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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16.10.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU CONSEIL MUNICIPAL du 16 octobre 2024
N° 45-2024 à 62-2024
Présents: Alain LAMOUR, Martine THOMPSON-LAHOURCADE, Patrick PHILIPPE, Charlène
BADINA, Guy BIZET, Alexandre FACCHIN, Julie CANAL, Hervé FORCONI, Michelle AVENEAU, Jean-Luc REQUIER, Elisabeth LOPES, Emilie GASPAR, Pino LEOTTA, Dominique MORIN, Florence
GRULOIS, Caroline LAFAYE de 20h50 à 21h28, Frédéric MANCEAU, Roland JACQUIER, Christelle POULIQUEN.
Absents excusés ef représentés : Silvia THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Bruno LUIGGI donne pouvoir à Hervé FORCONI, Corinne GAZAGNOL donne pouvoir à Emile GASPAR, Marie-Céline WIBAULT donne pouvoir à Michelle AVENEAU, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Patrick PHILIPPE, Pierre VIBET donne pouvoir à Roland JACQUIER, Caroline LAFAYE donne pouvoir à Charlène BADINA de 20h30 à 20h50, Romain TOUZELIN donne pouvoir à Guy BIZET, Claude COLLIN donne pouvoir à Christelle POULIQUEN.
Absente excusée : Mireille BELLEGARDE.
Secrétaire de séance : Julie CANAL.
Le maire atteste que la liste des délibérations examinées lors de la séance a été affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des collectivités territoriales.
45-2024: Adoption du DICRIM [Document Communal d'Information sur les Risques Majeurs) -
Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
46-2024: Participation et représentation à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCiC) « Société des Fermes Agroécologiques » - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
47-2024: Demande de subvention auprès de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG) lle de France pour la rénovation du Monument aux Morts — Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
48-2024: Modification du tableau des effectifs - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
49-2024 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Longpont-sur-Orge - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
50-2024: Avis de la commune sur le Plan des mobilités en lle de France - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
51-2024 : Cession de la parcelle communale cadastrée AD 332 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés. 52-2024: Avenant au mandat de vente simple pour la vente de la parcelle AD 332 -
Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
53-2024: Cession de la parcelle communale cadastrée AM 125 - Approuvée à l'unanimité
des suffrages exprimés.
54-2024: Avenant au mandat de vente simple pour la vente de la parcelle AM 125 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
55-2024: Rétrocession de la voirie constituée du trottoir, des places de stationnement et des
réseaux situés sur les parcelles section AH n°1142 — 1144 — 1146 — 1148 — 1150 — 1152 - 1155 —
1157-1159-1161 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
56-2024: Cession des parcelles communales AP n°72, 69, 66 et 64 au Syndicat de l'Orge - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
57-2024: Rétrocession de la voirie constituée du trottoir, des places de stationnement et des
réseaux situés sur la parcelle AR 594 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
58-2024: Acquisition des parcelles AI127, AI 131 et AI134 —- Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
59-2024: Signature d'une convention avec l'INRAP pour Un diagnostic d'archéologie préventive consécutifs aux travaux de sondages de la Basilique - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
60-2024 : Autorisation à signer les conventions intercommunales des classes d'environnement des élèves scolarisés en classe ULIS pour l'année scolaire 2024/2025 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
61-2024: Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2024- 2028 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
62-2024 : Adhésion à l'entente intercommunale de production de repas de la cuisine centrale
de Sainte-Geneviève-des-Bois - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
En mairie le 16 octobre 2024
Le Maire,
Alain LAMOUR