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Déliberation - cms municipal 19 decembre Liste des deliberations
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms municipal 19 decembre Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Date d'affichage : 21/12/2023 N°46/2023
DÉPARTEMENT
des RO U EBR CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du mardi 19 décembre 2023
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du
Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 22
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain POULAIN, Florence MAZZA, Christophe GLASSER, Véronique BATONNIER, Daniel BISO, Jeany GUENERET, Annick PILLET, Chantal PASTOR, Patrick ALVAREZ, Brigitte MAI, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Patricia ZANA, Jérôme PAQUETTE, Roselyne BARROIS, Guillaume CONTESSE, Gilbert FURLAN, Gilles SÉGOUIN- DERANÇOIS.
Pouvoir(s) : 10
Chantal MARTINO (à Chantal PASTOR), Patrick OTTO (à Daniel BISO), Philippe MISSONIER (à Patrick ALVAREZ), Bettina BOUCARD (à Solange BERNARD), Paola BELLAVEGLIA (à Jean-Louis DEDIEU), Valéry MONNI (à Ghislain POULAIN), Christophe PROT (à Patrick CESART), Sylviane MENGIN (à Gilles SÉGOUIN- DEFRANÇOIS), Xavier BEDOUR (à Guillaume CONTESSE), Stéphane DELVAL (à Patricia LORENZIT).
Absent(s) excusé(s): 1
Sabine VANDEPTTTE.
Le secrétariat est assuré par :
Patricia ZANA.
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
_ (article L2121-25 du C.G.C.T.)_
95-2023 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 16 octobre 2023.
APPROUVEE
96-2023 - Rapport d'orientation budgétaire 2024.
97-2023 - Budget Ville — Autorisation d'engager, liquider et mandater un quart des dépenses d'investissement de l'exercice budgétaire 2023 jusqu'au vote du budget primitif 2024.
APPROUVÉE
98-2023 - Demi-diffuseur vers Nice — Convention de financement pour l'étude d'opportunité et de faisabilité technique.
APPROUVEÉE
99-2023 - Conditions d'application de la gratuité des entrées au château médiéval de Roquebrune Cap-Martin.
APPROUVEE
100-2023 - Opération « Les Voiles du Cap » - Attribution d'une subvention à Habitat 06.
APPROUVÉE
101-2023 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint- Joseph à Carnolès (année scolaire 2023/2024).
APPROUVÉE
102-2023 - Acquisition par la Commune d'un studio, lot N° 79, situé dans la résidence Hernani, 8 rue du moulin à Roquebrune Cap Martin.
APPROUVEE
103-2023 - Acquisition par la Commune d'un studio, Appartement 107, situé dans la résidence Hernani, 8 rue du Moulin à Roquebrune Cap Martin. APPROUVEÉE
104-2023 - Mise en œuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat. APPROUVEÉE
105-2023 - Présentation du Rapport Social Unique (RSU 2022).
106-2023 - Mise à jour du règlement du stationnement payant résident. APPROUVEE
107-2023 - Renouvellement de la convention en cycle complet avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement.
APPROUVÉE
108-2023 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la SPLA, la CARF et la Commune de Roquebrune Cap-Martin pour les travaux de
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN renouvellement et de création de réseaux avenues de la Paix et François de Monléon à Roquebrune Cap-Martin.
APPROUVEE
109-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
110-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 4° du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics et des accords-cadres.
111-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ainsi fait et délibéré à ROQUEBRUNE CAP MARTIN le 19 décembre 2023,
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 20/12/2023
LE MAIRE,
du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française Vice-Prési
, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN