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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 13.03.24)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU CONSEIL MUNICIPAL du 13 mars 2024
N° 01-2024 à 12-2024
Présents: Alain LAMOUR, Martine THOMPSON-LAHOURCADE, Patrick PHILIPPE, Charlène
BADINA, Guy BIZET, Alexandre FACCHIN, Julie CANAL, Hervé FORCONI, Michelle AVENEAU,
Pierre VIBET, Jean-Luc REQUIER, Elisabeth LOPES, Emilie GASPAR, Marie-Céline WIBAULT, Pino
LEOTTA, Dominique MORIN, Florence GRULOIS, Frédéric MANCEAU, Claude COLLIN, Christelle
POULIQUEN, Mireille BELLEGARDE.
Absents excusés et représentés : Silvia THIEBAULT donne pouvoir à Elisabeth LOPES, Bruno
LUIGGI donne pouvoir à Jean-Luc REQUIER, Corinne GAZAGNOL donne pouvoir à Marie-
Céline WIBAULT, Christine ANTONI donne pouvoir à Julie CANAL, Nicolas GARRESSUS donne pouvoir à Guy BIZET, Caroline LAFAYE donne pouvoir à Emile GASPAR, Romain TOUZELIN
donne pouvoir à Hervé FORCONI, Roland JACQUIER donne pouvoir à Alexandre FACCHIN,
Secrétaire de séance : Guy BIZET.
Le maire atteste que la liste des délibérations examinées lors de la séance a été affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des collectivités territoriales.
01-2024: Election de trois nouveaux membres à la commission Urbanisme et Travaux -
Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
02-2024 : Signature d'une convention pour la constitution d'un groupement de commandes
pour la passation du marché de location de cars avec chauffeur - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
03-2024 : Convention type de mise en place de la gestion en flux des logements sociaux sur le
contingent communal - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
04-2024 : Rapport sur les orientations budgétaires 2024 - Pris acte à l'unanimité des suffrages
exprimés.
05-2024: Demande de subvention au titre de la DETR 2024 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
06-2024: Demande de subvention au titre du dispositif «Soutien à l'équipement en
vidéoprotection » de la région lle de France 2024 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
07-2024: Demande de subvention auprès de la DSIL 2024 - Approuvée à l'unanimité des
suffrages exprimés.
08-2024: Modification du tableau des effectifs - Approuvée à la majorité absolue, 3 abstentions (Claude COLLIN, Christelle POULIQUEN, Mireille BELLEGARDE). 09-2024: Bilan de la concertation sur la création des zones d'énergies renouvelables — Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
10-2024: Signature de l'avenant au mandat de vente sans exclusivité pour la vente de la parcelle AM 125 - Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
11-2024: Acquisition par la commune des parcelles AE 24, AE 49 et AI91 - Approuvée à
l'unanimité des suffrages exprimés.
12-2024 : Convention de mise à disposition de la salle Piazzolla à la médiathèque - Approuvée
à l'unanimité des suffrages exprimés.
En mairie le 13 mars 2024
Le Maire,
Alain LAMOUR