Ordre du Jour - 090924 odj

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Ordre du Jour - 090924 odj Document publié le Jeudi 24 septembre 2009 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 090924 odj)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 24 SEPTEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire 1° - Déclaration de candidature de la Ville de Metz à l’Euro 2016.

Mme FRITSCH-RENARD 2° - Etat n° 5 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme FRITSCH-RENARD 3° - Budget Supplémentaire 2009 des Budgets Annexes ( Eaux, Camping, Zones ).

Mme FRITSCH-RENARD 4° - S.A.E.M.L. U.E .M. – Acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2008..

M. LIOGER 5° - ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte- rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à

l’opération.

M. TOULOUZE 6° - ZAC GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 21 Décembre 2008 – Avenant n° 2 au traité de

concession entre la Ville de Metz et la SAREMM.

M. LIOGER 7° - ZAC de la Petite Voëvre – Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2008 – Approbation de l’avenant n°

3 à la convention financière tripartite du 8 Janvier 1991 entre la

Ville de Metz, l’EPF Lorraine et la SAREMM.

M. PAYRAUDEAU 8° - Acquisitions ( plusieurs cas ).

M. GANDAR 9° - Modification du taux de la Taxe Locale d’Equipement - Exonération du Logement Social.

M. SCHUMAN 10° - Nuit Blanche 2009 – Versement de subventions et acceptation de participations financières de partenaires privés.

Mme BRESSON 11° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme OASI-SCHAEFER 12° - Fixation du prix de vente de cabas pour le transport de documents.

M. LEKADIR 13° - Journée « Etudiant dans ma ville ».

M. LEKADIR 14° - Financement des associations étudiantes.

M. SCUDERI 15° - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du

dispositif « Envie d’Agir ».

Mme MEDOC 16° - Financement de fêtes et de manifestations

Mme SAADI 17° - Attribution de subventions à diverses associations socio-

éducatives.

…/…M. SCUDERI 18° - Conventionnement avec le Dispositif Local d’Accompagnement.

M. BELHADDAD 19° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. BELHADDAD 20° - Contribution de l’Usine d’Electricité de Metz à l’Opération Metz Plage.

Mme KAUCIC 21° - Politique de la Ville – Versement de subventions.

M. KOENIG 22° - Versement de subventions au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en Difficulté et au Comité de Gestion des Centres Sociaux

de Metz-Borny pour le fonctionnement de la permanence emploi.

Mme OLESINSKI 23° - Etat des lieux environnemental du Pôle Espaces Verts - Propreté Urbaine.

M. DARBOIS 24° - Installation d’une production d’eau chaude solaire au Centre Balnéaire de Belletanche.

Mme HEBER-SUFFRIN 25° - Location de la chasse communale – Constitution du lot de chasse – Adoption du cahier des charges – Fixation de la mise à prix et

des modalités de mise en location.

M. BELHADDAD 26° - Avenant au bail emphytéotique du 14 Juin 1974 liant la Ville de Metz à l’Association Sportive des Cheminots de Metz.

Mme FRITSCH-RENARD 27° - Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.

Mme FRITSCH-RENARD 28° - Mise à disposition de personnels au Groupes d’Elus.

Mme FERRARO 29° - Acquisition de produits et matériels d’hygiène et d’entretien ménager.

Mme SALLUSTI 30° - Célébration à l’Hôtel de Ville de cérémonies de PACS ( Pacte Civil de Solidarité).

M. LIOGER 31° - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme.

Mme KAUCIC 32° - Convention de réservation de logements entre la Société d’HLM. NEOLIA – LORRAINE et la Ville de Metz.

M. le Maire 33° - Communications et décisions prises par M. le Maire,

Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des

articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des

Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du

Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009

ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions

administratives.

34° - Questions orales.