LAIGNEZ -
Henri MOREL - Rizlène HENNACH - Sandrine
DEPLECHIN - Franck LACMANS - Ludovic CHRETIEN -—
Farid FARAJI - Marie-Laure LECHAT - Michael
DESEURE - Cyril MIRABAUD - Alexis DUCHESNE
Absents excusés :
Christiane WALAS donne pouvoir à Marie-France
LAIGNEZ
Carole PETIT donne pouvoir à Frédérique DESCAMPS
Marc GODEFROY donne pouvoir à Didier DUFOUR
Véronique PAUWELS donne pouvoir à Marie-Laure
LECHAT
Lucienne LAVOISIER donne pouvoir à Fabien
DECOURSELLE
Cathy DONDEYNE donne pouvoir à Michael DESEURE
Absents :
Secrétaire de séance : Sandrine DEPLECHIN
Madame Sylvie BLONDEL, Adjointe à la Culture, propose au Conseil Municipal une modification du tableau des effectifs du Personnel Municipal :
FILIERE CULTURELLE
Actualisation pour l'année 2025-2026 des emplois des personnels de l'Ecole Municipale de Musique.
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 30/06/2025
Reçu en préfecture le 30/06/2025
Publié le SAÂ1C07
ID : 059-215903469-20250624-D2025_06_24_11B-DE
Considérant l'effectif prévisionnel des élèves inscrits dans l'établissement pour la période du 1°’ septembre 2025 au 31 août 2026, il est proposé de modifier le tableau
des emplois comme suit :
Y 2 emplois d'ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAUX 1ERE CLASSE (Musique) à temps non complet assurant une formation musicale où
instrumentale
1 - Spécialité Trompette à raison de 2 heures 00 x 52 semaines soit 104h00/année
1 - Spécialité Ateliers Percussions à raison de 5 heures 00 x 52 semaines soit
260h00/année
La rémunération horaire est calculée conformément au décret n° 2016-601 du 12 mai 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux Assistants d'Enseignement Artistique - Echelle de rémunération Indices Bruts 446 - 707.
Y 2 emplois d'ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAUX 2EME
CLASSE (Musique) à temps non complet assurant une formation musicale ou instrumentale
1 - Spécialité Batterie à raison de 4 heures 00 x 52 semaines soit 208h00/année
1 - Spécialité Formation Musicale à raison de 10 heures 00 x 52 semaines soit
520h00/année
La rémunération horaire est calculée conformément au décret n° 2016-601 du 12 mai 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux Assistants d'Enseignement Artistique - Echelle de rémunération Indices Bruts 401 — 638.
2 emplois d'ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (Musique) à temps non complet assurant une formation musicale ou instrumentale
1 - Spécialité Accordéon à raison de 2 heures 00 x 52 semaines soit 104h00/année
1 - Spécialité Clarinette à raison de 5 heures 00 x 52 semaines soit 260h00/année
La rémunération horaire est calculée conformément au décret n° 2016-601 du 12 mai 2016 portant échelonnement indiciaire applicable aux Assistants d'Enseignement Artistique - Echelle de rémunération Indices Bruts 389-597.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Date de réception en Préfecture du Nord :
Date de publication : 2 JUIN 205
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