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Compte-Rendu - CR conseil 19 novembre 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune d'Onans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 19 novembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
1
CONSEIL MUNICIPAL D’ONANS
Mercredi 19 novembre 2025- 20h
Présents : Claude Hueber, Gilles Pelay, Laurent Folle, Corinne Smith, Claude Billot, André Streit, Jean-Pierre
Giovanini.
Absents : Aurélien Dinet pouvoir à Laurent Folle, Céline Naviet excusée.
Votants : 8, Secrétaire de séance Jean-Pierre Giovanini en présence d’Ingrid Pelay secrétaire de mairie.
Le compte-rendu du conseil précédent est adopté à l’unanimité.
1) Forêt communale.
Présentation des propositions de coupes à marquer par l’ONF pour les ventes et affouages 2026/2027 :
-Parcelles 19 et 22, coupe d’amélioration, vente en futaie affouagère (grumes en vente public, houppiers et petits pied destinés aux affouagistes).
-Parcelle 35, coupe d’amélioration, vente en bloc et sur pied.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la coupe d’amélioration des parcelles 19,22 et 35 ainsi que les destinations de vente.
Pour le budget 2026 des travaux seront à prévoir pour les plantations du plan de relance ainsi que dans les
plantations de robinier de La Roche.
2) Rénovation de la salle des fêtes
Les travaux de démolition et de maçonnerie ont commencé. Pour payer les factures qui seront présentées
par les entreprises 2 prêts doivent être contractés par la commune :
- Un prêt relais qui permet d’attendre le versement des subventions accordées ainsi que le
remboursement (partiel) de la TVA avancée. Sa durée est généralement de 2 ans. Montant 400 k€.
- Un prêt pour le reste à charge de la commune. Sa durée envisagée est de 20 ans. Montant à définir.
Monsieur le Maire a contacté plusieurs banques pour ces 2 prêts. Les meilleures propositions sont :
- Pour le prêt relais Caisse d’Epargne avec un taux d’intérêts de 2,56%/an.
- Pour le prêt long, Banque des Territoires (Caisse des dépôts et consignations) 2,21%/an sur 20 ans,
prêt indexé sur le taux du Livret A.
Après discussion le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte ces propositions et autorise le Maire à signer
les contrats.
3) Divers sujets évoqués et informations
- Location premier étage de la mairie. La locataire signale que le meuble-évier de cet appartement est en mauvais état. Une visite par une partie de l’équipe municipale sera programmée pour envisager le remplacement.
-
- Nids de Frelon asiatiques. Une prolifération est constatée cet automne pouvant mettre en péril les ruchers mais aussi concerner la sécurité des habitants. Il est trop tard pour agir cet hiver (les nids sont vides) mais nous devons mettre en place un plan d’action pour le début du prochain printemps : prise en charge totale ou partielle des destructions de nid par la commune, campagne d’information pour la réalisation de pièges, etc. 2
- La société « VINTED » a sollicité la commune pour l’installation d’un ensemble de casiers de retraits. L’emplacement doit être une dalle béton plate avec arrivée électricité (consommation à la charge de la commune). Après discussion les anciens vestiaires de foot peuvent être proposés à Vinted.
- Lotissement vente Stadelmann. Le géomètre a borné la partie pouvant être cédée par la commune pour une surface de 235 m2. Le Conseil propose de céder ce terrain pour un montant de 2000€.
- Cimetière, Laurent Folle propose de refaire des panneaux d’information sur le bon usage des bacs à déchets. Accord de tous.
- Convention avec l’association Café-Epicerie. Réunion de travail fixée au lundi 8/12 à 10h.
- Demande de devis à faire pour les écoulements des eaux à l’entrée de la rue du Verger de la poste.
- Toujours quelques problèmes de fonctionnement de la chaudière de l’ancienne école.
- Spectacle des enfants le 16 décembre. Réfléchir à une invitation individuelle ?
- À la suite de quelques disfonctionnements de la décharge communale (réservée aux déblais de terrassement), les modalités d’utilisations seront revues avec Jean-François GREMAUX et une
information sera faite dans info-Onans.
Fin du Conseil à 22h45