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Ordre du Jour - cm 05 06 2025 odj
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 05 06 2025 odj)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 5 JUIN 2025
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 mars 2025.
M. le Maire 1° - Installation d'un Conseiller Municipal.
M. le Maire 2° - Maintien du nombre d'Adjoints au Maire.
M. le Maire 3° - Election d'un nouvel Adjoint au Maire.
M. le Maire 4° - Désignations.
M. LUCAS 5° - Compte de gestion 2024.
M. LUCAS 6° - Compte administratif 2024.
M. LUCAS 7° - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal et des budgets annexes.
M. HUSSON 8° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2024.
M. le Maire 9° - Rapport annuel d'activités du comité de déontologie.
M. HUSSON 10° - Bail Commercial - Restaurant Place de Chambre.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
11° - Versement d'une subvention à l'association des commerçants artisans
et professions libérales d'Outre Seille.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
12° - Subventions aux associations de coopération transfrontalière et
internationale.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
13° - Dons au Fonds des Nations unies pour l'Enfance (UNICEF).
M. THIL 14° - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon. 2/4
M. THIL 15° - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et du cinéma.
Mme FAESSEL 16° - Conventions de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France.
Mme SCHNEIDER 17° - Soutien de l'association GEBIA pour la promotion de la Blockchain et de l'IA.
Mme NGO KALDJOP 18° - Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.
M. BOHR 19° - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
M. BOHR 20° - Attribution de subventions au titre de la mise en oeuvre de l'Animation Estivale 2025.
M. BOHR 21° - Attribution de subventions dans le cadre de la démarche Limit's.
M. BOHR 22° - Avenant porté à la convention de mise en oeuvre du dispositif Rappel à l'Ordre.
M. BOHR 23° - Metz Plage 2025.
M. REISS 24° - Saison sportive 2024/2025 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Mme BURGY 25° - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2025.
M. MALASSÉ 26° - Conventions de partenariat avec divers jardins partagés.
Mme AGAMENNONE 27° - Convention de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
Mme AGAMENNONE 28° - Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de l'impasse Charles et Louis Jacquard, dans le cadre
de l'opération de végétalisation des cours des écoles Jules Verne et
Arc-en-Ciel.
Mme AGAMENNONE 29° - Convention de mécénat avec la Société REPUBLIQUE pour la fête de l'écologie et des jardins.
Mme AGAMENNONE 30° - Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de mobilier pour le Jardin botanique de Metz. 3/4
M. NIEL 31° - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026.
M. NICOLAS 32° - Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre de l'édition 2025 du Marché de Noël à Metz - Mise à disposition de trois chalets au profit
du CCAS
M. DAP 33° - Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière entre l'EPFGE /BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien Hôpital Sainte
Blandine.
M. DAP 34° - Mainlevées d'inscriptions au Livre Foncier.
M. DAP 35° - Projet d'aménagement "Cassin II": Déclaration d'utilité publique.
M. DAP 36° - Acquisition de la parcelle DY n°7 sise à Metz Devant-Les-Ponts.
M. HUSSON 37° - Avenant n°7 au bail emphytéotique entre la Ville de Metz et la SEM EMH.
M. HUSSON 38° - Cession à METZ METROPOLE du patrimoine des résidences UCBL Rue du maréchal Niel, Rue Lamoricière, Rue Louis Hestaux, Rue
Joseph Hénot, Rue Charles Péguy, Avenue André Malraux.
M. HUSSON 39° - Transfert de propriété à Metz Métropole des parcelles abritant l'usine de traitement de l'eau potable situées à Moulins les Metz.
M. HUSSON 40° - Rectification de la délibération n°21-03-11-17 du 11 mars 2021 intitulée "Transfert de propriété des équipements culturels, mise à
disposition des bâtiments de l'Opéra Théâtre, ESAL Musée de la Cour
D'or, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole.
M. HUSSON 41° - Convention de servitude de passage avec l'UEM - Commune de Metz.
M. HUSSON 42° - Adoption d'un protocole d'accord de médiation avec la société SOGERES.
M. BURHAN 43° - Vente d'un véhicule léger.
M. LUCAS 44° - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes. 4/4
M. LUCAS 45° - Energreen création de deux sociétés de projet ENR.
M. LUCAS 46° - Société d'économie mixte UEM : création d'une filiale "Chauffage urbain Metz SAS"
M. le Maire 47° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 48° - Remises gracieuses de dettes