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Déliberation - cms conseil municipal 20 fevrier
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms conseil municipal 20 fevrier)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Date d'affichage : 22/02/2024 N°7/2024
DÉPARTEMENT
des ROEZUEBRUN CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du mardi 20 février 2024
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du
Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 20
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain
POULAIN, Christophe GLASSER (pour les affaires 4-2024 à 17-2024), Véronique BATONNIER, Daniel BISO,
Chantal PASTOR, Patrick OTTO, Patrick ALVAREZ, Patricia ZANA, Philippe MISSONIER, Valéry MONNI,
Jérôme PAQUETTE, Roselyne BARROIS, Guillaume CONTESSE, Gilbert FURLAN, Gilles SÉGOUIN-
. DEFRANÇOIS.
Pouvoir(s) : 13
Florence MAZZA (à Véronique BATONNIER), Christophe GLASSER (à Jean-Louis DEDIEU pour les affaires
1-2024 à 3-2024), Jeany GUENERET (à Chantal PASTOR), Annick PILLET (à Patrick OTTO), Chantal
MARTINO (à Patrick ALVAREZ), Brigitte MAI (à Christian MARTIN), Maryline MAKEIEFF ZUNINO (à Patricia
ZANA), Bettina BOUCARD (à Solange BERNARD), Paola BELLAVEGLIA (à Patricia LORENZT), Christophe
PROT (à Patrick CESARI), Sylviane MENGIN (à Guillaume CONTESSE), Xavier BEDOUR (à Gilles SÉGOUIN-
DEFRANÇOIS), Sabine VANDEPITTE (à Gilbert FURLAN), Stéphane DELVAL (à Ghislain POULAIN).
Absent(s) excusé(s): 0
Le secrétariat est assuré par :
Valéry MONNI.
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 FÉVRIER 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
... (article L2121-25 du C.G.C.T.)
1-2024 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023.
APPROUVEÉE
2-2024 - Vote des taux des impôts locaux — Exercice 2024.
APPROUVEE
3-2024 - Budget principal Ville — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 et affectation des résultats au budget primitif 2024.
APPROUVEE
4-2024 - Budget principal Ville — Approbation du budget primitif 2024. APPROUVEÉE
5-2024 - Budget Ville — Bilan annuel et modification autorisation de programme / crédit de paiement (AP/CP).
APPROUVEÉE
6-2024 - Budget principal Ville — Régularisation écriture mise en affectation. APPROUVEE
7-2024 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023 et affectation des résultats au budget primitif 2024.
APPROUVEÉE
8-2024 - Budget annexe Parkings de Roquebrune Cap Martin — Approbation du budget 2024.
APPROUVÉE
9-2024 - Opération Kosmic - Transfert de garantie d'emprunt.
APPROUVEE
10-2024 - Opération « Les Voiles du Cap » - Garantie d'emprunt à Habitat 06. APPROUVEE
11-2024 — Concession plage Saint Roman — Avenant.
APPROUVEÉE
12-2024 - Rétrocession à la Commune de trottoirs et voirie bordant la copropriété « Cap Thalassa », avenues Claude Debussy et Hector Berlioz. APPROUVEE
13-2024 - Réalisation d'une antenne de premiers secours — Cession foncière au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
APPROUVEÉE
14-2024 - Procédure de rappel à l'ordre.
APPROUVEE
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 FÉVRIER 2024 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 15-2024 - Commission RAPO (recours administratifs préalables obligatoires) —Rapport annuel 2023.
16-2024 - Modification de l'emplacement du terrain affecté aux sépultures ordinaires, dénommé terrain commun.
APPROUVEE
17-2024 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 21/02/2024
LE MAIRE, ET
Fick CESARI,
dent du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de 12 Riviera Française
Vice-Pré
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 FEVRIER 2024 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN