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Déliberation - D 2024 06 26 09 Creation de postes Ecole de musique 2024 2025
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 05h35 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 06 26 09 Creation de postes Ecole de musique 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
DÉPARTEMENT
DÙÜ
NORD
Arrondissement de
LILLE
_25 08-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelie
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Objet
: Création
de
postes
-
école
de
musique
2024-2025
Date
de
convocation :
Le
21
juin
2024
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 19
Nombre
de
Conseillers
Votants
: 22
Pour
: 22
Contre
: 00
Abstention
: 00
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Frédérique
DESCAMPS
-
Fabien
DECOURSELLE
-—
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Sylvie
BLONDEL
-
Pierre
BRUERE
-
Marie-
France
LAÏGNEZ
-
Carole
PETIT
-
Henri
MOREL
-
Sandrine
DEPLECHIN
—
Cathy
DONDEYNE
-
Franck
LACMANS
-
Ludovic
CHRETIEN
-
Farid
FARAJI
-
Marie-Laure
LECHAT
-
Michael
DESEURE
-
Cyril
MIRABAUD
-
Alexis
DUCHESNE
Absents
excusés
:
Marc
GODEFROY
donne
pouvoir
à
Didier
DUFOUR
Riziene
HENNACH
donne
pouvoir
à
Pierre
BRUERE
Christiane
WALAS
donne
pouvoir
à
Ludovic
CHRETIEN
Véronique
PAUWELS
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
Madame
Sylvie
BLONDEL,
Adjointe
à
la
Culture,
propose
au
Conseil
Municipal
une
modification
du
tableau
des
effectifs
du
Personnel
Municipal
:
FILIERE
CULTURELLE
Actualisation
pour
l'année
2024-2025
des
emplois
des
personnels
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique.
Considérant
l'effectif
prévisionnel
des
élèves
inscrits
dans
l'établissement
pour
la
période
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2025,
il
est
proposé
de
modifier
le
tableau
des
emplois
comme
suit :
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
28/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/06/2024
Publié
le
S
10
Le
ID
: 059-215903469-20240625-D_2024_06_25_09-DE
*
2
emplois
d'ASSISTANTS
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
PRINCIPAUX
1ERE
CLASSE
(Musique)
à
temps
non
complet
assurant
une
formation
musicale
ou
instrumentale 1
-
Spécialité
Trompette
à
raison
de
2
heures
00
x
52
semaines
soit
104h00/année
1
-
Spécialité
Ateliers
Percussions
à
raison
de
4
heures
00
x
52
semaines
soit
208h00/année La
rémunération
horaire
est
calculée
conformément
au
décret
n°
2016-601
du
12
mai
2016
portant
échelonnement
indiciaire
applicable
aux
Assistants
d'Enseignement
Artistique
-
Echelle
de
rémunération
Indices
Bruts
446
-
707.
Ÿ
2
emplois
d'ASSISTANTS
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
PRINCIPAUX
2EME
CLASSE
(Musique)
à
temps
non
complet
assurant
une
formation
musicale
ou
instrumentale 1
- Spécialité
Batterie
à
raison
de
4
heures
00
x
52
semaines
soit
208h00/année
1
-
Spécialité
Formation
Musicale
à
raison
de
10
heures
00
x
52
semaines
soit
520h00/année La
rémunération
horaire
est
calculée
conformément
au
décret
n°
2016-601
du
12
mai
2016
portant
échelonnement
indiciaire
applicable
aux
Assistants
d'Enseignement
Artistique
-
Echelle
de
rémunération
Indices
Bruts
401
-
638.
Ÿ
2
emplois
d'ASSISTANTS
D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
(Musique)
à
temps
non
complet
assurant
une
formation
musicale
ou
instrumentale
1
-
Spécialité
Accordéon
à
raison
de
2
heures
00
x
52
semaines
soit
104h00/année
1
-
Spécialité
Clarinette
à
raison
de
5
heures
00
x
52
semaines
soit
260h00/année
La
rémunération
horaire
est
calculée
conformément
au
décret
n°
2016-601
du
12
mai
2016
portant
échelonnement
indiciaire
applicable
aux
Assistants
d'Enseignement
Artistique
-
Echelle
de
rémunération
Indices
Bruts
389-597.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
conforme.
Date
d'envoi
en
Préfecture
du
Nord
:
28
JUIN
9n94
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication :
2
8
JUIN
?n72
Page
2
sur
2